France

Mises à jour des Conditions générales d’adhésion au Programme Partenaires EU en vigueur le 28 février 2021

Quels sont les changements ?

Date de prise d’effet : 28 février 2021.

Conditions Générales d’Adhésion et Politiques du Programme Partenaires d'Amazon :

Nous avons :

• Mis à jour les documents relatifs à l'Accord et aux Politiques du Programme pour indiquer que la Pologne (PL) fait désormais partie du Programme.

• Actualisé la Politique relative au Programme Influenceurs Amazon afin de tenir compte de l’utilisation et du versement d’une rémunération par Amazon, du Contenu de l’Influenceur au-delà de la Page d’Influenceur.

• Modifié les Achats Ne Donnant Pas Droit pour inclure des produits en pré-lancement et en précommande qui ne sont pas disponibles sur une page de liste de Produits.

Conditions Générales d’Adhésion au Programme Partenaires d’Amazon

La version du 28 février 2021

Des traductions sont disponibles en : anglais, allemand, italien, espagnol et polonais. En cas de contradiction au niveau des traductions, la version anglaise prévaut.

remplace les dispositions équivalentes de la version du 1 février 2021

Des traductions sont disponibles en : anglais, allemand, italien et espagnol. En cas de contradiction au niveau des traductions, la version anglaise prévaut.

La version du 28 février 2021

ANNEXE 1 : ENTITE D’AMAZON ET SITE D’AMAZON PAR LIEU

Lieu Entité d’Amazon Site d’Amazon
France Amazon Europe Core S.à r.l. (ou Amazon France Services SAS pour certains associés tel qu’indiqué) amazon.fr
Allemagne Amazon Europe Core S.à r.l. amazon.de ou audible.de
Italie Amazon Europe Core S.à r.l. amazon.it
Pays-Bas Amazon Europe Core S.à r.l. amazon.nl
Pologne Amazon Europe Core S.à r.l. amazon.pl
Espagne Amazon Europe Core S.à r.l. amazon.es
Suède Amazon Europe Core S.à r.l. amazon.se
Royaume-Uni Amazon Europe Core S.à r.l. amazon.co.uk ou audible.co.uk

ANNEXE 2 : LOI ET DISPOSITIONS EN MATIERE DE RESOLUTION DES LITIGES APPLICABLES AUX SITES D’AMAZON

Site d'Amazon Loi et dispositions en matière de résolution des litiges
amazon.fr, amazon.de,
audible.de, amazon.it,
amazon.nl, amazon.pl, amazon.es, amazon.se,
amazon.co.uk, audible.co.uk
Le présent Accord, ainsi que tout litige quel qu’il soit intervenant entre vous et nous, sera régi par les lois du Grand-Duché de Luxembourg, en excluant l’application des règles de conflits de lois. Par le présent Accord, vous vous soumettez irrévocablement à la compétence non exclusive des tribunaux de la circonscription judiciaire de la ville de Luxembourg. Nonobstant toute disposition contraire du présent Accord, nous pouvons chercher à obtenir une injonction ou tout autre mesure devant tout tribunal d’état, fédéral ou national compétent en cas de violation réelle ou présumée de nos droits de propriété ou de propriété intellectuelle ou de ceux de toute autre personne physique ou morale. Vous reconnaissez et acceptez en outre que nos droits portant sur le Contenu du Programme sont d’une nature spéciale, unique et inhabituelle, qui leur donne une valeur particulière et dont la perte ne peut être estimée facilement ou compensée de manière adéquate par des dommages et intérêts.

ANNEXE 3 : DISPOSITIONS FISCALES APPLICABLES AUX SITES D’AMAZON

Site d'Amazon Dispositions fiscales
amazon.fr, amazon.de,
audible.de, amazon.it,
amazon.nl, amazon.pl, amazon.es, amazon.se,
amazon.co.uk, audible.co.uk
Nous pouvons déduire ou retenir toute taxe que nous pourrions légalement être tenus de déduire ou retenir sur tout montant qui vous est dû en vertu du présent Accord. Les paiements réalisés à votre intention, minorés de ces déductions ou retenues, représenteront le paiement ou le règlement intégral, en votre faveur, des montants dus en vertu du présent Accord. Nous pouvons vous demander ponctuellement des renseignements à caractère fiscal. Si nous vous demandons de telles informations, mais que vous ne nous les transmettez pas, nous pouvons (en sus de tout autre droit ou recours à notre disposition) retenir votre rémunération jusqu’à ce que vous nous remettiez ces informations ou que vous nous convainquiez d’une quelconque manière que vous n’êtes pas la personne auprès de qui nous sommes tenus d’obtenir des renseignements fiscaux. En outre, si vous êtes établi au Luxembourg, vous pouvez être légalement obligé de nous facturer la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA). Si vous nous fournissez une facture répondant aux exigences d’une facture valide avec TVA et indiquant séparément la TVA correcte applicable, Amazon paiera la TVA applicable.

