Annexe relative à la Rémunération Publicitaire du Programme Partenaires EU

La présente Annexe relative à la Rémunération Publicitaire du Programme Partenaires EU(ci-après l’ « Annexe ») fait partie de l'Accord (ci-après « l’Accord ») qui régit votre participation au Programme Partenaires d’Amazon EU. Cette Annexe décrit les taux de Rémunération que vous pouvez percevoir en tant que participant au Programme. Elle décrit également les limites qui s’appliquent à la Rémunération (ci-après « Rémunération » ou « Commission ») sur certains Produits. Nous pouvons modifier ponctuellement la présente Annexe conformément à l’article 15 de l’Accord. Tous les termes commençant par une majuscule utilisés ci-dessous qui ne sont pas définis dans cette page ont la signification qui leur est donnée dans l’Accord.

Au cours de chaque mois civil, vous pouvez percevoir une Rémunération pour les Achats Donnant Droit (voir article 7 de l'Accord). La plupart des Commissions sont calculées comme un pourcentage des Revenus Donnant Droit sur la base des tableaux ci-dessous et sont soumises aux limites et conditions particulières décrites dans la section ci-dessous. Les Commissions peuvent varier selon que les Achats Donnant Droit effectués par le client aboutissent ainsi à un Achat Donnant Droit direct ou un Achat Donnant Droit indirect et sont fondées sur le montant des Revenus Donnant Droit pour une Catégorie de Produit. L’expression « Achat Direct Donnant Droit » désigne un Achat Donnant Droit d’un Produit de même Catégorie de Produit que la page détaillée du Produit mise en liaison à partir du Lien spécial qui s’est soldé par cet Achat Donnant Droit. L’expression « Achat Indirect Donnant Droit » désigne un Achat Donnant Droit d’un Produit d’une Catégorie de Produit autre que la page détaillée du Produit mise en liaison à partir d’un Lien spécial qui s’est soldé par cet Achat Donnant Droit. Si un Lien spécial ne se rattache pas à la page détaillée d’un Produit, alors tout Achat Donnant Droit qui en découle constituera un Achat Donnant Droit indirect. La « Catégorie de Produit » désigne la classe de produit du Produit décrit dans le tableau ci-dessous, tel que nous l’avons conçu.

Nous pouvons également proposer une Rémunération sous la forme d’offres spéciales telles que décrites à la section « Offres spéciales et promotions » ci-dessous. L’expression « Revenus Donnant Droit » désigne les montants que nous recevons provenant des Achats Donnant Droit de clients, à l’exclusion des frais de livraison, de manutention et d’emballages cadeaux, des taxes (y compris les taxes sur les ventes et la TVA) et des prestations de service, et déduction faite de tous rabais, frais de traitement de cartes bancaires, remboursement et créances douteuses.

La structure de la Rémunération standard du Programme pour chaque Site d’Amazon est décrite dans les tableaux ci-dessous. Les taux de Rémunération que vous pouvez percevoir varieront selon le nombre et la catégorie des Produits expédiés, transférés ou téléchargés (le cas échéant) au cours d’un mois civil donné qui constituent les Achats Donnant Droit. Nous déterminerons la classification de chaque produit conformément à la classification indiquée dans nos Conditions Générales d’Adhésion.

Offres spéciales et Promotions

Nous pouvons proposer ponctuellement des promotions ou des offres spéciales ou limitées dans le temps grâce auxquelles vous pouvez percevoir des Rémunérations sur des Produits ou catégories de Produits qui ne permettaient pas auparavant de percevoir cette Rémunération ou vous pouvez percevoir un taux de Rémunération supérieur à ceux indiqués dans cette Annexe. Nous pouvons vous faire part des promotions ou offres spéciales en actualisant cette page ou par l’envoi de courriers électroniques, de posts sur un blog ou par d’autres moyens.

Promotions et offres spéciales en cours : veuillez cliquer ici pour accéder aux promotions, et offres spéciales en cours, y compris aux Rémunérations Publicitaires Fixes spéciales disponibles.

TABLEAUX DES TAUX STANDARD DE RÉMUNÉRATION

1. Taux de rémunération publicitaire standard sur le Site UK d’Amazon

Catégorie de produits	Conditions particulières	Taux fixes de rémunération publicitaire
TV, Home Cinéma et Vidéo, Smartphones et Téléphones portables		1.0%
Informatique, Produits électroniques, Jeux vidéo, Photo et Caméscopes, Gros électroménager, Logiciels à télécharger, Chèques-cadeaux, Accessoires Kindle, Kindle (tous appareils)		3.0%
Maison, Mobilier, Livres, eBooks Kindle, Musique, Instruments de musique, Cuisine, Jeux et jouets, Bricolage, DVD & Bluray, Logiciels, Bière, Vins et Spiritueux, Jeux vidéo à télécharger, Commerce, industrie et science		5.0%
Sports et loisirs, Appareils liés à l’hygiène, Santé et produits d’hygiène, Fournitures de bureau, Bébé, Épicerie, Animalerie, Auto & Moto, Jardin, Beauté, Garde-manger		7.0%
Handmade		10.0%
Vêtement, Chaussures, Bijoux, Montres, Bagagerie, Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant	Achat Direct Donnant Droit dont le nombre d’Achats Donnant Droit de ce mois est inférieur à 250 Produits	10.0%
	Achat Direct Donnant Droit dont le nombre d’Achats Donnant Droit de ce mois est supérieur ou égal à 250 Produits	12.0%
	Achat Indirect Donnant Droit	2.0%
Tous les autres produits		3.0%

