France

MISES À JOUR DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’ADHÉSION AU PROGRAMME PARTENAIRES D’AMAZON AVEC EFFET À PARTIR DU 1 MARS 2024

Ce qui change

 

Avec effet à compter du 1 mars 2024, nous avons :                                                                                                                      

  • Précisé que les limites d’âge pour les enfants peuvent être déterminées par des directives ainsi que par des lois ou des réglementations applicables.
  • Supprimé les conditions requises applicables aux liens qui génèrent dynamiquement des produits.
  • Révisé la clause Responsabilité de votre site afin d’identifier les « services de dépendance » que les créateurs utilisent. 
  • Précisé que les lois relatives à la divulgation comprennent des exigences pour garantir que les mécanismes de connexion ou de compensation sont communiqués de manière claire, concise et sans ambiguïté en temps réel.
  • Précisé que le respect des lois inclut la loi française du 9 juin 2023 visant à encadrer l’influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux, le cas échéant.  
  • Modifié les Limitations Relatives aux Promotions afin de clarifier la définition des « promotions hors ligne » et d’étendre les possibilités de communication par messages.
  • Précisé qu’il est interdit d’utiliser le Contenu du Programme et les Liens Spéciaux en lien avec l’IA générative. 
  • Ajouté les produits à base de nicotine et les produits n’ayant pas de finalité médicale visés à l’annexe XVI du règlement (UE) n° 2017/745 à la liste des produits exclus en France. 
  • Révisé la Licence PI du Programme Partenaires afin de préciser que le contenu de la PA API ne peut pas être utilisé avec des modèles d’apprentissage automatique. 
  • Modifié la Politique du Programme Influenceurs d’Amazon afin de supprimer une clause à propos du marketing par e-mail, remplacée par des mises à jour des Limitations Relatives aux Promotions.

 

POLITIQUES DU PROGRAMME PARTENAIRES – CONDITIONS DE PARTICIPATION 

Version du 1 mars 2024

(f) sont destinés aux enfants ou recueillent, utilisent ou divulguent sciemment des informations personnelles d’enfants de moins de 13 ans ou tout autre âge minimal applicable (tel que fixé par la législation, la réglementation et/ou les directives en vigueur) ; ou violent tout type de loi, ordonnance, règle, réglementation, décret, permis, autorisation, directive, code de pratique, norme du secteur, règle de déontologie, jugement, décision applicables ou toute autre exigence imposée par toute autorité gouvernementale compétente en matière de protection de l’enfance (par exemple, le cas échéant, la loi américaine Children’s Online Privacy Protection Act (15 U.S.C. §§ 6501-6506) ou toute autre réglementation promulguée en vertu de celle-ci ou du Children’s Online Protection Act),

Remplace les dispositions équivalentes de la version du 7 juillet 2023

(f) sont destinés aux enfants ou recueillent, utilisent ou divulguent sciemment des informations personnelles d'enfants de moins de 13 ans ou tout autre âge minimal applicable (tel que fixé par la législation et la réglementation en vigueur) ; ou violent tout type de loi, ordonnance, règle, réglementation, décret, permis, autorisation, directive, code de pratique, norme du secteur, règle de déontologie, jugement, décision applicables ou toute autre exigence imposée par toute autorité gouvernementale compétente en matière de protection de l'enfance (par exemple, le cas échéant, la loi américaine Children’s Online Privacy Protection Act (15 U.S.C. §§ 6501-6506) ou toute autre réglementation promulguée en vertu de celle-ci ou du Children’s Online Protection Act),

 

Version du 1 mars 2024

Du texte a été supprimé.

Remplace les dispositions équivalentes de la version du 7 juillet 2023

(c) Conditions Requises Applicables aux Types de Liens Spécifiques que Nous Mettons à Votre Disposition.

Liens qui génèrent dynamiquement des Produits: Certains types de liens que nous sommes susceptibles de mettre à votre disposition génèrent dynamiquement des Produits particuliers pour apparaître en fonction d'une analyse contextuelle de la page sur laquelle ils apparaissent. Amazon explorera ou vérifiera autrement votre Site et stockera le contenu regroupé pour mettre en place ces types de liens et améliorer l'affichage dynamique, ainsi que le Programme Partenaires. Si vous mettez en œuvre des mécanismes visant à nous empêcher d'explorer ou de vérifier votre Site, vous acceptez que lesdits types de liens risquent de ne pas fonctionner correctement et que vous endosserez l'entière responsabilité de tout dysfonctionnement.

