France
Annexe Relative au Décompte de Rémunération dans l'UE
La Rémunération du Programme Standard peut varier selon qu'un Achat Donnant Droit est réalisé par un client effectuant un Achat Direct Donnant Droit ou un Achat Indirect Donnant Droit et en fonction du montant de Recettes Donnant Droit pour une Catégorie de Produits. Par « Achat Direct Donnant Droit », on entend un Achat Donnant Droit d'un Produit de la même Catégorie de Produits que la page d'information du Produit présentée grâce au Lien Spécial qui a donné lieu audit Achat Donnant Droit. Par « Achat Indirect Donnant Droit », on entend un Achat Donnant Droit d'un Produit d'une autre Catégorie de Produits que celle de la page d'information du Produit présentée grâce au Lien Spécial qui a donné lieu audit Achat Donnant Droit. Si un Lien Spécial ne renvoie pas vers une page d'information de Produit, tout Achat Donnant Droit en découlant est considéré comme un Achat Indirect Donnant Droit. Par « Catégorie de Produits », on entend la catégorie de produits du Produit décrit dans les tableaux ci-dessous, telle qu'établie par nos soins. Nous établirons la classification des Produits dans chaque catégorie décrite dans l'Accord. TABLEAUX DE REMUNERATION DU PROGRAMME STANDARD POUR LES CATEGORIES DE PRODUITS SPECIFIQUES
1. Taux de Rémunération du Programme Standard sur le Site UK d’Amazon
| Catégorie de produits | Taux de rémunération fixes du programme standard | Conditions particulières |
|---|---|---|
| Amazon Mode: Vêtements et accessoires, Chaussures, Sacs à main, Portefeuille, Bijoux, Montres, Bagagerie, Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant | Achats Directs Donnant Droit : | |
| 11% | Recettes Donnant Droit par mois = moins de 2 500 £ | |
| 12% | Recettes Donnant Droit par mois = au moins 2 500 £ | |
| 1.5% | Achats Indirects Donnant Droit | |
| Handmade | 10% | |
| Appareils liés à l’hygiène, Santé et produits d’hygiène, Fournitures de bureau, Bébé, Épicerie, Animalerie, Auto & Moto, Beauté, Garde-manger | 7% | |
| Maison : Mobilier, Bricolage, Maison, Cuisine et salle à manger, Habitat & Jardin, Outils Électriques & Manuels | Achats Directs Donnant Droit : | |
| 7% | Recettes Donnant Droit par mois = moins de 40 000 £ | |
| 8% | Recettes Donnant Droit par mois = au moins 40 000 £ | |
| 1.5% | Achats Indirects Donnant Droit | |
| Loisirs : Loisirs de Plein Air, Jeux & Jouets, Sports et fitness | Achats Directs Donnant Droit : | |
| 6% | Recettes Donnant Droit par mois = moins de 7 500 £ | |
| 7% | Recettes Donnant Droit par mois = au moins 7 500 £ | |
| 1.5% | Achats Indirects Donnant Droit | |
| Livres, eBooks Kindle, Musique, Instruments de musique, DVD & Blu-ray, Logiciels, Bière, Vins et Spiritueux, Jeux vidéo à télécharger, Commerce, industrie et science | 5% | |
| Appareils Amazon : Fire TV, Appareils et Accessoires Kindle et Echo | Achats Directs Donnant Droit : | |
| 4% | Recettes Donnant Droit par mois = moins de 7 500 £ | |
| 7% | Recettes Donnant Droit par mois = au moins 7 500 £ | |
| 1.5% | Achats Indirects Donnant Droit | |
| Informatique, Produits électroniques, Jeux vidéo, Photo et Caméscopes, Gros électroménager, Logiciels à télécharger | 3% | |
| Home Cinéma, Smartphones et Téléphones portables | 1% | |
| Achats Prime Wardrobe, Chèques-cadeaux | 0% | |
| Tous les autres produits | 3% |
Nonobstant ce qui précède, si vous êtes un Influenceur participant au Programme d’Influenceurs d’Amazon, vous percevrez la Rémunération Standard suivante du Programme au titre des Liens Spéciaux de votre Page d’Influenceur :
| Catégorie de produits | Taux de rémunération fixes du programme standard |
|---|---|
| Handmade | 10% |
| Vêtements et accessoires, Chaussures, Sacs à main, Portefeuille, Bijoux, Montres, Bagagerie, Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant | 10% |
| Sports et fitness, Appareils liés à l’hygiène, Santé et produits d’hygiène, Fournitures de bureau, Bébé, Épicerie, Animalerie, Auto & Moto, Habitat & Jardin, Beauté, Garde-manger | 7% |
| Maison, Mobilier, Livres, eBooks Kindle, Musique, Instruments de musique, Cuisine et salle à manger, Jeux et jouets, Bricolage, DVD & Blu-ray, Logiciels, Bière, Vins et Spiritueux, Jeux vidéo à télécharger, Commerce, industrie et science | 5% |
| Informatique, Produits électroniques, Jeux vidéo, Photo et Caméscopes, Gros électroménager, Logiciels à télécharger, Accessoires Kindle et Fire, Kindle (tous appareils) | 3% |
| Home Cinéma, Smartphones et Téléphones portables | 1% |
| Achats Prime Wardrobe, Chèques-cadeaux | 0% |
| Tous les autres produits | 3% |
En outre, nonobstant les Taux de Rémunération du Programme Standard présentés sur cette page ou toute stipulation contraire contenue dans l'Accord, si nous déterminons que vous favorisez essentiellement les livres numériques gratuits sur Kindle (c'est-à-dire : les livres numériques dont le prix d'achat s'élève à 0.00 £ pour le client), VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT DE GAGNER DE COMMISSION PENDANT LES MOIS AU COURS DESQUELS VOUS REMPLIREZ LES CRITERES SUIVANTS :
(a) au moins 10 000 livres numériques gratuits sur Kindle sont commandés ou téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux et
(b) au moins 80 % de l'ensemble des livres numériques sur Kindle commandés et téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux sont gratuits.
