Annexe relative à la Rémunération EU du Programme Partenaires d’Amazon EU S.à r.l.

La présente Annexe relative à la Rémunération du Programme Partenaires (ci-après l’ « Annexe ») fait partie des Conditions Générales d’Adhésion (ci-après « l’Accord ») qui régissent votre participation au Programme Partenaires d’Amazon EU . Cette Annexe décrit les taux de Rémunération que vous pouvez percevoir en tant que participant au Programme. Elle décrit également les limites qui s’appliquent à la Rémunération (ci-après « Rémunération » ou « Commission ») sur certains Produits. Nous pouvons modifier ponctuellement la présente Annexe conformément à l’article 15 de l’Accord. Tous les termes commençant par une majuscule utilisés ci-dessous qui ne sont pas définis dans cette page ont la signification qui leur est donnée dans l’Accord.

Au cours de chaque mois civil, vous pouvez percevoir une Rémunération pour les Achats Donnant Droit (voir article 7 de l’Accord). La plupart des Commissions sont calculées comme un pourcentage des Revenus Donnant Droit sur la base des tableaux ci-dessous et sont soumises aux limites décrites dans la section « Limitations imposées sur les taux de Rémunération pour certains produits » (ci-dessous). Nous pouvons également proposer une Rémunération sous la forme de primes ou autres offres spéciales telles que décrites à la section « Offres spéciales et promotions » (ci-dessous). L’expression « Revenus Donnant Droit » désigne les montants que nous recevons provenant des Achats Donnant Droit de clients, à l’exclusion des frais de livraison, de manutention et d’emballages cadeaux, des taxes (y compris les taxes sur les ventes et la TVA) et des prestations de service, et déduction faite de tous rabais, frais de traitement de cartes bancaires, remboursement et créances douteuses.

La structure de la Rémunération standard du Programme pour chaque Site d’Amazon est décrite dans les Tableaux 1 et 2 ci-dessous. Les taux de Rémunération que vous pouvez percevoir varieront selon le nombre et la catégorie des Produits expédiés, transférés ou téléchargés (le cas échéant) au cours d’un mois civil donné qui constituent les Achats Donnant Droit. Nous déterminerons la classification des Produits dans chaque catégorie indiquée au Tableau 1 ci-dessous ou décrite d’une autre manière sur cette page.

Si vous vous êtes inscrits Programme sous notre Modèle Classique de Rémunération vous percevrez le taux de rémunération fixe indiqué au Tableau 1 et un taux de Rémunération fixe de 4,00 % pour un nombre et une catégorie d’autres Produits. Ces taux continueront de s’appliquer, à moins que vous ne choisissiez le Modèle Standard de Rémunération. Si vous souhaitez modifier votre compte pour choisir le Modèle Standard de Rémunération décrit ci-dessus, veuillez nous contacter, auquel cas la modification entrera en vigueur dès le premier jour du mois suivant. Si vous choisissez de faire passer votre compte au Modèle Standard de Rémunération décrit ci-dessus, vous ne pourrez pas revenir au « Modèle Classique de Rémunération ».

Exemple de calcul de la Rémunération

L’exemple suivant explique la manière dont est calculé le taux de Rémunération en vertu des Tableaux 1 et 2, pour les Partenaires qui sont inscrit au Programme pour les Sites UK, DE ou FR d’Amazon. Si, au cours d’un mois donné, 6 Produits Généraux, 9 MP3 Amazon, et 7 chèques-cadeaux Amazon ont été expédiés ou téléchargés (le cas échéant) suite aux commandes passées par des clients au cours des Sessions ouvertes par l’intermédiaire des Liens Spéciaux sur votre site, le nombre total de Produits s’élèvera à 22. Néanmoins, c’est le taux de Rémunération basé sur le volume correspondant à un volume mensuel de 1 à 20 Produits qui serait utilisé pour déterminer votre taux de Rémunération pour les Produits Généraux étant donné que les unités de MP3 Amazon et de chèques cadeaux ne sont pas comprises dans le calcul du palier de Rémunération applicable dans le Tableau 2. Dans cet exemple, un taux de Rémunération de 5,00% s’appliquerait aux Revenus Donnant Droit provenant de la vente de 6 Produits Généraux, une Rémunération de 10,00 % s’appliquerait aux Revenus Donnant Droit provenant de la vente de 9 Produits MP3 Amazon et un taux de Rémunération de 6,00 % s’appliquerait aux Revenus Donnant Droit provenant de la vente de 7 chèques-cadeaux.

Structure de la Rémunération pour les catégories « Application/Extension de navigateur Internet » :

Si vous faites partie de la catégorie « Application/Extension de navigateur Internet», vous percevrez un taux de Rémunération de 2,00 % des Revenus Donnant Droit ou tout autre pourcentage des Revenus Donnant Droit que nous pourrions vous notifier ponctuellement ou que nous vous avons déjà notifié par courrier électronique ou par voie de publication dans le Club Partenaires. Afin d’éviter toute ambiguïté, si vous faites partie de la catégorie « Application/Extension de navigateur Internet», vous ne percevrez que la Rémunération décrite ci-dessus, et ni le Modèle Classique de Rémunération, ni le Modèle Standard de Rémunération ne s’appliquera à vous.