 

Version du 1 mars 2024

3. Responsabilité de Votre Site
Vous êtes seul(e) responsable de votre Site, y compris de son développement, de son exploitation, de ses services de dépendance et de sa maintenance, ainsi que de tous les éléments qui figurent dans ou sur le Site. À titre d’exemple, vous êtes seul(e) responsable de:
 (a) l’exploitation technique de votre Site et de tous les équipements associés, 
 (b) l’affichage des Liens Spéciaux et du Contenu du Programme sur votre Site conformément à l’Accord, à tous types de loi, ordonnance, règle, réglementation, décret, permis, autorisation, directive, code de pratique, norme du secteur, règle de déontologie, jugement, décision applicables ou toute autre exigence imposée par toute autorité gouvernementale compétente, y compris celles liées au marketing électronique, à la protection des données et au respect de la vie privée, à la divulgation et la garantie que les mécanismes de connexion ou de compensation sont communiqués de manière claire, concise et sans ambiguïté en temps réel (par exemple, le cas échéant, les Recommandations de la FTC aux États-Unis relatives aux articles ou témoignages sponsorisés sur internet, la loi française du 9 juin 2023 visant à encadrer l’influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux, le Code de la publicité néerlandais Directive 2002/58/CE (directive vie privée et communications électroniques), le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) (UE) 2016/679) et à tout accord conclu entre vous et toute autre personne physique ou morale (y compris toute restriction ou obligation imposée par toute personne physique ou morale qui héberge votre Site), 

Remplace les dispositions équivalentes de la version du 7 juillet 2023

3. Responsabilité de Votre Site

Vous êtes seul(e) responsable de votre Site, y compris de son développement, de son exploitation et de sa maintenance, ainsi que de tous les éléments qui figurent dans ou sur le Site. À titre d’exemple, vous êtes seul(e) responsable de :

(a) l’exploitation technique de votre Site et de tous les équipements associés,

(b) l'affichage des Liens Spéciaux et du Contenu du Programme sur votre Site conformément à l'Accord, à tous types de loi, ordonnance, règle, réglementation, décret, permis, autorisation, directive, code de pratique, norme du secteur, règle de déontologie, jugement, décision applicables ou toute autre exigence imposée par toute autorité gouvernementale compétente, y compris celles liées à la divulgation (par exemple, le cas échéant, les Recommandations de la FTC aux États-Unis relatives aux articles ou témoignages sponsorisés sur internet et le Code de la publicité néerlandais), au marketing électronique, à la protection des données et au respect de la vie privée (par exemple, le cas échéant, la Directive 2002/58/CE (directive vie privée et communications électroniques), ainsi que le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) (UE) 2016/679) et à tout accord conclu entre vous et toute autre personne physique ou morale (y compris toute restriction ou obligation imposée par toute personne physique ou morale qui héberge votre Site),

 

Version du 1 mars 2024

4Limitations Relatives aux Promotions Vous vous engagez à ne pas entreprendre une quelconque activité de promotion, de marketing ou toute autre activité de publicité pour le compte de nos filiales ou en relation avec un Site d’Amazon ou du Programme Partenaires (« Activité de Promotion »), qui n’est pas expressément autorisée dans le cadre de l’Accord. Vous vous engagez à ne pas entreprendre une quelconque Activité de Promotion activité de publicité ou de toute autre manière hors ligne, notamment en utilisant l’une des marques de nos filiales ou l’un de leurs logos (y compris toute Marque d’Amazon), tout Contenu du Programme ou tout Lien Spécial en relation avec tout document imprimé, livre électronique, publipostage, lors de toute sollicitation orale. Vous pouvez insérer des Liens Spéciaux dans des e-mails, SMS et messages directs à partir de vos Sites de médias sociaux à condition que ces communications soient sollicitées (c’est-à-dire acceptées par le client destinataire) et respectent l’Accord, les Directives Relatives aux Marques et les Directives Relatives à l’Utilisation de la Marque d’Amazon. À notre demande, vous vous engagez à nous fournir un échantillon représentatif de votre contenu, ainsi qu’une attestation écrite certifiant que vous respectez ce qui précède. Nous vous indiquerons la forme et le contenu requis de ladite attestation au moment de notre demande. Tout manquement de votre part à l’obligation de fournir ladite attestation conformément à notre demande constitue une violation d’une obligation essentielle de cet Accord. Afin d’éviter toute confusion, (i) aux fins des législations en vigueur en lien avec le marketing (par exemple, selon le cas, la loi CAN-SPAM de 2003, la Loi sur la Protection des Consommateurs sur les Télécommunications de 1991, le Code néerlandais sur les médias sociaux et toute loi analogue ou ultérieure), vous êtes l’« Expéditeur » de chaque communication contenant des Liens Spéciaux et (ii) vous êtes tenu(e) de respecter la législation, ainsi que les normes et bonnes pratiques en vigueur du secteur du marketing pour toutes les communications concernant le Programme Partenaires.