ANNEXE 4: ACCORD DE PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES PAR SITES D’AMAZON

remplace les dispositions équivalentes de la version du 1 février 2021

ANNEXE 1 : ENTITE D’AMAZON ET SITE D’AMAZON PAR LIEU

Lieu Entité d’Amazon Site d’Amazon
France Amazon Europe Core S.à r.l. (ou Amazon France Services SAS pour certains associés tel qu’indiqué) amazon.fr
Allemagne Amazon Europe Core S.à r.l. amazon.de ou audible.de
Italie Amazon Europe Core S.à r.l. amazon.it
Pays-Bas Amazon Europe Core S.à r.l. amazon.nl
Espagne Amazon Europe Core S.à r.l. amazon.es
Suède Amazon Europe Core S.à r.l. amazon.se
Royaume-Uni Amazon Europe Core S.à r.l. amazon.co.uk ou audible.co.uk

ANNEXE 2 : LOI ET DISPOSITIONS EN MATIERE DE RESOLUTION DES LITIGES APPLICABLES AUX SITES D’AMAZON

Site d’Amazon Loi et dispositions en matière de résolution des litiges
amazon.fr, amazon.de,
audible.de, amazon.it,
amazon.nl, amazon.es, amazon.se, amazon.co.uk,
audible.co.uk
Le présent Accord, ainsi que tout litige quel qu’il soit intervenant entre vous et nous, sera régi par les lois du Grand-Duché de Luxembourg, en excluant l’application des règles de conflits de lois. Par le présent Accord, vous vous soumettez irrévocablement à la compétence non exclusive des tribunaux de la circonscription judiciaire de la ville de Luxembourg. Nonobstant toute disposition contraire du présent Accord, nous pouvons chercher à obtenir une injonction ou tout autre mesure devant tout tribunal d’état, fédéral ou national compétent en cas de violation réelle ou présumée de nos droits de propriété ou de propriété intellectuelle ou de ceux de toute autre personne physique ou morale. Vous reconnaissez et acceptez en outre que nos droits portant sur le Contenu du Programme sont d’une nature spéciale, unique et inhabituelle, qui leur donne une valeur particulière et dont la perte ne peut être estimée facilement ou compensée de manière adéquate par des dommages et intérêts.

ANNEXE 3 : DISPOSITIONS FISCALES APPLICABLES AUX SITES D’AMAZON

Site d’Amazon Dispositions fiscales
amazon.fr, amazon.de, audible.de,
amazon.it, amazon.nl, amazon.es, amazon.se,
amazon.co.uk,
audible.co.uk
Nous pouvons déduire ou retenir toute taxe que nous pourrions légalement être tenus de déduire ou retenir sur tout montant qui vous est dû en vertu du présent Accord. Les paiements réalisés à votre intention, minorés de ces déductions ou retenues, représenteront le paiement ou le règlement intégral, en votre faveur, des montants dus en vertu du présent Accord. Nous pouvons vous demander ponctuellement des renseignements à caractère fiscal. Si nous vous demandons de telles informations, mais que vous ne nous les transmettez pas, nous pouvons (en sus de tout autre droit ou recours à notre disposition) retenir votre rémunération jusqu’à ce que vous nous remettiez ces informations ou que vous nous convainquiez d’une quelconque manière que vous n’êtes pas la personne auprès de qui nous sommes tenus d’obtenir des renseignements fiscaux. En outre, si vous êtes établi au Luxembourg, vous pouvez être légalement obligé de nous facturer la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA). Si vous nous fournissez une facture répondant aux exigences d’une facture valide avec TVA et indiquant séparément la TVA correcte applicable,Amazon paiera la TVA applicable.

ANNEXE 4 : ACCORD DE PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES PAR SITES D’AMAZON

Site d’ Amazon Accord de protection des données personnelles
amazon.fr Notice : Protection de vos informations personnelles
amazon.de, audible.de Amazon.de Datenschutzerklärung
amazon.it Amazon.it Informativa sulla privacy
amazon.nl Amazon.nl Privacyverklaring
amazon.es Aviso de Privacidad de Amazon.es
amazon.se Integritetsmeddelande för Amazon.se
amazon.co.uk, audible.co.uk Amazon.co.uk Privacy Notice

Politiques relatives au Programme Partenaires

La version du 28 février 2021

Décompte de Rémunération du Programme Partenaires (« Décompte de Rémunération »)

2. Achats Ne Donnant Pas Droit

(c) tout Produit acheté par un client renvoyé vers un Site d'Amazon par le biais d'une quelconque publicité que vous avez achetée en participant à des offres ou des ventes aux enchères de mots-clés, de termes de recherche ou d'autres identifiants qui comprennent le mot « amazon », « kindle » ou toute autre Marque d'Amazon (une liste non exhaustive de nos marques déposées est accessible via les liens ci-dessous) ou toute variante ou version mal orthographiée de ces mots (« ammazon », « amaozn » ou « kindel » par exemple) (collectivement, un « Achat interdit de mots clés sur un Moteur de Recherche ») ;


