Mises à jour aux Conditions générales d’adhésion au Programme Partenaires EU en vigueur le 1 mars 2019

 

Quels sont les changements ?

Date de prise d’effet: 1 mars 2019

  • Nous avons aligné nos accords pour le Mexique, l’Australie et la Chine sur nos accords pour les États-Unis, le Canada et l’Union européenne (UE), de manière à ce qu’ils soient similaires en substance. Ce qui signifie que :
    • nous avons précisé les dispositions qui régissent les garanties en matière d’exportation et de réexportation ;
    • nous avons mis à jour la clause qui régit la durée et les conditions de résiliation du contrat dans le but de prendre en compte la suspension et la résiliation en cas d’activités dolosives, frauduleuses ou illégales ;
    • nous avons ajouté qu’Amazon ou son représentant pouvaient engager des poursuites ou accomplir des actes de procédure au nom de toute partie Amazon ;
    • nous avons mis à jour la référence à ces produits numériques pour plus de précision ;
    • nous avons précisé qu’un revenu remplissant les conditions requises était hors crédits. Cette modification est destinée à prendre en compte les compensations liées au contact direct avec le client, comme les Amazon Coins et d’autres crédits Amazon potentiels ;
    • nous avons injecté une dose de flexibilité pour que, si un partenaire ne choisit ou ne conserve pas d’informations valides en relation avec une option de paiement, nous puissions payer avec une autre option de paiement ou conserver des frais acquis ;
  • nous approfondissons les changements mis en œuvre l’année dernière, qui récompensent les Partenaires qui envoient du trafic ciblé à certaines catégories de produits. Pour en savoir plus, cliquez ici.
  • nous avons réduit les Taux de Rémunération Fixe du Programme Standard pour les chèques-cadeaux à 0% ;
  • nous avons précisé que les cigarettes électroniques et les préparations pour nourrisson étaient des produits exclus du Programme.
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    Conditions Générales d’Adhésion au Programme Partenaires d’Amazon

     

    La version du 1er mars 2019

    1. Exigences de Conformité au Programme Partenaires

    Vous devez respecter le présent Accord pour pouvoir participer au Programme Partenaires et toucher une rémunération.

    Vous devez nous transmettre promptement toutes les informations que nous vous demanderons en vue de vérifier votre respect du présent Accord.

    En cas de violation de votre part du présent Accord ou de conditions générales d’autres programmes marketing d’Amazon applicables, en sus de tout autre droit ou recours à notre disposition, nous nous réservons le droit de retenir de façon permanente (et vous acceptez de renoncer à) toute rémunération qui vous serait autrement due en vertu du présent Accord, que ladite rémunération soit liée directement ou non à ladite violation, sans préavis et sans préjudice de tout autre droit d’Amazon à demander réparation de tout dommage supérieur à ce montant.

    ...

    remplace les dispositions équivalentes de la version du 6 novembre 2018

    1. Exigences de Conformité au Programme Partenaires

    Vous devez respecter le présent Accord pour pouvoir participer au Programme Partenaires et toucher une rémunération.

    Vous devez nous transmettre promptement toutes les informations que nous vous demanderons en vue de vérifier votre respect du présent Accord.

    En cas de violation de votre part du présent Accord ou de conditions générales d’autres programmes marketing d’Amazon applicables, en sus de tout autre droit ou recours à notre disposition, nous nous réservons le droit de retenir de façon permanente (et vous acceptez de renoncer à) toute rémunération qui vous serait autrement due en vertu du présent Accord, que ladite rémunération soit liée directement ou non à ladite violation, sans préavis et sans préjudice de tout autre droit d’Amazon à demander réparation de tout dommage supérieur à ce montant.

     