Remplace les dispositions équivalentes de la version du 7 juillet 2023

4. Limitations Relatives aux Promotions Vous vous engagez à ne pas entreprendre une quelconque activité de promotion, de marketing ou toute autre activité de publicité pour le compte de nos filiales ou en relation avec un Site d'Amazon ou du Programme Partenaires, qui n’est pas expressément autorisée dans le cadre de l'Accord. Vous vous engagez à ne pas entreprendre une quelconque activité de promotion, de marketing ou toute autre activité de publicité ou de toute autre manière hors ligne, notamment en utilisant l'une des marques de nos filiales ou l'un de leurs logos (y compris toute Marque d'Amazon), tout Contenu du Programme ou tout Lien Spécial en relation avec l'envoi d'e-mails, des campagnes promotionnelles hors ligne ou de toute autre manière hors ligne (par exemple, sur tout document imprimé, livre électronique, publipostage, message privé sur des réseaux sociaux ou dans toute pièce jointe d'un e-mail ou autre document ou lors de toute sollicitation orale).

 

Version du 1 mars 2024

5. Partage de Liens Spéciaux par le Biais de Logiciels et de Périphériques Vous vous engagez à ne pas utiliser un quelconque Contenu du Programme ou Lien Spécial ou tout autre lien vers un Site d’Amazon, au sujet de ou en relation avec ce qui suit: (a) toute application logicielle côté-client (par exemple, un module externe de navigation, un objet d’aide, une barre d’outils, une extension, un composant ou une autre application pouvant être exécutée ou installée par un utilisateur final) sur tout appareil, y compris un ordinateur, un téléphone portable, une tablette ou tout autre appareil portable (autre qu’une Application Mobile Approuvée); ou (b) tout boîtier-décodeur de télévision (par exemple, un enregistreur vidéo numérique, un boîtier de télévision par câble ou satellite, un lecteur de flux vidéo en continu, un lecteur Blu-ray ou un lecteur DVD) ou toute télévision interactive par Internet (par exemple, GoogleTV, Bravia de Sony, Viera Cast de Panasonic ou les Applications Internet Vizio). Sauf accord exprès écrit préalable de notre part, vous n’utiliserez pas ou vous n’autoriserez pas un quelconque tiers à utiliser les Liens Spéciaux ou le Contenu du Programme pour développer des modèles d'apprentissage automatique ou une technologie connexe.

Remplace les dispositions équivalentes de la version du 7 juillet 2023

5. Partage de Liens Spéciaux par le Biais de Logiciels et de Périphériques Vous vous engagez à ne pas utiliser un quelconque Contenu du Programme ou Lien Spécial ou tout autre lien vers un Site d'Amazon, au sujet de ou en relation avec ce qui suit : (a) toute application logicielle côté-client (par exemple, un module externe de navigation, un objet d'aide, une barre d'outils, une extension, un composant ou une autre application pouvant être exécutée ou installée par un utilisateur final) sur tout appareil, y compris un ordinateur, un téléphone portable, une tablette ou tout autre appareil portable (autre qu'une Application Mobile Approuvée) ; ou (b) tout boîtier-décodeur de télévision (par exemple, un enregistreur vidéo numérique, un boîtier de télévision par câble ou satellite, un lecteur de flux vidéo en continu, un lecteur Blu-ray ou un lecteur DVD) ou toute télévision interactive par Internet (par exemple, GoogleTV, Bravia de Sony, Viera Cast de Panasonic ou les Applications Internet Vizio).

 

POLITIQUES DU PROGRAMME PARTENAIRES – PRÉSENTATION DES PRODUITS 

Version du 1 mars 2024

3. Produits exclus

(e) les produits à base de nicotine, les produits n’ayant pas de finalité médicale visés à l’annexe XVI du règlement (UE) n° 2017/745, et les combustibles fossiles si vous faites de la publicité sur le site FR Amazon, et

Remplace les dispositions équivalentes de la version du 7 juillet 2023

3. Produits exclus

(e) les combustibles fossiles si vous faites de la publicité sur le site FR Amazon, et

 

POLITIQUES DU PROGRAMME PARTENAIRES – LICENCE PI 

Version du 1 mars 2024

(e) Sauf accord exprès écrit préalable de notre part, vous vous engagez à ne pas accéder à ou utiliser la PA API ou les Flux de Données afin de regrouper, d’analyser, d’extraire ou de redéfinir tout Contenu Publicitaire ou en relation avec tout logiciel ou toute autre application destinée à être utilisée par des personnes physiques ou morales proposant des produits sur un Site d’Amazon, ou pour la formation directe ou le perfectionnement d’un modèle d’apprentissage automatique.