(d) tout Produit acheté par un client renvoyé vers un Site d'Amazon par un lien qui est généré par ou affiché sur un moteur de recherche (y compris Google, Yahoo, Bing ou tout autre portail de recherche, service de publicité sponsorisée ou autre service de recherche ou de référence ou tout site qui participe à un réseau desdits moteurs de recherche) (un « Moteur de recherche ») ;

(e) tout Produit acheté par un client renvoyé vers un Site d'Amazon par un lien qui envoie les utilisateurs indirectement vers un Site d'Amazon via un site intermédiaire, sans que le client ait à cliquer sur un lien ou à effectuer toute autre action positive sur ledit site intermédiaire (un « Lien de Redirection ») ;

(f) tout Produit acheté par un client, dès lors que ledit client ne respecte pas les conditions générales applicables à un Site d'Amazon ;

(g) tout achat de Produit qui n’est pas correctement suivi ou signalé, car les liens présents sur votre site renvoyant vers le Site d’Amazon concerné ne sont pas correctement orthographiés ;

(h) tout Produit acheté par le biais d’un Lien Spécial au sein d’une Application Mobile qui n’était pas une Application Mobile Approuvée ou lorsque le Lien Spécial d'une Application Mobile Approuvée n’a pas été fourni par la PA API (telle que définie ci-dessous dans la Licence PI) ou par d’autres outils de création de liens que nous mettons à votre disposition ;

(i) tout Produit faisant l'objet d'un Evénement Eligible aux Primes Amazon (tel que défini à la Section 4(a) du présent Décompte de Rémunération, associé à la Rémunération Spéciale correspondante) ;

(j) tout Produit acheté sous forme d'abonnement (sauf disposition contraire dans le Contrat) ; et

(k) toute version préliminaire ou Produit en pré-commande qui n’est pas disponible sur la page de liste de Produits.

3. Rémunération Standard

remplace les dispositions équivalentes de la version du 1 février 2021

Décompte de Rémunération du Programme Partenaires (« Décompte de Rémunération »)

2. Achats Ne Donnant Pas Droit

(c) tout Produit acheté par un client renvoyé vers un Site d'Amazon par le biais d'une quelconque publicité que vous avez achetée en participant à des offres ou des ventes aux enchères de mots-clés, de termes de recherche ou d'autres identifiants qui comprennent le mot « amazon », « kindle » ou toute autre Marque d'Amazon (une liste non exhaustive de nos marques déposées est accessible via les liens ci-dessous) ou toute variante ou version mal orthographiée de ces mots (« ammazon », « amaozn » ou « kindel » par exemple) (collectivement, un « Achat interdit de mots clés sur un Moteur de Recherche ») ;


(d) tout Produit acheté par un client renvoyé vers un Site d'Amazon par un lien qui est généré par ou affiché sur un moteur de recherche (y compris Google, Yahoo, Bing ou tout autre portail de recherche, service de publicité sponsorisée ou autre service de recherche ou de référence ou tout site qui participe à un réseau desdits moteurs de recherche) (un « Moteur de recherche ») ;

(e) tout Produit acheté par un client renvoyé vers un Site d'Amazon par un lien qui envoie les utilisateurs indirectement vers un Site d'Amazon via un site intermédiaire, sans que le client ait à cliquer sur un lien ou à effectuer toute autre action positive sur ledit site intermédiaire (un « Lien de Redirection ») ;

(f) tout Produit acheté par un client, dès lors que ledit client ne respecte pas les conditions générales applicables à un Site d'Amazon ;

(g) tout achat de Produit qui n’est pas correctement suivi ou signalé, car les liens présents sur votre site renvoyant vers le Site d’Amazon concerné ne sont pas correctement orthographiés ;

(h) tout Produit acheté par le biais d’un Lien Spécial au sein d’une Application Mobile qui n’était pas une Application Mobile Approuvée ou lorsque le Lien Spécial d'une Application Mobile Approuvée n’a pas été fourni par la PA API (telle que définie ci-dessous dans la Licence PI) ou par d’autres outils de création de liens que nous mettons à votre disposition ;

(i) tout Produit faisant l'objet d'un Evénement Eligible aux Primes Amazon (tel que défini à la Section 4(a) du présent Décompte de Rémunération, associé à la Rémunération Spéciale correspondante) ; et

(j) tout Produit acheté sous forme d'abonnement (sauf disposition contraire dans le Contrat).

3. Rémunération Standard

La version du 28 février 2021

6. Déclaration et Versement de la Rémunération

Option 2 : Paiement par Carte Cadeau d’Amazon. Nous vous enverrons des cartes cadeaux d'un montant correspondant à la rémunération gagnée à l'adresse électronique principale de votre compte Partenaires. Vous pourrez échanger lesdites cartes cadeaux contre des produits du Site d'Amazon sur lequel la rémunération a été gagnée, sous réserve des conditions d'utilisation des cartes cadeaux alors applicables. Si vous optez pour cette option, nous nous réservons le droit de bloquer la somme à verser jusqu'à ce que le montant dû atteigne le seuil indiqué dans le Tableau de Seuils de Paiement. Le paiement effectué par Carte Cadeau d’Amazon n’est pas disponible aux Pays-Bas, en Pologne ni en Suède.