    La version du 1er mars 2019

    1. Garanties

    Vous déclarez, garantissez et reconnaissez (a) que vous participerez au Programme Partenaires et créerez, maintiendrez et exploiterez votre Site conformément au présent Accord, (b) que ni votre participation au Programme Partenaires, ni votre création, votre maintien ou votre exploitation de votre Site n’enfreindront nul loi, ordonnance, règle, réglementation, ordre, licence, permis, directive, code de pratiques, norme industrielle, règle d’autorégulation, jugement, décision ou autre exigence applicable émanant d’une autorité gouvernementale compétente (notamment les règles régissant les communications, la protection des données, la publicité et le marketing), (c) que vous avez légalement le droit de conclure des contrats (notamment, que vous n’êtes pas un mineur ou autrement soumis à une incapacité légale de conclure des contrats), (d) que vous avez évalué en toute indépendance l’intérêt pour vous de participer au Programme Partenaires, et que vous ne vous basez pour prendre cette décision sur aucune déclaration ou garantie autre que celles qui sont expressément énoncées dans le présent Accord, (e) que vous ne participerez pas au Programme Partenaires ni n’utiliserez d’autres Offres de Services si vous faites l’objet de sanctions américaines ou de sanctions conformes aux lois américaines imposées par les gouvernements du pays où vous utilisez une Offre de Service; (f) que vous respecterez toutes les restrictions américaines en matière d’exportation et de réexportation applicables aux biens, logiciels, technologies et services, ainsi que les restrictions en matière d’exportations et de réexportation édictées ailleurs qu’aux Etats-Unis et compatibles avec le droit américain ; et (g) que les informations que vous avez communiquées en rapport avec le Programme Partenaires sont toujours exactes et complètes. Vous pouvez mettre à jour vos informations en vous connectant à votre compte sur le Site Partenaires, dans la section « Paramètres du Compte ».

    ...

    remplace les dispositions équivalentes de la version du 6 novembre 2018

     

    1. Garanties

    Vous déclarez, garantissez et reconnaissez (a) que vous participerez au Programme Partenaires et créerez, maintiendrez et exploiterez votre Site conformément au présent Accord, (b) que ni votre participation au Programme Partenaires, ni votre création, votre maintien ou votre exploitation de votre Site n’enfreindront nul loi, ordonnance, règle, réglementation, ordre, licence, permis, directive, code de pratiques, norme industrielle, règle d’autorégulation, jugement, décision ou autre exigence applicable émanant d’une autorité gouvernementale compétente (notamment les règles régissant les communications, la protection des données, la publicité et le marketing), (c) que vous avez légalement le droit de conclure des contrats (notamment, que vous n’êtes pas un mineur ou autrement soumis à une incapacité légale de conclure des contrats), (d) que vous avez évalué en toute indépendance l’intérêt pour vous de participer au Programme Partenaires, et que vous ne vous basez pour prendre cette décision sur aucune déclaration ou garantie autre que celles qui sont expressément énoncées dans le présent Accord, (e) que vous ne participerez pas au Programme Partenaires ni n’utiliserez d’autres Offres de Services si vous faites l’objet de sanctions américaines ou de sanctions conformes aux lois américaines imposées par les gouvernements du pays où vous utilisez une Offre de Service; (f) que vous respecterez toutes les restrictions américaines ou autres en matière d’exportation et de réexportation applicables aux biens, logiciels, technologies et services, et (g) que les informations que vous avez communiquées en rapport avec le Programme Partenaires sont toujours exactes et complètes. Vous pouvez mettre à jour vos informations en vous connectant à votre compte sur le Site Partenaires, dans la section « Paramètres du Compte ».

    La version du 1er mars 2019

    1. Durée et résiliation

    La durée du présent Accord débute au moment de votre inscription ou de votre utilisation du Site Partenaires. Vous pouvez, et nous pouvons, mettre fin au présent Accord à tout moment, avec ou sans motif (automatiquement et sans recours aux tribunaux, si la législation applicable l’autorise), en adressant à l’autre partie un préavis écrit de résiliation d’au moins 7 jours calendaires à compter de la date à laquelle le préavis est fourni. Vous pouvez nous adresser un préavis de résiliation en vous connectant à votre compte sur le Site Partenaires et en choisissant l’option de clôture de votre compte dans la section « Paramètres du Compte ».

    De plus, nous pouvons mettre fin au présent Accord, ou suspendre votre compte, par écrit avec effet immédiat, pour l’un des cas suivants: (a) vous n’avez pas respecté une obligation essentielle du présent Accord; (b) vous n’avez pas, autrement, remédié, dans un délai de 7 jours à compter de la notification à cet effet que nous vous avons adressée, à toute autre violation du présent Contrat (et notamment de toute Politique du Programme); (c) nous estimons que nous pourrions être confrontés à de potentielles actions ou mises en œuvre de notre responsabilité du fait de votre participation au Programme Partenaires; (d) votre participation au Programme Partenaires a été utilisée pour une activité dolosive, frauduleuse ou illégale; (e) nous pensons que vous ou votre participation au Programme Partenaires pourrait ternir notre marque ou notre réputation; (f) nous pensons être soumis ou pouvoir être soumis à des obligations relatives au recouvrement des impôts dans le cadre du présent Accord ou des activités menées par l’une ou l’autre des parties en vertu du présent Accord; (g) nous avons précédemment résilié le présent Accord (ou suspendu votre compte) à votre égard ou à l'égard de toute autre personne que nous considérons être votre affiliée ou agissant de concert avec vous pour une quelconque raison; ou (h) nous avons mis fin au Programme Partenaires dans sa version habituellement mise à la disposition des participants. Afin d’éviter toute ambiguïté, et sans limitation aux fins de l’alinéa (a) qui précède, toute violation de l’Article 5 ou des Politiques du Programme sera considérée comme la violation d’une obligation essentielle du présent Accord.