2. Taux de Rémunération du Programme Standard sur le Site FR d’Amazon
| Catégorie de produits | Taux de rémunération fixes du programme standard | Conditions particulières |
|---|---|---|
| Amazon Mode : Vêtements et accessoires, Chaussures, Sacs à main, Portefeuille, Bijoux, Montres, Bagagerie, Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant | Achats Directs Donnant Droit : | |
| 11% | Recettes Donnant Droit par mois = moins de 2 500 € | |
| 12% | Recettes Donnant Droit par mois = au moins 2 500 € | |
| 1.5% | Achats Indirects Donnant Droit | |
| Handmade, Beauté | 10% | |
| Livres, eBooks Kindle, DVD & Blu-ray, Musique, Auto & Moto | 7% | |
| Maison : Mobilier, Bricolage, Maison, Cuisine et salle à manger, Habitat & Jardin, Outils Électriques & Manuels | Achats Directs Donnant Droit : | |
| 7% | Recettes Donnant Droit par mois = moins de 40 000 € | |
| 8% | Recettes Donnant Droit par mois = au moins 40 000 € | |
| 1.5% | Achats Indirects Donnant Droit | |
| Loisirs : Loisirs de Plein Air, Jeux & Jouets, Sports et fitness | Achats Directs Donnant Droit : | |
| 6% | Recettes Donnant Droit par mois = moins de 7 500 € | |
| 7% | Recettes Donnant Droit par mois = au moins 7 500 € | |
| 1.5% | Achats Indirects Donnant Droit | |
| Appareils liés à l’hygiène, Santé et produits d’hygiène, Produits pour le bureau, Bébé, Animalerie, Épicerie, Instruments de musique, Bière, Vin & Spiritueux, Logiciels, Jeux vidéo à télécharger, Logiciels à télécharger, Commerce, industrie et science | 5% | |
| Appareils Amazon : Fire TV, Appareils et Accessoires Kindle et Echo | Achats Directs Donnant Droit : | |
| 4% | Recettes Donnant Droit par mois = moins de 7 500 € | |
| 7% | Recettes Donnant Droit par mois = au moins 7 500 € | |
| 1.5% | Achats Indirects Donnant Droit | |
| Informatique, Produits électroniques, Jeux vidéo, Photo et Caméscopes, Home Cinéma, Smartphones et Téléphones portables, Gros électroménager | 3% | |
| Chèques-cadeaux | 0% | |
| Tous les autres produits | 3% |
En outre, nonobstant les Taux de Rémunération du Programme Standard présentés sur cette page ou toute stipulation contraire contenue dans l'Accord, si nous déterminons que vous favorisez essentiellement les livres numériques gratuits sur Kindle (c'est-à-dire : les livres numériques dont le prix d'achat s'élève à 0€ pour le client), VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT DE GAGNER DE COMMISSION PENDANT LES MOIS AU COURS DESQUELS VOUS REMPLIREZ LES CRITERES SUIVANTS :
(a) au moins 10 000 livres numériques gratuits sur Kindle sont commandés ou téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux et
(b) au moins 80 % de l'ensemble des livres numériques sur Kindle commandés et téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux sont gratuits.