Option 3 : Paiement par chèque. Nous nous enverrons un chèque d'un montant correspondant à la rémunération gagnée une fois que vous nous aurez fourni une adresse postale. Si vous optez pour cette option, nous nous réservons le droit de bloquer la somme à verser jusqu'à ce que le montant dû atteigne le seuil indiqué dans le Tableau de Seuils de Paiement et de déduire des frais de traitement tels qu'indiqués dans le Tableau de Seuils de Paiement pour chaque chèque que nous vous enverrons. Le règlement par chèque n’est pas disponible aux Pays-Bas, en Pologne ni en Suède.

Si vous ne choisissez aucune option de paiement ou si vous ne nous fournissez pas des informations valides, nous pouvons à notre discrétion vous payer au moyen d’une autre option de paiement ou bloquer la rémunération jusqu'à ce que vous ayez fait votre choix ou fournir ces informations.

Tableau de Seuils de Paiement

Royaume-Uni FR, IT, ALL et ES NL SE PL
Option 1 (virement) 25 £ 25 EUR 25 EUR 50 SEK 100 PLN
Option 2 (carte cadeau) 25 £ 25 EUR S/O S/O S/O
Option 3 (chèque) 50 £ 50 EUR S/O S/O S/O
Frais de traitement des chèques S/O S/O S/O S/O S/O

remplace les dispositions équivalentes de la version du 1 février 2021

6. Déclaration et Versement de la Rémunération

Option 2 : Paiement par Carte Cadeau d’Amazon. Nous vous enverrons des cartes cadeaux d'un montant correspondant à la rémunération gagnée à l'adresse électronique principale de votre compte Partenaires. Vous pourrez échanger lesdites cartes cadeaux contre des produits du Site d'Amazon sur lequel la rémunération a été gagnée, sous réserve des conditions d'utilisation des cartes cadeaux alors applicables. Si vous optez pour cette option, nous nous réservons le droit de bloquer la somme à verser jusqu'à ce que le montant dû atteigne le seuil indiqué dans le Tableau de Seuils de Paiement. Le paiement effectué par Carte Cadeau d’Amazon n’est pas disponible aux Pays-Bas ni en Suède.

Option 3 : Paiement par chèque. Nous nous enverrons un chèque d'un montant correspondant à la rémunération gagnée une fois que vous nous aurez fourni une adresse postale. Si vous optez pour cette option, nous nous réservons le droit de bloquer la somme à verser jusqu'à ce que le montant dû atteigne le seuil indiqué dans le Tableau de Seuils de Paiement et de déduire des frais de traitement tels qu'indiqués dans le Tableau de Seuils de Paiement pour chaque chèque que nous vous enverrons. Le règlement par chèque n’est pas disponible aux Pays-Bas ni en Suède.

Si vous ne choisissez aucune option de paiement ou si vous ne nous fournissez pas des informations valides, nous pouvons à notre discrétion vous payer au moyen d’une autre option de paiement ou bloquer la rémunération jusqu'à ce que vous ayez fait votre choix ou fournir ces informations.

Tableau de Seuils de Paiement

Royaume-Uni FR, IT, ALL et ES NL SE
Option 1 (virement) 25 £ 25 EUR 25 EUR 50 SEK
Option 2 (carte cadeau) 25 £ 25 EUR S/O S/O
Option 3 (chèque) 50 £ 50 EUR S/O S/O
Frais de traitement des chèques S/O S/O S/O S/O

La version du 28 février 2021

Politique Relative au Programme Influenceurs Amazon du Programme Partenaires (« Politique du Programme Influenceurs »)

Le Programme Partenaires « Programme Influenceurs Amazon » est un programme national spécifique, disponible dans certains pays. Vous pouvez percevoir une rémunération en agissant au travers de votre présence sur les réseaux sociaux pour faciliter les achats des clients dans le cadre du Programme Influenceurs Amazon en relation avec votre participation au Programme Partenaires. Afin de participer au Programme Influenceurs Amazon, un Partenaire éligible (« Influenceur ») doit répondre aux exigences qualitatives et quantitatives d'Amazon, finaliser la procédure d'inscription et respecter les dispositions applicables de l'Accord, y compris la présente Politique du Programme Influenceurs.

1. Informations d'Inscription ; Page d'Influenceur.

(a) Informations d'Inscription. Afin de s'inscrire en tant qu'Influenceur, vous devez répondre à toutes les demandes d'informations, et notamment nous donner accès aux données relatives à votre présence dans les médias sociaux.