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    remplace les dispositions équivalentes de la version du 6 novembre 2018

    1. Durée et résiliation

    La durée du présent Accord débute au moment de votre inscription ou de votre utilisation du Site Partenaires. Vous pouvez, et nous pouvons, mettre fin au présent Accord à tout moment, avec ou sans motif (automatiquement et sans recours aux tribunaux, si la législation applicable l’autorise), en adressant à l’autre partie un préavis écrit de résiliation d’au moins 7 jours calendaires à compter de la date à laquelle le préavis est fourni. Vous pouvez nous adresser un préavis de résiliation en vous connectant à votre compte sur le Site Partenaires et en choisissant l’option de clôture de votre compte dans la section « Paramètres du Compte ».

    De plus, nous pouvons mettre fin au présent Accord par écrit avec effet immédiat, à tout moment, pour un motif déterminé. Le terme « Motif déterminé » désigne l’un des cas suivants: (a) vous n’avez pas respecté une obligation essentielle du présent Accord, ou vous n’avez pas respecté une obligation non essentielle du présent Accord et vous n’y remédiez pas dans un délai de 7 jours; (b) nous estimons que nous pourrions être confrontés à de potentielles actions ou mises en œuvre de notre responsabilité du fait de votre participation au Programme Partenaires; (c) nous pensons que vous ou votre participation au Programme Partenaires pourrait ternir notre marque ou notre réputation; (d) nous pensons être soumis ou pouvoir être soumis à des obligations relatives au recouvrement des impôts dans le cadre du présent Accord ou des activités menées par l’une ou l’autre des parties en vertu du présent Accord; (e) nous avons précédemment résilié le présent Accord à votre égard ou à l'égard de toute autre personne que nous considérons être votre affiliée ou agissant de concert avec vous pour une quelconque raison; ou (f) nous avons mis fin au Programme Partenaires dans sa version habituellement mise à la disposition des participants. Afin d’éviter toute ambiguïté, et sans limitation aux fins de l’alinéa (a) qui précède, toute violation de l’Article 5 ou des Politiques du Programme sera considérée comme la violation d’une obligation essentielle du présent Accord.

    La version du 1er mars 2019

    1. Exclusion de responsabilité

    Z) DE TOUTE RESILIATION OU SUSPENSION DE VOTRE PARTICIPATION AU PROGRAMME PARTENAIRES. AUCUNE DISPOSITION DE LA PRESENTE SECTION 7 N'AURA POUR EFFET D'EXCLURE OU DE LIMITER TOUTE GARANTIE, RESPONSABILITE OU DECLARATION DONT LA LEGISLATION APPLICABLE INTERDIT LA LIMITATION OU L’EXCLUSION.

    remplace les dispositions équivalentes de la version du 6 novembre 2018

    1. Exclusion de responsabilité

    Z) DE TOUTE RESILIATION OU SUSPENSION DE VOTRE PARTICIPATION AU PROGRAMME PARTENAIRES. AUCUNE DISPOSITION DU PRESENT PARAGRAPHE N'AURA POUR EFFET D'EXCLURE OU DE LIMITER TOUTE GARANTIE, RESPONSABILITE OU DECLARATION DONT LA LEGISLATION APPLICABLE INTERDIT LA LIMITATION OU L’EXCLUSION.

     