3. Taux de Rémunération du Programme Standard sur le Site DE d’Amazon
| Catégorie de produits | Taux de rémunération fixes du programme standard | Conditions particulières |
|---|---|---|
| Amazon Mode : Vêtements et accessoires, Chaussures, Sacs à main, Portefeuille, Bijoux, Montres, Bagagerie, Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant | Achats Directs Donnant Droit : | |
| 11% | Recettes Donnant Droit par mois = moins de 2 500 € | |
| 12% | Recettes Donnant Droit par mois = au moins 2 500 € | |
| 1.5% | Achats Indirects Donnant Droit | |
| Jeux à télécharger, Logiciels à télécharger, Handmade | 10% | |
| Livres*, eBooks Kindle*, Auto & Moto, Instruments de musique, Fournitures de bureau, Bébé, Beauté, Épicerie, Santé et produits d’hygiène, Appareils liés à l’hygiène, Animalerie, Garde-manger | 7% | |
| Maison : Mobilier, Bricolage, Maison, Cuisine et salle à manger, Habitat & Jardin, Outils Électriques & Manuels | Achats Directs Donnant Droit : | |
| 7% | Recettes Donnant Droit par mois = moins de 40 000 € | |
| 8% | Recettes Donnant Droit par mois = au moins 40 000 € | |
| 1.5% | Achats Indirects Donnant Droit | |
| Loisirs : Loisirs de Plein Air, Jeux & Jouets, Sports et fitness | Achats Directs Donnant Droit : | |
| 6% | Recettes Donnant Droit par mois = moins de 7 500 € | |
| 7% | Recettes Donnant Droit par mois = au moins 7 500 € | |
| 1.5% | Achats Indirects Donnant Droit | |
| Logiciels, Musique, DVD vidéo et Blu-ray, Jeux vidéo, Bière, Vins & Spiritueux, Commerce, industrie et science | 5% | |
| Appareils Amazon : Fire TV, Appareils et Accessoires Kindle et Echo | Achats Directs Donnant Droit : | |
| 4% | Recettes Donnant Droit par mois = moins de 7 500 € | |
| 7% | Recettes Donnant Droit par mois = au moins 7 500 € | |
| 1.5% | Achats Indirects Donnant Droit | |
| Informatique, Produits électroniques, Photo et Caméscopes, Gros électroménager | 3% | |
| Home Cinéma, Smartphones et Téléphones portables, Tablettes sans contrat, Consoles PS4 | 1% | |
| Chèques-cadeaux | 0% | |
| Tous les autres produits | 3% |
* Nonobstant les Taux de Rémunération du Programme Standard présentés sur cette page ou toute stipulation contraire figurant dans l'Accord, si vous représentez une école, un club scolaire, une association de parents d'élèves d'une école, une université, une « Fachhochschule » / université de sciences appliquées ou une partie associée à un tel établissement, Taux de Rémunération Fixes du Programme Standard pour les catégories de produits relevant des livres et des livres numériques sont de 0 %.
En outre, nonobstant les Taux de Rémunération du Programme Standard présentés sur cette page ou toute stipulation contraire contenue dans l'Accord, si nous déterminons que vous favorisez essentiellement les livres numériques gratuits sur Kindle (c'est-à-dire : les livres numériques dont le prix d'achat s'élève à 0.00 € pour le client), VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT DE GAGNER DE COMMISSION PENDANT LES MOIS AU COURS DESQUELS VOUS REMPLIREZ LES CRITERES SUIVANTS :
(a) au moins 10 000 livres numériques gratuits sur Kindle sont commandés ou téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux et
(b) au moins 80 % de l'ensemble des livres numériques sur Kindle commandés et téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux sont gratuits.
4. Taux de Rémunération du Programme Standard sur le Site IT d’Amazon
| Catégorie de produits | Taux de rémunération fixes du programme standard | Conditions particulières |
|---|---|---|
| Amazon Mode : Vêtements et accessoires, Chaussures, Sacs à main, Portefeuille, Bijoux, Montres, Bagagerie, Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant | Achats Directs Donnant Droit : | |
| 11% | Recettes Donnant Droit par mois = moins de 2 500 € | |
| 12% | Recettes Donnant Droit par mois = au moins 2 500 € | |
| 1.5% | Achats Indirects Donnant Droit | |
| Handmade | 10% | |
| Appareils liés à l’hygiène, Santé et produits d’hygiène, Fournitures de bureau, Bébé, Livres, eBooks Kindle, Auto & Moto, Beauté, Animalerie | 7% | |
| Maison : Mobilier, Bricolage, Maison, Cuisine et salle à manger, Habitat & Jardin, Outils Électriques & Manuels | Achats Directs Donnant Droit : | |
| 7% | Recettes Donnant Droit par mois = moins de 40 000 € | |
| 8% | Recettes Donnant Droit par mois = au moins 40 000 € | |
| 1.5% | Achats Indirects Donnant Droit | |