(b) Page d'Influenceur. Le présent Programme Influenceurs Amazon peut comprendre une page d'Influenceur sur un Site d'Amazon qui est enregistrée par Amazon et vous est attribuée (« Page d'Influenceur »). Eu égard aux Liens Spéciaux visant à renvoyer les clients vers votre Page d'Influenceur, la Session associée s’évalue à partir du moment où notre client clique sur un lien vers votre Page d'Influenceur. La Page d'Influenceur est une « Offre de Services » pour toutes fins en vertu de l'Accord. En ce qui concerne tout texte, image, compilation, liste, commentaire, vidéo numérique ou autre donnée ou contenu que vous adressez à Amazon en relation avec le Programme Influenceurs Amazon (« Contenu de l'Influenceur »), vous vous engagez à ne pas soumettre ledit Contenu d'Influenceur dès lors qu'il viole toute disposition de la Section 1 des Conditions Requises pour la Participation au Programme Partenaires ou les Instructions de la Communauté Amazon

(c) Marketing. Eu égard uniquement au Programme Influenceurs et nonobstant toute disposition contraire aux Conditions Requises pour la Participation, vous pouvez insérer des Liens Spéciaux vers votre Page d'Influenceur dans des e-mails, à condition toutefois que lesdits e-mails respectent l'Accord, les Directives Relatives aux Marques et les Directives Relatives à l'Utilisation de la Marque d'Amazon. A notre demande, vous vous engagez à nous fournir un échantillon représentatif de votre contenu, ainsi qu'une attestation écrite certifiant que vous respectez ce qui précède. Nous vous indiquerons la forme et le contenu requis de ladite attestation au moment de notre demande. Tout manquement de votre part à l’obligation de fournir ladite attestation conformément à notre demande constitue une violation d'une obligation essentielle de cette Politique du Programme Influenceurs. Afin d'éviter toute confusion, (i) aux fins des législations en vigueur en lien avec le marketing (par exemple, selon le cas, la loi CAN-SPAM de 2003, la Loi sur la Protection des Consommateurs sur les Télécommunications de 1991, le Code néerlandais sur les médias sociaux et toute loi analogue ou ultérieure), vous êtes l'« Expéditeur » de chaque e-mail contenant des Liens Spéciaux et (ii) vous êtes tenu(e) de respecter la législation, ainsi que les normes et bonnes pratiques en vigueur du secteur du marketing pour tous les e-mails concernant le Programme Influenceurs Amazon. Amazon est susceptible de révoquer, à tout moment et à son entière discrétion, les autorisations de pratique marketing hors ligne accordées dans la présente Section 1 en vous adressant un préavis écrit.

2. Utilisation « ONSITE »

(a) Utilisation discrétionnaire et Droit de retrait : Amazon peut (si Amazon le décide à son entière discrétion), mais n’est pas tenu de le faire, utiliser le Contenu de l’Influenceur, sous réserve des termes de la licence décrite à la section 3 (b) de la Politique relative au Programme Influenceurs. Amazon se réserve le droit (à son entière discrétion et à tout moment), de refuser, retirer, suspendre ou restaurer tout ou partie du Contenu de l’Influenceur.

(b) Contrepartie : En ce qui concerne le Contenu de l’Influenceur utilisé par Amazon sur le Site Amazon, l’Influenceur sera en droit de percevoir une Rémunération (la « Rémunération ONSITE »), telle que définie dans l’interface Partenaires (Associates Central). Pour être éligible à une Rémunération Onsite du Site Amazon concerné, vous devez vous inscrire en tant qu’Influenceur pour le Site Amazon concerné et avez besoin d’un id partenaire dédié à cette fin.

3. Réserve de Droits ; Consentement ; Indemnisation

(a) Réserve de Droits. Nous nous réservons tous les droits, titres et intérêts (y compris les droits exclusifs et droits de propriété intellectuelle) sur la Page de l'Influenceur, l'URL de la Page de l'Influenceur ou les informations et les documents présentés sur la Page de l'Influenceur, et vous n'acquérez, en vertu de l'Accord ou autre accord, aucun intérêt ou droit de propriété sur la Page d'Influenceur, l'URL de la Page d'Influenceur ou les informations et les documents présentés sur la Page d'Influenceur. Vous vous engagez à ne pas entreprendre d'action contraire à nos droits ou à notre propriété de la Page d'Influenceur. Amazon se réserve tous les droits de déterminer le contenu, l'apparence, le fonctionnement, l'URL et tous les autres aspects de la Page d'Influenceur, y compris par le biais de l'affichage de (i) contenu publicitaire sur la Page d'Influenceur, sans contrepartie offerte à l'Influenceur et (ii) de divulgation (sous forme de texte, liens, icône ou autre) concernant la participation de l'Influenceur au Programme Influenceurs Amazon.

(b) Consentement. En acceptant la présente Politique du Programme Influenceurs, vous accordez par la présente à Amazon une licence non exclusive, dans le monde entier, intégralement payée et sans redevance pour la durée maximale de vos droits de propriété intellectuelle d’origine et traduite dans toutes les langues, pour utiliser, copier, reproduire, adapter, traduire, extraire, reformuler, distribuer, transmettre et afficher votre nom, votre photo, votre logo et toute autre marque de fabrique (les « Marques de l’Influenceur ») et tout document fourni à Amazon en relation avec le Programme Influenceurs Amazon, y compris par le biais de liens vers votre profil public d'Amazon, à condition toutefois qu'Amazon s'engage à ne pas modifier les Marques d'Influenceur telles qu'elles sont fournies par l'Influenceur (à l'exception des modifications de format ou de taille, dès lors que la présentation des Marques de l'Influenceur reste la même).

