Annexe relative aux produits exclus du Programme Partenaires dans l’UE

Cette page sur les Produits Exclus fait partie de la Documentation d’exploitation qui régit votre participation au Programme Partenaires d’Amazon UE. Cette page indique les Produits Exclus. Nous vous recommandons de la consulter régulièrement afin de prendre connaissance des modifications. Tous les termes en majuscules utilisés ci-dessous, qui ne sont pas définis sur cette page, ont la signification qui leur est attribuée dans l’Accord. En cas de conflit entre la présente page sur les Produits Exclus et l’Accord ou une Documentation d’exploitation, la présente page sur les produits Exclus prévaudra.

Les produits suivants sont des Produits Exclus :

- tout produit ou service vendu sur un site lié depuis un site d’Amazon (ex. : un produit ou un service répertorié par le biais du programme « Publicités pour des produits » ou vendu sur un site lié depuis une bannière publicitaire, un lien sponsorisé ou un autre lien affiché sur un site d’Amazon) ;
- tout plan de service sans fil proposé sur un site d’Amazon et non vendu ou exécuté par nos soins ;
- toute carte-cadeau non remboursable sur un site d’Amazon ;
- tout produit numérique Kindle acheté sous forme d’abonnement (ex. : des abonnements à des journaux, à des magazines, à des blogues Kindle, etc.) ou
- des produits dotés des numéros ASIN suivants :

Aucun numéro ASIN exclu actuellement.

En outre, les Produits suivants sont Exclus pour certaines catégories de Partenaires. Si vous n’êtes pas inscrit au Programme en tant que Partenaire dans une de ces catégories, vous n’êtes alors pas concerné par ces exclusions et satisferez aux les conditions requises pour percevoir des rémunérations publicitaires sur ces produits :

Aucun numéro ASIN exclu actuellement.

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