| Loisirs : Loisirs de Plein Air, Jeux & Jouets, Sports et fitness | Achats Directs Donnant Droit : | |
| 6% | Recettes Donnant Droit par mois = moins de 7 500 € | |
| 7% | Recettes Donnant Droit par mois = au moins 7 500 € | |
| 1.5% | Achats Indirects Donnant Droit | |
| Bière, Vins et Spiritueux, DVD & Blu-ray, Musique, Épicerie, Instruments de musique, Commerce, industrie et science | 5% | |
| Appareils Amazon : Fire TV, Appareils et Accessoires Kindle et Echo | Achats Directs Donnant Droit : | |
| 4% | Recettes Donnant Droit par mois = moins de 7 500 € | |
| 7% | Recettes Donnant Droit par mois = au moins 7 500 € | |
| 1.5% | Achats Indirects Donnant Droit | |
| Informatique, Produits électroniques, Photo et Caméscopes, Home Cinéma, Smartphones et Téléphones portables, Jeux vidéo, Logiciels | 3.5% | |
| Chèques-cadeaux | 0% | |
| Tous les autres produits | 3% |
En outre, nonobstant les Taux de Rémunération du Programme Standard présentés sur cette page ou toute stipulation contraire contenue dans l'Accord, si nous déterminons que vous favorisez essentiellement les livres numériques gratuits sur Kindle (c'est-à-dire : les livres numériques dont le prix d'achat s'élève à 0.00 € pour le client), VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT DE GAGNER DE COMMISSION PENDANT LES MOIS AU COURS DESQUELS VOUS REMPLIREZ LES CRITERES SUIVANTS :
(a) au moins 10 000 livres numériques gratuits sur Kindle sont commandés ou téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux et
(b) au moins 80 % de l'ensemble des livres numériques sur Kindle commandés et téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux sont gratuits.
5. Taux de Rémunération du Programme Standard sur le Site ES d’Amazon
| Catégorie de produits | Taux de rémunération fixes du programme standard | Conditions particulières |
|---|---|---|
| Amazon Mode : Vêtements et accessoires, Chaussures, Sacs à main, Portefeuille, Bijoux, Montres, Bagagerie, Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant | Achats Directs Donnant Droit : | |
| 11% | Recettes Donnant Droit par mois = moins de 2 500 € | |
| 12% | Recettes Donnant Droit par mois = au moins 2 500 € | |
| 1.5% | Achats Indirects Donnant Droit | |
| Handmade | 10% | |
| Appareils liés à l’hygiène, Santé et produits d’hygiène, Fournitures de bureau, Bébé, Livres, eBooks Kindle, Auto & Moto, Beauté, Animalerie | 7% | |
| Maison : Mobilier, Bricolage, Maison, Cuisine et salle à manger, Habitat & Jardin, Outils Électriques & Manuels | Achats Directs Donnant Droit : | |
| 7% | Recettes Donnant Droit par mois = moins de 40 000 € | |
| 8% | Recettes Donnant Droit par mois = au moins 40 000 € | |
| 1.5% | Achats Indirects Donnant Droit | |
| Loisirs : Loisirs de Plein Air, Jeux & Jouets, Sports et fitness | Achats Directs Donnant Droit : | |
| 6% | Recettes Donnant Droit par mois = moins de 7 500 € | |
| 7% | Recettes Donnant Droit par mois = au moins 7 500 € | |
| 1.5% | Achats Indirects Donnant Droit | |
| Bière, Vins et Spiritueux, Cinéma et Séries TV, Musique, Épicerie, Instruments de musique, Commerce, industrie et science | 5% | |
| Appareils Amazon : Fire TV, Appareils et Accessoires Kindle et Echo | Achats Directs Donnant Droit : | |
| 4% | Recettes Donnant Droit par mois = moins de 7 500 € | |
| 7% | Recettes Donnant Droit par mois = au moins 7 500 € | |
| 1.5% | Achats Indirects Donnant Droit | |
| Informatique, Audio et Hi-Fi, Produits électroniques, Photo et Caméscopes, TV, Home Cinéma et Vidéo, Smartphones et Téléphones portables, Accessoires électroniques, Jeux vidéo, Logiciels | 3.5% | |
| Chèques-cadeaux | 0% | |
| Tous les autres produits | 3% |
En outre, nonobstant les Taux de Rémunération du Programme Standard présentés sur cette page ou toute stipulation contraire contenue dans l'Accord, si nous déterminons que vous favorisez essentiellement les livres numériques gratuits sur Kindle (c'est-à-dire : les livres numériques dont le prix d'achat s'élève à 0.00 € pour le client), VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT DE GAGNER DE COMMISSION PENDANT LES MOIS AU COURS DESQUELS VOUS REMPLIREZ LES CRITERES SUIVANTS :
(a) au moins 10 000 livres numériques gratuits sur Kindle sont commandés ou téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux et
(b) au moins 80 % de l'ensemble des livres numériques sur Kindle commandés et téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux sont gratuits.
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