En outre, nonobstant les taux de rémunération décrits sur cette page ou toute stipulation contraire contenue dans l'Accord, si nous déterminons que vous favorisez essentiellement les livres numériques gratuits sur Kindle (c'est-à-dire : les livres numériques dont le prix d'achat s'élève à 0£ pour le client), VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT DE PERCEVOIR DE TAUX DE RÉMUNÉRATION AU COURS DE TOUT MOIS DURANT LEQUEL VOUS RÉUNISSEZ LES CONDITIONS SUIVANTES :

(a) au moins 10 000 livres numériques gratuits sur Kindle sont commandés ou téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux et
(b) au moins 80 % de l'ensemble des livres numériques sur Kindle commandés et téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux sont gratuits.

2. Taux de rémunération publicitaire standard pour le Site FR d’Amazon

Catégorie de produit	Conditions particulières	Taux fixes de rémunération publicitaire
Informatique, Produits électroniques, Jeux vidéo, Photo et Caméscopes, Chèques-cadeaux, TV, Home Cinéma et Vidéo, Smartphones & Téléphones portables, Gros électroménager, Kindle (tous appareils), Accessoires Kindle		3.0%
Jeux et jouets, Cuisine, Bricolage, Appareils liés à l’hygiène, Santé et produits d’hygiène, Produits pour le bureau, Bébé, Animalerie, Épicerie, Instruments de musique, Bière, Vin & Spiritueux, Logiciels, Jeux vidéo à télécharger , Logiciels à télécharger, Commerce, Industrie et science		5.0%
Maison, Mobilier, Livres, eBooks Kindle, Sports & Loisirs, DVD& Bluray, Jardin, Musique, Auto & Moto		7.0%
Handmade, Beauté		10.0%
vêtement, Chaussures, Bijoux, Montres, Bagagerie, Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant	Achat Direct Donnant Droit dont le nombre d’Achats Donnant Droit de ce mois est inférieur à 250 Produits	10.0%
	Achat Direct Donnant Droit dont le nombre d’Achats Donnant Droit de ce mois est supérieur ou égal à 250 Produits	12.0%
	Achat Indirect Donnant Droit	2.0%
Tous les autres produits		3.0%

En outre, nonobstant les taux de rémunération décrits sur cette page ou toute stipulation contraire contenue dans l'Accord, si nous déterminons que vous favorisez essentiellement les livres numériques gratuits sur Kindle (c'est-à-dire : les livres numériques dont le prix d'achat s'élève à 0€ pour le client), VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT DE PERCEVOIR DE TAUX DE RÉMUNÉRATION AU COURS DE TOUT MOIS DURANT LEQUEL VOUS RÉUNISSEZ LES CONDITIONS SUIVANTES :

(a) au moins 10 000 livres numériques gratuits sur Kindle sont commandés ou téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux et
(b) au moins 80 % de l'ensemble des livres numériques sur Kindle commandés et téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux sont gratuits.

3. Taux de rémunération publicitaire standard pour le Site DE d’Amazon

Catégorie de produit	Conditions particulières	Taux fixes de rémunération publicitaire
TV, Home Cinéma et Vidéo, Smartphones & Téléphone Portables, Tablettes sans abonnement, consoles PS4		1.0%
Informatique, Produits électroniques, Photo et Caméscopes, Gros éléctroménager, Chèques-cadeaux, Accessoires Kindle, Kindle (tous appareils)		3.0%
Logiciels, Musique, DVD vidéo et Bluray, Jeux vidéo, Bricolage, Jeux et jouets, Cuisine, Sports et Loisirs, Bière, Vins & Spiritueux, Commerce, industrie et science		5.0%
Livres*, eBooks Kindle*, Auto & Moto, Maison, Instruments de musique, Fournitures de bureau, Bébé, Beauté, Épicerie, Appareils liés à la santé et à l’hygiène, Animalerie, Jardin, Garde-manger		7.0%
Jeux à télécharger, Logiciels à télécharger, Mobilier, Handmade		10.0%
Vêtement, Bijoux, Bagages, Chaussures, Amazon mode et Private Label Femmes, Hommes et Enfant	Achat Direct Donnant Droit dont le nombre d’Achats Donnant Droit de ce mois est inférieur à 250 Produits	10.0%
	Achat Direct Donnant Droit dont le nombre d’Achats Donnant Droit de ce mois est supérieur ou égal à 250 Produits	12.0%
	Achat Indirect Donnant Droit	2.0%
Tous les autres produits		3.0%

* Nonobstant les taux de rémunération décrits sur cette page ou toute stipulation contraire figurant dans l'Accord, si vous représentez une école, un club scolaire, une association de parents d'élèves d'une école, une université, une « Fachhochschule »/université de sciences appliquées ou une partie associée à un tel établissement, les taux fixes de rémunération pour les catégories de produits relevant des livres et des livres numériques sont de 0 %.