(c) Contenu et Site d'Influenceur. Afin d'éviter toute confusion, vous reconnaissez que le Contenu d'Influenceur que vous soumettez est soumis aux dispositions des Conditions d'Utilisation sur le Site d'Amazon concerné en relation avec la publication de contenu ou l'envoi d'informations et que votre Contenu d’Influenceur et Site sont soumis aux dispositions de la Section 3(b) des Conditions Requises pour la Participation concernant le respect à la législation en vigueur (par exemple, selon le cas, les Guides de la FTC ("Federal Trade Commission") aux États-Unis concernant l'utilisation des soutiens et des témoignages dans la publicité). En outre, si l’Influenceur bénéficie d’une autre connexion importante ou reçoit par tout autre moyen une contrepartie d’un autre fabricant ou distributeur, d’une autre marque ou d’un autre tiers, dans le cadre d’un Contenu d’Influenceur, il incombe également à l’Influenceur de respecter toutes les lois applicables à l’égard de telles connexions ou accords de contrepartie, y compris ceux décrits dans les Guides de la FTC concernant l’utilisation des soutiens (par exemple en utilisant le texte « #Ad » ou « #Sponsorisé »).

(d) Indemnisation. NOUS DECLINONS TOUTE RESPONSABILITE QUANT A TOUT SUJET ASSOCIE DIRECTEMENT OU INDIRECTIVEMENT A LA CREATION, A LA MAINTENANCE OU A L'EXPLOITATION DE LA PAGE D'INFLUENCEUR ET DU CONTENU D’INFLUENCEUR ET VOUS CONVENEZ DE DEFENDRE, D'INDEMNISER ET DE DEGAGER AMAZON, SES FILIALES ET SOUS-TRAITANTS, AINSI QUE NOS ET LEURS SALARIES, CADRES, DIRECTEURS ET REPRESENTANTS DE TOUTE RESPONSABILITE EN CAS DE PLAINTE, DE PREJUDICE, DE PERTE, DE DOMMAGES ET INTERETS, DE FRAIS ET DE DEPENSES (Y COMPRIS LES HONORAIRES D'AVOCAT) RELATIFS A TOUT CONTENU D'INFLUENCEUR.

4. Résiliation . Amazon peut suspendre ou mettre un terme à la participation de l'Influenceur Amazon au Programme Influenceurs et l'Influenceur peut mettre un terme à ladite participation, dans chaque cas immédiatement sur préavis fourni conformément aux dispositions de résiliation de l'Accord. Les droits présentés à la Section 4 de la présente Politique du Programme Influenceurs survivront au terme de la participation de l'Influenceur au Programme Influenceurs Amazon, sous réserve que nous entreprenions toutes les démarches commerciales raisonnables pour retirer toutes les Marques d'Influenceur de la Page d'Influenceur au terme de sa participation au Programme.

remplace les dispositions équivalentes de la version du 1 février 2021

Politique Relative au Programme Amazon d'Influenceurs du Programme Partenaires (« Politique du Programme d'Influenceurs »)

Le Programme Partenaires « Programme d'Influenceurs Amazon » est un programme national spécifique, disponible dans certains pays. Vous pouvez toucher une rémunération en agissant au travers de votre présence sur les réseaux sociaux pour faciliter les achats des clients dans le cadre du Programme d'Influenceurs Amazon en relation avec votre participation au Programme Partenaires. Afin de participer au Programme d'Influenceurs Amazon, un Partenaire éligible (« Influenceur ») doit répondre aux exigences qualitatives et quantitatives d'Amazon, finaliser la procédure d'inscription et respecter les dispositions applicables de l'Accord, y compris la présente Politique du Programme d'Influenceurs.

1. Informations d'Inscription ; Page d'Influenceur.

(a) Informations d'Inscription. Afin de s'inscrire en tant qu'Influenceur, vous devez répondre à toutes les demandes d'informations, et notamment nous donner accès aux données relatives à votre présence dans les médias sociaux.

