Mises à jour aux Conditions générales d’adhésion au Programme Partenaires EU en vigueur le 1er octobre 2017

La version du 1er octobre 2017

7. Rémunération

...

Les Achats Donnant Droit excluent les Produits suivants et nous ne réglerons aucune Rémunération pour ces derniers :

  • tout Produit qui, après expiration de la Session applicable, est ajouté à un Panier du client, est acheté par un client via notre fonction 1-Click, ou est transféré ou téléchargé par un client, même si ce dernier a suivi précédemment un Lien Spécial depuis Votre Site vers le Site d’Amazon ;
  • tout achat de Produit qui n’est pas correctement suivi ou signalé, car les liens présents sur Votre Site et qui renvoient vers le Site d’Amazon pertinent ne sont pas correctement formatés ;
  • tout Produit acheté par le biais d’un Lien Spécial au sein d’une Application Mobile qui n’était pas une Application Mobile Approuvée ou lorsque le Lien Spécial contenu par une Application Mobile Approuvée n’a pas été fourni par l’AMA API, la Product Advertising API ou par d’autres outils de création de liens que nous mettons à votre disposition ;
  • tout Produit que vous avez acheté ou qui est acheté pour votre compte via un Lien Spécial, y compris un produit que vous avez acheté via un Lien Spécial pour vous-même, des amis, des membres de votre famille ou des partenaires (par exemple, des commandes personnelles, des commandes pour votre utilisation personnelle et des commandes que vous avez passées pour ou pour le compte de toute autre personne physique ou morale) ;
  • tout Produit acheté en vue d’être revendu ou pour une utilisation commerciale, quelle qu’elle soit ;
  • tout Produit acheté après la résiliation du présent Accord ;
  • toute commande de Produit où une annulation, un retour ou un remboursement a été lancé ; et
  • tout Produit acheté par un client qui est envoyé vers un Site d’Amazon via l’une des procédures suivantes :

...

remplace les dispositions équivalentes de la version du 8 mai 2017

7. Rémunération

...

Les Achats Donnant Droit excluent les Produits suivants et nous ne réglerons aucune Rémunération pour ces derniers :

  • tout Produit qui, après expiration de la Session applicable, est ajouté à un Panier du client, est acheté par un client via notre fonction 1-Click, ou est transféré ou téléchargé par un client, même si ce dernier a suivi précédemment un Lien Spécial depuis Votre Site vers le Site d’Amazon ;
  • tout achat de Produit qui n’est pas correctement suivi ou signalé, car les liens présents sur Votre Site et qui renvoient vers le Site d’Amazon pertinent ne sont pas correctement formatés ;
  • tout Produit acheté par le biais d’un Lien Spécial au sein d’une Application Mobile qui n’était pas une Application Mobile Approuvée ou lorsque le Lien Spécial contenu par une Application Mobile Approuvée n’a pas été fourni par l’AMA API, la Product Advertising API ou par d’autres outils de création de liens que nous mettons à votre disposition ;
  • tout Produit que vous avez acheté ou qui est acheté pour votre compte via un Lien Spécial, y compris un produit que vous avez acheté via un Lien Spécial pour vous-même, des amis, des membres de votre famille ou des partenaires (par exemple, des commandes personnelles, des commandes pour votre utilisation personnelle et des commandes que vous avez passées pour ou pour le compte de toute autre personne physique ou morale) ;
  • tout Produit acheté en vue d’être revendu ou pour une utilisation commerciale, quelle qu’elle soit ;
  • tout Produit acheté après la résiliation du présent Accord ;
  • toute commande de Produit qui est annulée ou retournée ; et
  • tout Produit acheté par un client qui est envoyé vers un Site d’Amazon via l’une des procédures suivantes :

...


La version du 1er octobre 2017

Annexe relative à la Rémunération Publicitaire du Programme Partenaires EU

...

TABLEAUX DES TAUX STANDARD DE RÉMUNÉRATION

1. Taux de rémunération publicitaire standard sur le Site UK d’Amazon

TABLEAU 1 – Taux fixes de rémunération publicitaire pour des catégories de produits spécifiques
Catégorie de produits

Table
TV, Home Cinéma et Vidéo, Smartphones et
Téléphones portables


Informatique, Produits électroniques, Jeux vidéo,
Photo et Caméscopes, Gros électroménager,
Logiciels à télécharger, Chèques-cadeaux,
Accessoires Kindle, Kindle (tous appareils),
Sous-vêtements, nuisettes pyjamas et chemises de nuit,
bonneterie et loungewear
Maison, Livres, eBooks Kindle, Musique,
Instruments de musique, Cuisine, Jeux et jouets,
Bricolage, DVD & Bluray, Logiciels, Bière,
Vins et Spiritueux, Jeux vidéo à télécharger,
Commerce, industrie et science, Handmade
Sports et loisirs, Appareils liés à l’hygiène,
Santé et produits d’hygiène, Fournitures de
bureau, Bébé, Épicerie, Animalerie, Auto & Moto ,
Jardin, Beauté, Garde-manger
Tout autre vêtement, Chaussures, Bijoux, Montres, Bagagerie,
Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant
Tous les autres produits
Taux fixes de rémunération publicitaire

Table
1%


3%






5%





7%




10%


3%

...