En outre, nonobstant les taux de rémunération décrits sur cette page ou toute stipulation contraire contenue dans l'Accord, si nous déterminons que vous favorisez essentiellement les livres numériques gratuits sur Kindle (c'est-à-dire : les livres numériques dont le prix d'achat s'élève à 0€ pour le client), VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT DE PERCEVOIR DE TAUX DE RÉMUNÉRATION AU COURS DE TOUT MOIS DURANT LEQUEL VOUS RÉUNISSEZ LES CONDITIONS SUIVANTES :

(a) au moins 10 000 livres numériques gratuits sur Kindle sont commandés ou téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux et
(b) au moins 80 % de l'ensemble des livres numériques sur Kindle commandés et téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux sont gratuits.

Taux de rémunération publicitaire standard pour le Site IT d’Amazon

Catégorie de produit	Conditions particulières	Taux fixes de rémunération publicitaire
Chèques-cadeaux, Kindle (tous appareils)		3.0%
Informatique, Produits électroniques, Photo et Caméscopes, TV, Home Cinéma et Vidéo, Smartphones et Téléphone Portables, Jeux vidéo, Logiciel		3.5%
Cuisine, Bricolage, Bière, Vins et Spiritueux, DVD & Bluray, Musique, Épicerie, Instruments de musique, Commerce, industrie et science		5.0%
Jeux et jouets, Sports et Loisirs, Appareils liés à l’hygiène, Santé et produits d’hygiène, Fournitures de bureau, Bébé, Maison, Livres, eBooks Kindle, Jardin, Auto & Moto, Beauté, Animalerie, Mobilier		7.0%
Handmade		10.0%
Vêtement, Chaussures, Bijoux, Montres, Bagagerie, Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant	Achat Direct Donnant Droit dont le nombre d’Achats Donnant Droit de ce mois est inférieur à 250 Produits	10.0%
	Achat Direct Donnant Droit dont le nombre d’Achats Donnant Droit de ce mois est supérieur ou égal à 250 Produits	12.0%
	Achat Indirect Donnant Droit	2.0%
Tous les autres produits		3.0%

En outre, nonobstant les taux de rémunération décrits sur cette page ou toute stipulation contraire contenue dans l'Accord, si nous déterminons que vous favorisez essentiellement les livres numériques gratuits sur Kindle (c'est-à-dire : les livres numériques dont le prix d'achat s'élève à 0€ pour le client), VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT DE PERCEVOIR DE TAUX DE RÉMUNÉRATION AU COURS DE TOUT MOIS DURANT LEQUEL VOUS RÉUNISSEZ LES CONDITIONS SUIVANTES :

(a) au moins 10 000 livres numériques gratuits sur Kindle sont commandés ou téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux et
(b) au moins 80 % de l'ensemble des livres numériques sur Kindle commandés et téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux sont gratuits.

5. Taux de rémunération publicitaire standard pour le Site ES d’Amazon

Catégorie de produit	Conditions particulières	Taux fixes de rémunération publicitaire
Chèques-cadeaux, Kindle (tous appareils)		3.0%
Informatique, Produits électroniques, Photo et Caméscopes, TV, Home Cinéma et Vidéo, Smartphones et Téléphones Portables, Jeux vidéo, Logiciel		3.5%
Cuisine, Bricolage, Bière, Vins et Spiritueux, DVD & Bluray, Musique, Épicerie, Instruments de musique, Commerce, industrie et science		5.0%
Jeux et jouets, Sports et Loisirs, Appareils liés à l’hygiène, Santé et produits d’hygiène, Fournitures de bureau, Bébé, Maison, Mobilier, Livres, eBooks Kindle, Jardin, Auto & Moto , Beauté, Animalerie		7.0%
Handmade		10.0%
Vêtement, Chaussures, Bijoux, Montres, Bagagerie, Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant	Achat Direct Donnant Droit dont le nombre d’Achats Donnant Droit de ce mois est inférieur à 250 Produits	10.0%
	Achat Direct Donnant Droit dont le nombre d’Achats Donnant Droit de ce mois est supérieur ou égal à 250 Produits	12.0%
	Achat Indirect Donnant Droit	2.0%
Tous les autres produits		3.0%

En outre, nonobstant les taux de rémunération décrits sur cette page ou toute stipulation contraire contenue dans l'Accord, si nous déterminons que vous favorisez essentiellement les livres numériques gratuits sur Kindle (c'est-à-dire : les livres numériques dont le prix d'achat s'élève à 0€ pour le client), VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT DE PERCEVOIR DE TAUX DE RÉMUNÉRATION AU COURS DE TOUT MOIS DURANT LEQUEL VOUS RÉUNISSEZ LES CONDITIONS SUIVANTES :

(a) au moins 10 000 livres numériques gratuits sur Kindle sont commandés ou téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux et
(b) au moins 80 % de l'ensemble des livres numériques sur Kindle commandés et téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux sont gratuits.