(b) Page d'Influenceur. Le présent Programme d'Influenceurs Amazon peut comprendre une page d'influenceur sur un Site d'Amazon qui est enregistrée par Amazon et vous est attribuée (« Page d'Influenceur »). Eu égard aux Liens Spéciaux visant à renvoyer les clients vers votre Page d'Influenceur, la Session associée s’évalue à partir du moment où notre client clique sur un vers votre Page d'Influenceur. La Page d'Influenceur est une « Offre de Services » pour toutes fins en vertu de l'Accord. En ce qui concerne tout texte, image, compilation, liste, commentaire ou autres données ou contenus que vous adressez à Amazon en relation avec le Programme d'Influenceurs Amazon (« Contenu de l'Influenceur »), vous vous engagez à ne pas soumettre ledit Contenu d'Influenceur dès lors qu'il viole toute disposition de la Section 1 des Conditions Requises pour la Participation au Programme Partenaires ou les Instructions de la Communauté Amazon

(c) Marketing. Eu égard uniquement au Programme d'Influenceurs et nonobstant toute disposition contraire dans les Conditions Requises pour la Participation, vous pouvez insérer des Liens Spéciaux vers votre Page d'Influenceur dans des e-mails, à condition toutefois que lesdits e-mails respectent l'Accord, les Directives Relatives aux Marques et les Directives Relatives à l'Utilisation de la Marque d'Amazon. A notre demande, vous vous engagez à nous fournir un échantillon représentatif de votre contenu, ainsi qu'une attestation écrite certifiant que vous respectez ce qui précède. Nous vous indiquerons la forme et le contenu requis de ladite attestation au moment de notre demande. Tout manquement de votre part pour la fourniture de ladite attestation conformément à notre demande constitue une violation d'une obligation essentielle de cette Politique du Programme d'Influenceurs. Afin d'éviter toute confusion, (i) aux fins des législations en vigueur en lien avec le marketing (par exemple, selon le cas, la loi CAN-SPAM de 2003, la Loi sur la Protection des Consommateurs sur les Télécommunications de 1991, le Code néerlandais sur les médias sociaux et toute loi analogue ou ultérieure), vous êtes l'« Expéditeur » de chaque e-mail contenant des Liens Spéciaux et (ii) vous êtes tenu(e) de respecter la législation, ainsi que les normes et bonnes pratiques en vigueur du secteur du marketing pour tous les e-mails concernant le Programme d'Influenceurs Amazon. Amazon est susceptible de révoquer, à tout moment et à son entière discrétion, les autorisations de pratique marketing hors ligne accordées dans la présente Section 1 en vous adressant un préavis écrit.

2. Réserve de Droits ; Consentement ; Indemnisation

(a) Réserve de Droits. Nous nous réservons tous droits, titres et intérêts (y compris tous droits exclusifs et droits de propriété intellectuelle) dans et envers, et vous ne sauriez en vertu de l'Accord ou autre acquérir de droits ou d'intérêts de propriété dans ou envers la Page d'Influenceur, l'URL de la Page d'Influenceur ou des informations et documents présentés sur la Page d'Influenceur. Vous vous engagez à ne pas entreprendre d'action contraire à nos droits envers ou notre propriété de la Page d'Influenceur. Amazon se réserve tous droits pour déterminer le contenu, l'apparence, le fonctionnement, l'URL et tous les autres aspects de la Page d'Influenceur, y compris par le biais de l'affichage de (i) contenu publicitaire sur la Page d'Influenceur, sans contrepartie offerte à l'Influenceur et de (ii) contenu divulgué (sous forme de textes, de liens, d'icônes ou autre) concernant la participation de l'Influenceur au Programme d'Influenceurs Amazon.

(b) Consentement. En acceptant la présente Politique du Programme d'Influenceurs, vous accordez par la présente à Amazon une licence non exclusive, pour le monde entier, intégralement payée et sans redevance pour la durée de protection de vos droits de propriété intellectuelle d’origine et dérivés dans toutes les langues pour utiliser, copier, reproduire, adapter, distribuer, transmettre et afficher votre nom, votre photo, votre logo et toute autre marque de fabrique ou tout document fourni à Amazon en relation avec le Programme d'Influenceurs Amazon, y compris par le biais de liens vers votre profil public d'Amazon (« Marques d'Influenceur »), à condition toutefois qu'Amazon s'engage à ne pas modifier toutes Marques d'Influenceur telles qu'elles sont fournies par l'Influenceur (à l'exception des modifications de format ou de taille au sein de la Page d'Influenceur, dès lors que la présentation des Marques d'Influenceur reste la même).

(c) Contenu et Site d'Influenceur. Afin d'éviter toute confusion, vous reconnaissez que le Contenu d'Influenceur que vous soumettez soit soumis aux dispositions des Conditions d'Utilisation sur le Site d'Amazon concerné en relation avec la publication de contenu ou l'envoi d'informations et que votre Site est soumis aux dispositions de la Section 3(b) des Conditions Requises pour la Participation concernant le respect à la législation en vigueur (par exemple, selon le cas, les Guides de la FTC ("Federal Trade Commission") aux États-Unis concernant l'utilisation des soutiens et des témoignages dans la publicité).

(d) Indemnisation. NOUS DECLINONS TOUTE RESPONSABILITE QUANT A TOUT SUJET ASSOCIE DIRECTEMENT OU INDIRECTIVEMENT A LA CREATION, A LA MAINTENANCE OU A L'EXPLOITATION DE LA PAGE D'INFLUENCEUR ET VOUS CONVENEZ DE DEFENDRE, D'INDEMNISER ET DE DEGAGER AMAZON, SES FILIALES ET SOUS-TRAITANTS, AINSI QUE NOS ET LEURS SALARIES, CADRES, DIRECTEURS ET REPRESENTANTS DE TOUTE RESPONSABILITE EN CAS DE PLAINTE, DE PREJUDICE, DE PERTE, DE DOMMAGES ET INTERETS, DE FRAIS ET DE DEPENSES (Y COMPRIS LES HONORAIRES D'AVOCAT) RELATIFS A TOUT CONTENU FOURNI PAR VOS SOINS AU SEIN DE LA PAGE D'INFLUENCEUR.