Remplace les dispositions équivalentes de la version du 7 juillet 2023

(e) Sauf accord exprès écrit préalable de notre part, vous vous engagez à ne pas accéder à ou utiliser la PA API ou les Flux de Données afin de regrouper, d’analyser, d’extraire ou de redéfinir tout Contenu Publicitaire ou en relation avec tout logiciel ou toute autre application destinée à être utilisée par des personnes physiques ou morales proposant des produits sur un Site d’Amazon.

 

POLITIQUES DU PROGRAMME PARTENAIRES – POLITIQUE DU PROGRAMME INFLUENCEURS 

Version du 1 mars 2024

Du texte a été supprimé et est remplacé par la clause 4 (Limitations Relatives aux Promotions) des Conditions de participation.

Remplace les dispositions équivalentes de la version du 7 juillet 2023

(c) Marketing. Eu égard uniquement au Programme Influenceurs et nonobstant toute disposition contraire aux Conditions Requises pour la Participation, vous pouvez insérer des Liens Spéciaux vers votre Page d'Influenceur dans des e-mails, à condition toutefois que lesdits e-mails respectent l'Accord, les Directives Relatives aux Marques et les Directives Relatives à l'Utilisation de la Marque d'Amazon. A notre demande, vous vous engagez à nous fournir un échantillon représentatif de votre contenu, ainsi qu'une attestation écrite certifiant que vous respectez ce qui précède. Nous vous indiquerons la forme et le contenu requis de ladite attestation au moment de notre demande. Tout manquement de votre part à l’obligation de fournir ladite attestation conformément à notre demande constitue une violation d'une obligation essentielle de cette Politique du Programme Influenceurs. Afin d'éviter toute confusion, (i) aux fins des législations en vigueur en lien avec le marketing (par exemple, selon le cas, la loi CAN-SPAM de 2003, la Loi sur la Protection des Consommateurs sur les Télécommunications de 1991, le Code néerlandais sur les médias sociaux et toute loi analogue ou ultérieure), vous êtes l'« Expéditeur » de chaque e-mail contenant des Liens Spéciaux et (ii) vous êtes tenu(e) de respecter la législation, ainsi que les normes et bonnes pratiques en vigueur du secteur du marketing pour tous les e-mails concernant le Programme Influenceurs Amazon. Amazon est susceptible de révoquer, à tout moment et à son entière discrétion, les autorisations de pratique marketing hors ligne accordées dans la présente Section 1 en vous adressant un préavis écrit.

 

Version du 1 mars 2024

(c) Contenu et Site d’Influenceur. Afin d’éviter toute confusion, vous reconnaissez que le Contenu d’Influenceur que vous soumettez est soumis aux dispositions des Conditions d’Utilisation sur le Site d’Amazon concerné en relation avec la publication de contenu ou l’envoi d’informations et que votre Contenu d’Influenceur et  Site sont soumis aux dispositions de la Section 3(b) des Conditions Requises de Participation (y compris par exemple, selon le cas, les Guides de la FTC ("Federal Trade Commission") aux États-Unis concernant l’utilisation des soutiens et des témoignages dans la publicité). En outre, si l’Influenceur bénéficie d’une autre connexion importante ou reçoit par tout autre moyen une contrepartie d’un autre fabricant ou distributeur, d’une autre marque ou d’un autre tiers, dans le cadre d’un Contenu d’Influenceur, il incombe également à l’Influenceur de respecter toutes les loisà l’égard de telles connexions ou accords de contrepartie, y compris ceux décrits dans les Guides de la FTC concernant l’utilisation des soutiens (par exemple en utilisant le texte « #Ad » ou « #Sponsorisé »).

Remplace les dispositions équivalentes de la version du 7 juillet 2023

(c) Contenu et Site d'Influenceur. Afin d'éviter toute confusion, vous reconnaissez que le Contenu d'Influenceur que vous soumettez est soumis aux dispositions des Conditions d'Utilisation sur le Site d'Amazon concerné en relation avec la publication de contenu ou l'envoi d'informations et que votre Contenu d’Influenceur et Site sont soumis aux dispositions de la Section 3(b) des Conditions Requises pour la Participation concernant le respect à la législation en vigueur (par exemple, selon le cas, les Guides de la FTC ("Federal Trade Commission") aux États-Unis concernant l'utilisation des soutiens et des témoignages dans la publicité). En outre, si l’Influenceur bénéficie d’une autre connexion importante ou reçoit par tout autre moyen une contrepartie d’un autre fabricant ou distributeur, d’une autre marque ou d’un autre tiers, dans le cadre d’un Contenu d’Influenceur, il incombe également à l’Influenceur de respecter toutes les lois applicables à l’égard de telles connexions ou accords de contrepartie, y compris ceux décrits dans les Guides de la FTC concernant l’utilisation des soutiens (par exemple en utilisant le texte « #Ad » ou « #Sponsorisé »).