Limitations du taux de Rémunération pour certains Produits

Nonobstant les taux de Rémunération décrits dans cette page, la Rémunération des Achats de Produits Donnant Droit est limitée à un maximum de 7,00 £/10,00 € (le cas échéant) par Produit, quelles que soient les Revenus Donnant Droit reçus de la vente de ce Produit, sauf dans le cas où il est indiqué expressément ci-dessous que la limitation n’est pas applicable à une certaine catégorie de Produits.

Offres spéciales et Promotions

Nous pouvons proposer ponctuellement des promotions ou des offres spéciales ou limitées dans le temps grâce auxquelles vous pouvez percevoir des Rémunérations sur des Produits ou catégories de Produits qui ne permettaient pas auparavant de percevoir cette Rémunération ou vous pouvez percevoir un taux de Rémunération supérieur à ceux indiqués dans cette Annexe. Nous pouvons vous faire part des promotions ou offres spéciales en actualisant cette page ou par l’envoi de courriers électroniques, de posts sur un blog ou par d’autres moyens.

Les promotions et offres spéciales suivantes sont actuellement disponibles pour tous les Partenaires : AUCUNE

TABLEAUX DES TAUX STANDARD DE REMUNERATION

1. Taux de rémunération standard sur le Site UK d’Amazon

TABLEAU 1 – Taux fixes de rémunération pour des catégories de produits spécifiques Table 1

TABLEAU 2 – Taux de rémunération basés sur le volume pour les Produits Généraux*

Table 2

* Les « Produits Généraux » sont les Produits autres que ceux pour lesquels nous payons un taux fixe de Rémunération comme décrit au Tableau 1.

** Pour procéder au calcul du nombre de Produits expédiés ou téléchargés au cours d’un mois donné, nous n’inclurons pas les Produits compris dans les catégories présentées au Tableau 1.

La limitation de Rémunération de 7,00£ ne s’applique pas aux Achats Donnant Droit de Produits des Catégories suivantes : Livres, Musique, Produits MP3 Amazon, DVD, Produits Javari.

2. Taux standard de rémunération pour le Site FR d’Amazon

TABLEAU 1 – Taux fixes de rémunération pour les catégories de produits spécifiques

Table 1

TABLEAU 2 – Taux de rémunération basés sur le volume pour les Produits Généraux*

Table 2

* Les « Produits Généraux » sont les Produits autres que ceux pour lesquels nous payons un taux fixe de Rémunération comme décrit au Tableau 1.

** Pour procéder au calcul du nombre de Produits expédiés ou téléchargés au cours d’un mois donné, nous n’inclurons pas les Produits compris dans les catégories présentées au Tableau 1.

La limitation de la Rémunération de 10,00 € ne s’applique pas aux Achats Donnant Droit de Produits des Catégories suivantes : Livres, Musique, Produits MP3 Amazon, DVD , Produits Javari.

3. Taux standard de rémunération pour le Site DE d’Amazon

TABLEAU 1 – Taux fixes de rémunération pour les catégories de produits spécifiques

Table 1

TABLEAU 2 – Taux de rémunération basé sur le volume pour les Produits Généraux*

Table 2

* Les « Produits Généraux » sont les Produits autres que ceux pour lesquels nous payons un taux fixe de Rémunération comme décrit au Tableau 1.

** Pour procéder au calcul du nombre de Produits expédiés ou téléchargés au cours d’un mois donné, nous n’inclurons pas les Produits compris dans les catégories présentées au Tableau 1.

La limitation de la Rémunération de 10,00 € ne s’applique pas aux Achats Donnant Droit de Produits des Catégories suivantes : Livres, Musique, Produits MP3 Amazon, DVD , Produits Javari.

4. Taux standard de rémunération pour le Site IT d’Amazon

La limitation de rémunération de € 10,00 ne s’applique à aucun Produit Donnant Droit du site IT d’Amazon.

A partir du 1er décembre 2010 jusqu’au 31 décembre 2011, un taux de Rémunération de 10% des Revenus Donnant Droit sera applicable.

A partir du 1er janvier 2012 les taux de Rémunération suivants seront applicables :

Table 1

5. Taux standard de rémunération pour le Site ES d’Amazon

La limitation de rémunération de 10,00 € ne s’applique à aucun Produit Donnant Droit du site ES d’Amazon.

Un taux de rémunération fixe de 5,0 % des Revenus Donnant Droit s’applique à tous les produits dans la catégorie Électronique grand public et un taux de rémunération fixe de 10 % des Revenus Donnant Droit est applicable à tous les autres Produits.

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