3. Résiliation . Amazon peut suspendre ou mettre un terme à la participation de l'Influenceur Amazon au Programme d'Influenceurs et l'Influenceur peut mettre un terme à ladite participation, dans chaque cas immédiatement sur préavis fourni conformément aux dispositions de résiliation de l'Accord. Les droits présentés à la Section 2 de la présente Politique du Programme d'Influenceurs survivront au terme de la participation de l'Influenceur au Programme d'Influenceurs Amazon, sous réserve que nous entreprenions toutes les démarches commerciales raisonnables pour retirer toutes Marques d'Influenceur de la Page d'Influenceur au terme de sa participation au Programme.

La version du 28 février 2021

Annexe Relative au Décompte de Rémunération dans l'UE

La Rémunération Standard peut varier selon qu'un Achat Donnant Droit est réalisé par un client effectuant un Achat Direct Donnant Droit ou un Achat Indirect Donnant Droit et en fonction du montant de Recettes Donnant Droit pour une Catégorie de Produits. Par « Achat Direct Donnant Droit », on entend un Achat Donnant Droit d'un Produit de la même Catégorie de Produits que la page d'information du Produit présentée grâce au Lien Spécial qui a donné lieu audit Achat Donnant Droit. Par « Achat Indirect Donnant Droit », on entend un Achat Donnant Droit d'un Produit d'une autre Catégorie de Produits que celle de la page d'information du Produit présentée grâce au Lien Spécial qui a donné lieu audit Achat Donnant Droit. Si un Lien Spécial ne renvoie pas vers une page d'information de Produit, tout Achat Donnant Droit en découlant est considéré comme un Achat Indirect Donnant Droit. Par « Catégorie de Produits », on entend la catégorie de produits du Produit décrit dans les tableaux ci-dessous, telle qu'établie par nos soins. Nous établirons la classification des Produits dans chaque catégorie décrite dans l'Accord.

Rémunération du Programme Spécial: Découvrez ici la Rémunération du Programme Spécial actuellement disponible, y compris les événements éligibles aux primes, offres spéciales et promotions.

TABLEAUX DE REMUNERATION DU PROGRAMME STANDARD POUR LES CATEGORIES DE PRODUITS SPECIFIQUES

Taux de Rémunération Standard sur le Site PL d’Amazon

Catégorie de produits Rémunération Standard
Vêtement, Chaussures, Bijoux, Montres, Bagagerie, Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant 10%
Appareils Amazon : Appareils Kindle et Echo, Accessoires Fire 10%
Maison, Livres, eBooks Kindle, Musique, Instruments de musique, Cuisine, Jeux et jouets, Bricolage, DVD & Bluray, Logiciels, Epicerie et boissons, Jeux vidéo à télécharger, Commerce, industrie et science, Handmade, Sports et loisirs, Fournitures de bureau, Bébé, Garde-manger, Animalerie, Jardin, Beauté 8%
Home Cinéma et Vidéo, Smartphones et Téléphones portables, Informatique, Accessoires électroniques, Jeux vidéo, Photo et Caméscopes, Logiciels 5%
Consoles de jeux vidéo 1%
Chèques-cadeaux 0%
Toutes les autres catégories de produits 5%

En outre, nonobstant la Rémunération Standard présentée sur cette page ou toute stipulation contraire contenue dans l'Accord, si nous déterminons que vous favorisez essentiellement les livres numériques gratuits sur Kindle (c'est-à-dire : les livres numériques dont le prix d'achat s'élève à 0 € pour le client), VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT DE GAGNER DE COMMISSION PENDANT LES MOIS AU COURS DESQUELS VOUS REMPLIREZ LES CRITERES SUIVANTS :

(a) au moins 10 000 livres numériques gratuits sur Kindle sont commandés ou téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux et

(b) au moins 80 % de l'ensemble des livres numériques sur Kindle commandés et téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux sont gratuits.

Pour connaître la rémunération des autres sites Amazon, consultez Rémunération Standard au Site UK d’Amazon , Rémunération Standard au Site FR d’Amazon , Rémunération Standard au Site DE d’Amazon, Rémunération Standard au Site IT d’Amazon, Rémunération Standard au Site ES d’Amazon, Rémunération Standard au Site NL d’Amazon et Rémunération Standard au Site SE d’Amazon.

Aucune disposition équivalente dans la version du 1 février 2021

La version du 28 février 2021

Rémunération du Programme Spécial

Primes en Pologne

- Actuellement indisponible

Aucune disposition équivalente dans la version du 1 février 2021

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