2. Taux de rémunération publicitaire standard pour le Site FR d’Amazon

Catégorie de produit

Table
Informatique, Produits électroniques, Jeux
vidéo, Photo et Caméscopes, Chèques-cadeaux,
TV, Home Cinéma et Vidéo, Smartphones &
Téléphones portables, Gros électroménager,
Kindle (tous appareils), Accessoires Kindle,
Sous-vêtements, nuisettes pyjamas et chemises de nuit,
bonneterie et loungewear


Jeux et jouets, Cuisine, Bricolage, Appareils liés
à l’hygiène, Santé et produits d’hygiène,
Produits pour le bureau, Bébé, Animalerie,
Épicerie, Instruments de musique, Bière, Vin &
Spiritueux, Logiciels, Jeux vidéo à télécharger ,
Logiciels à télécharger, Commerce, industrie et
science, Handmade
Maison, Livres, eBooks Kindle, Sports &
Loisirs, DVD & Bluray, Jardin, Musique, Auto &
Moto
Tout autre vêtement, Chaussures, Bijoux, Montres, Bagagerie,
Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant
Tous les autres produits
Taux fixes de rémunération publicitaire

Table
3%







5%







7%



10%


3%

...

3. Taux de rémunération publicitaire standard pour le Site DE d’Amazon

TABLEAU 1 – Taux fixes de rémunération pour les catégories de produits spécifiques
Catégorie de produit

Table
TV, Home Cinéma et Vidéo, Smartphones &
Téléphone Portables, Tablettes sans
abonnement, consoles PS4


Informatique, Produits électroniques, Photo et
Caméscopes, Gros éléctroménager, Chèques-
cadeaux, Accessoires Kindle,
Kindle (tous appareils), Sous-vêtements,
nuisettes pyjamas et chemises de nuit, bonneterie et loungewear
Logiciels, Musique, DVD vidéo et Bluray, Jeux
vidéo, Bricolage, Jeux et jouets, Cuisine, Sports
et Loisirs, Bière, Vins & Spiritueux, Commerce,
industrie et science, Handmade
Livres*, eBooks Kindle*, Auto & Moto, Maison,
Instruments de musique, Fournitures de
bureau, Bébé, Beauté, Épicerie, Appareils liés à
la santé et à l’hygiène, Animalerie, Jardin,
Garde-manger
Tout autre vêtement, Chaussures, Bijoux, Montres, Bagagerie,
Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant, Jeux à télécharger,
Logiciels à télécharger, Mobilier
Tous les autres produits
Taux fixes de rémunération publicitaire

Table
1%



3%





5%




7%





10%



3%

...

4. Taux de rémunération publicitaire standard pour le Site IT d’Amazon

Catégorie de produit

Table
Chèques-cadeaux, Kindle (tous appareils),
Sous-vêtements, nuisettes pyjamas et chemises de nuit,
bonneterie et loungewear


Informatique, Produits électroniques, Photo et
Caméscopes, TV, Home Cinéma et Vidéo,
Smartphones et Téléphone Portables, Jeux
vidéo, Logiciel
Cuisine, Bricolage, Bière, Vins et Spiritueux,
DVD & Bluray, Musique, Épicerie,
Instruments de musique, Commerce,
industrie et science, Handmade
Jeux et jouets, Sports et Loisirs, Appareils liés
à l’hygiène, Santé et produits d’hygiène,
Fournitures de bureau, Bébé, Maison, Livres,
eBooks Kindle, Jardin, Auto & Moto, Beauté, Animalerie
Tout autre vêtement, Chaussures, Bijoux, Montres, Bagagerie,
Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant
Tous les autres produits
Taux fixes de rémunération publicitaire

Table
3%



3,5%




5%




7%




10%


3%

...

