Mises à jour récentes aux Conditions générales d’adhésion au Programme Partenaires EU

Les présentes conditions générales d’adhésion au Programme Partenaires seront modifiées le 6 Juin 2012. Cliquez ici pour consulter les nouvelles conditions générales d’adhésion au Programme Partenaires qui doivent entrer en vigueur le 6 Juin 2012.

Dispositions liminaires

Mise à jour des Conditions générales d’adhésion – en vigueur le 1er décembre 2011

4. Taux standard de rémunération pour le Site IT d’Amazon

A partir du 1er décembre 2010 jusqu’au 31 décembre 2011, un taux de Rémunération de 10% des Revenus Donnant Droit sera applicable. Pendant cette période, la limitation de rémunération de 10,00 € ne s’appliquera à aucun Produit Donnant Droit du site IT d’Amazon.

A partir du 1er janvier 2012 la limitation de la Rémunération de 10,00 € ne s’applique pas aux Achats Donnant Droit de Produits des Catégories suivantes : Livres, Musique, et DVD. Les taux de rémunération suivant s’appliqueront :

Table 1

5. Taux standard de rémunération pour le Site ES d’Amazon

Table 1

La limitation de la Rémunération de 10,00 € ne s’applique pas aux Achats Donnant Droit de Produits des Catégories suivantes : Livres, Musique, et DVD.

Remplace les dispositions suivantes des Conditions générales d’adhésion – en vigueur depuis le 22 Septembre 2011 (en vigueur depuis le 14 septembre 2011 pour les nouveaux partenaires ES) jusqu’au 30 Novembre 2011

4. Taux standard de rémunération pour le Site IT d’Amazon

La limitation de rémunération de € 10,00 ne s’applique à aucun Produit Donnant Droit du site IT d’Amazon.

A partir du 1er décembre 2010 jusqu’au 31 décembre 2011, un taux de Rémunération de 10% des Revenus Donnant Droit sera applicable.

A partir du 1er janvier 2012 les taux de Rémunération suivants seront applicables :

Table 1

5. Taux standard de rémunération pour le Site ES d’Amazon

La limitation de rémunération de 10,00 € ne s’applique à aucun Produit Donnant Droit du site ES d’Amazon.

Un taux de rémunération fixe de 5,0 % des Revenus Donnant Droit s’applique à tous les produits dans la catégorie Électronique grand public et un taux de rémunération fixe de 10 % des Revenus Donnant Droit est applicable à tous les autres Produits.

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