5. Taux de rémunération publicitaire standard pour le Site ES d’Amazon

Catégorie de produit

Table
Chèques-cadeaux, Kindle (tous appareils),
Sous-vêtements, nuisettes pyjamas et chemises de nuit,
bonneterie et loungewear


Informatique, Produits électroniques, Photo et
Caméscopes, TV, Home Cinéma et Vidéo,
Smartphones et Téléphones Portables,
Jeux vidéo, Logiciel
Cuisine, Bricolage, Bière, Vins et Spiritueux,
DVD & Bluray, Musique, Épicerie, Instruments de
musique, Commerce, industrie et science,
Handmade
Jeux et jouets, Sports et Loisirs, Appareils liés à
l’hygiène, Santé et produits d’hygiène,
Fournitures de bureau, Bébé, Maison, Livres,
eBooks Kindle, Jardin, Auto & Moto, Beauté, Animalerie
Tout autre vêtement, Chaussures, Bijoux, Montres, Bagagerie,
Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant
Tous les autres produits
Taux fixes de rémunération publicitaire

Table
3%



3,5%




5%




7%




10%


3%

...

remplace les dispositions équivalentes de la version du 8 mai 2017

Annexe relative à la Rémunération Publicitaire du Programme Partenaires EU

...

TABLEAUX DES TAUX STANDARD DE RÉMUNÉRATION

1. Taux de rémunération publicitaire standard sur le Site UK d’Amazon

TABLEAU 1 – Taux fixes de rémunération publicitaire pour des catégories de produits spécifiques
Catégorie de produits

Table
TV, Home Cinéma et Vidéo, Smartphones et
Téléphones portables


Informatique, Produits électroniques, Jeux vidéo,
Photo et Caméscopes, Gros électroménager,
Logiciels à télécharger, Chèques-cadeaux,
Accessoires Kindle, Kindle (tous appareils)
Maison, Livres, eBooks Kindle, Musique,
Instruments de musique, Cuisine, Jeux et jouets,
Bricolage, DVD & Bluray, Logiciels, Bière,
Vins et Spiritueux, Jeux vidéo à télécharger,
Commerce, industrie et science, Handmade
Sports et loisirs, Appareils liés à l’hygiène,
Santé et produits d’hygiène, Fournitures de
bureau, Bébé, Épicerie, Animalerie, Auto & Moto ,
Jardin, Beauté, Garde-manger
Chaussures, Bijoux, Vêtements, Montres, Bagages
Tous les autres produits
Taux fixes de rémunération publicitaire

Table
1%


3%




5%





7%




10%

3%

...

2. Taux de rémunération publicitaire standard pour le Site FR d’Amazon

Catégorie de produit

Table
Informatique, Produits électroniques, Jeux
vidéo, Photo et Caméscopes, Chèques-cadeaux,
TV, Home Cinéma et Vidéo, Smartphones &
Téléphones portables, Gros électroménager,
Kindle (tous appareils), Accessoires Kindle


Jeux et jouets, Cuisine, Bricolage, Appareils liés
à l’hygiène, Santé et produits d’hygiène,
Produits pour le bureau, Bébé, Animalerie,
Épicerie, Instruments de musique, Bière, Vin &
Spiritueux, Logiciels, Jeux vidéo à télécharger ,
Logiciels à télécharger, Commerce, industrie et
science, Handmade
Maison, Livres, eBooks Kindle, Sports &
Loisirs, DVD & Bluray, Jardin, Musique, Auto &
Moto
Chaussures, Vêtements, Beauté, Montres,
Bagages, Bijoux
Tous les autres produits
Taux fixes de rémunération publicitaire

Table
3%





5%







7%



10%


3%

...

3. Taux de rémunération publicitaire standard pour le Site DE d’Amazon

TABLEAU 1 – Taux fixes de rémunération pour les catégories de produits spécifiques
Catégorie de produit

Table
TV, Home Cinéma et Vidéo, Smartphones &
Téléphone Portables, Tablettes sans
abonnement, consoles PS4


Informatique, Produits électroniques, Photo et
Caméscopes, Gros éléctroménager, Chèques-
cadeaux, Accessoires Kindle,
Kindle (tous appareils),
Logiciels, Musique, DVD vidéo et Bluray, Jeux
vidéo, Bricolage, Jeux et jouets, Cuisine, Sports
et Loisirs, Bière, Vins & Spiritueux, Commerce,
industrie et science, Handmade
Livres*, eBooks Kindle*, Auto & Moto, Maison,
Instruments de musique, Fournitures de
bureau, Bébé, Beauté, Épicerie, Appareils liés à
la santé et à l’hygiène, Animalerie, Jardin,
Garde-manger
Jeux à télécharger, , Logiciels à télécharger,
Vêtements, Bijoux, Bagages, Chaussures,
Montres, Mobilier
Tous les autres produits
Taux fixes de rémunération publicitaire

Table
1%



3%




5%




7%





10%



3%

...

4. Taux de rémunération publicitaire standard pour le Site IT d’Amazon

Catégorie de produit

Table
Chèques-cadeaux, Kindle (tous appareils)


Informatique, Produits électroniques, Photo et
Caméscopes, TV, Home Cinéma et Vidéo,
Smartphones et Téléphone Portables, Jeux
vidéo, Logiciel
Cuisine, Bricolage, Bière, Vins et Spiritueux,
DVD & Bluray, Musique, Épicerie,
Instruments de musique, Commerce,
industrie et science, Handmade
Jeux et jouets, Sports et Loisirs, Appareils liés
à l’hygiène, Santé et produits d’hygiène,
Fournitures de bureau, Bébé, Maison, Livres,
eBooks Kindle, Jardin, Auto & Moto, Beauté
Chaussures, Vêtements, Montres, Bagages,
Bijoux
Tous les autres produits
Taux fixes de rémunération publicitaire

Table
3%


3,5%




5%




7%




10%


3%

...

5. Taux de rémunération publicitaire standard pour le Site ES d’Amazon

Catégorie de produit

Table
Chèques-cadeaux, Kindle (tous appareils)


Informatique, Produits électroniques, Photo et
Caméscopes, TV, Home Cinéma et Vidéo,
Smartphones et Téléphones Portables,
Jeux vidéo, Logiciel
Cuisine, Bricolage, Bière, Vins et Spiritueux,
DVD & Bluray, Musique, Épicerie, Instruments de
musique, Commerce, industrie et science,
Handmade
Jeux et jouets, Sports et Loisirs, Appareils liés à
l’hygiène, Santé et produits d’hygiène,
Fournitures de bureau, Bébé, Maison, Livres,
eBooks Kindle, Jardin, Auto & Moto, Beauté
Chaussures, Vêtements, Montres, Bagages,
Bijoux
Tous les autres produits
Taux fixes de rémunération publicitaire

Table
3%


3,5%




5%




7%




10%


3%

...


La version du 1er octobre 2017

Conditions EU du Programme Partenaires pour la création de liens

...

Conditions générales applicables à tous les liens. Soit vous créez des liens, soit nous en mettons à votre disposition. Si nous vous informons que votre site n’est pas habilité à utiliser certains types de liens, vous convenez de cesser d’afficher ces types de liens sur votre site. Vous êtes seul responsable du contenu, du style et du placement de chaque lien sur votre site et il vous incombe exclusivement de vous assurer que les Liens Spéciaux (que vous avez créés ou que nous vous avons mis à disposition) sont correctement formatés comme cela est nécessaire pour nous permettre de suivre correctement les clients que vous nous envoyez à partir de votre site. Par exemple, vous devez inclure votre identifiant Partenaires ou « tag » (qui apparaît sous la forme XXXXX-21 ou tout autre format que nous pouvons indiquer) comme paramètre dans l’URL de chaque lien vers le Site d’Amazon que vous placez sur votre site. Par ailleurs, vous ne devez pas avoir recours à un service de raccourcissement de lien d’une façon ne précisant pas que vous proposez un lien vers un site d’Amazon. À votre demande, mais sous réserve de notre approbation, nous pouvons émettre en votre faveur des identifiants de suivi supplémentaires qui vous permettent de contrôler et d’optimiser les performances de vos Liens Spéciaux en incluant différents ID de suivi (« tracking IDs ») dans les URL de différents Liens Spéciaux. Vous ne pouvez en aucun cas associer un ID de suivi à un utilisateur final particulier de votre site (par exemple, vous ne pouvez pas céder dynamiquement d’ID de suivi à des utilisateurs qui arrivent sur votre site en vue de contrôler leur comportement).

Les liens qui renvoient vers un Produit particulier doivent connecter directement l’utilisateur à la page d’information dédiée à ce Produit sur les Site d’Amazon.

...

remplace les dispositions équivalentes de la version du 8 mai 2017

Conditions EU du Programme Partenaires pour la création de liens

...

Conditions générales applicables à tous les liens. Soit vous créez des liens, soit nous en mettons à votre disposition. Si nous vous informons que votre site n’est pas habilité à utiliser certains types de liens, vous convenez de cesser d’afficher ces types de liens sur votre site. Vous êtes seul responsable du contenu, du style et du placement de chaque lien sur votre site et il vous incombe exclusivement de vous assurer que les Liens Spéciaux (que vous avez créés ou que nous vous avons mis à disposition) sont correctement formatés comme cela est nécessaire pour nous permettre de suivre correctement les clients que vous nous envoyez à partir de votre site. Par exemple, vous devez inclure votre identifiant Partenaires ou « tag » (qui apparaît sous la forme XXXXX-21 ou tout autre format que nous pouvons indiquer) comme paramètre dans l’URL de chaque lien vers le Site d’Amazon que vous placez sur votre site. Par ailleurs, vous ne devez pas avoir recours à un service de raccourcissement de lien d’une façon ne précisant pas que vous proposez un lien vers un site d’Amazon.

Les liens qui renvoient vers un Produit particulier doivent connecter directement l’utilisateur à la page d’information dédiée à ce Produit sur les Site d’Amazon.

...


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