    La version du 1er mars 2019

    1. Limitations de responsabilité

    NI NOUS-MÊMES NI AUCUN DE NOS AFFILIES OU DE NOS CONCEDANTS NE SERONS RESPONSABLES DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPECIFIQUES, CONSECUTIFS,EXEMPLAIRES (OU TOUTE PERTE DE REVENUS OU DE PROFITS, TOUTE PERTE DE CLIENTELE, DE JOUISSANCE OU DE DONNEES) DECOULANT DES OFFRES DE SERVICES, QUAND BIEN MEME NOUS AURIONS ETE INFORMES DE LA POSSIBILITE DE CES DOMMAGES. DE PLUS, NOTRE RESPONSABILITE GLOBALE DECOULANT DES OFFRES DE SERVICE N’EXCEDERA PAS LA TOTALITE DES REMUNERATIONS QUI VOUS ONT ETE VERSEES OU QUI VOUS SONT DUES EN VERTU DE CET ACCORD AU COURS DES DOUZE MOIS PRECEDANT IMMEDIATEMENT LA DATE A LAQUELLE EST INTERVENU L’EVENEMENT QUI A DONNE LIEU A LA DEMANDE DE RESPONSABILITE LA PLUS RECENTE. VOUS RENONCEZ PAR LE PRESENT ACCORD A TOUT DROIT OU RECOURS EN EQUITE, Y COMPRIS LE DROIT A DEMANDER l'EXECUTION FORCEE, UNE INJONCTION OU TOUT AUTRE MESURE EN EQUITE EN LIEN AVEC LE PRESENT ACCORD. AUCUNE DISPOSITION DU PRESENT PARAGRAPHE N'A POUR EFFET DE LIMITER TOUTE RESPONSABILITE DONT LA LEGISLATION APPLICABLE INTERDIT LA LIMITATION.

     

    remplace les dispositions équivalentes de la version du 6 novembre 2018

    1. Limitations de responsabilité

    NI NOUS-MÊMES NI AUCUN DE NOS AFFILIES OU DE NOS CONCEDANTS NE SERONS RESPONSABLES DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPECIFIQUES, CONSECUTIFS OU EXEMPLAIRES (Y COMPRIS TOUTE PERTE DE REVENUS OU DE PROFITS, TOUTE PERTE DE CLIENTELE, DE JOUISSANCE OU DE DONNEES) DECOULANT DES OFFRES DE SERVICES, QUAND BIEN MEME NOUS AURIONS ETE INFORMES DE LA POSSIBILITE DE CES DOMMAGES. DE PLUS, NOTRE RESPONSABILITE GLOBALE DECOULANT DES OFFRES DE SERVICE N’EXCEDERA PAS LA TOTALITE DES REMUNERATIONS QUI VOUS ONT ETE VERSEES OU QUI VOUS SONT DUES EN VERTU DE CET ACCORD AU COURS DES DOUZE MOIS PRECEDANT IMMEDIATEMENT LA DATE A LAQUELLE EST INTERVENU L’EVENEMENT QUI A DONNE LIEU A LA DEMANDE DE RESPONSABILITE LA PLUS RECENTE. VOUS RENONCEZ PAR LE PRESENT ACCORD A TOUT DROIT OU RECOURS EN EQUITE, Y COMPRIS LE DROIT A DEMANDER l'EXECUTION FORCEE, UNE INJONCTION OU TOUT AUTRE MESURE EN EQUITE EN LIEN AVEC LE PRESENT ACCORD. AUCUNE DISPOSITION DU PRESENT PARAGRAPHE N'A POUR EFFET DE LIMITER TOUTE RESPONSABILITE DONT LA LEGISLATION APPLICABLE INTERDIT LA LIMITATION.

     

    La version du 1er mars 2019

    1. Indemnisation

    DANS LA MESURE AUTORISEE PAR LA LEGISLATION EN VIGUEUR, NOUS DECLINONS TOUTE RESPONSABILITE POUR TOUTES LES QUESTIONS EN RAPPORT DIRECT OU INDIRECT AVEC LA CREATION, LE MAINTIEN OU L’EXPLOITATION DE VOTRE SITE (Y COMPRIS VOTRE UTILISATION D'UNE QUELCONQUE OFFRE DE SERVICES) OU AVEC UNE QUELCONQUE VIOLATION DU PRESENT ACCORD DE VOTRE PART, ET VOUS VOUS ENGAGEZ A DEFENDRE, INDEMNISER ET DEGAGER DE TOUTE RESPONSABILITE NOS SOCIETES AFFILIEES, NOS CONCEDANTS ET NOUS-MEMES, AINSI QUE LEURS ET NOS SALARIES, DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS ET REPRESENTANTS RESPECTIFS CONTRE TOUS DOMMAGES, RECLAMATIONS, PERTES, RESPONSABILITES, COUTS ET DEPENSES (Y COMPRIS LES FRAIS D’AVOCAT) EN RELATION AVEC (A) VOTRE SITE OU TOUT ELEMENT Y FIGURANT, Y COMPRIS L’ASSOCIATION DE VOTRE SITE OU DE CES ELEMENTS AVEC D’AUTRES APPLICATIONS, CONTENUS OU PROCESSUS, (B) L’UTILISATION, LE DEVELOPPEMENT, LA CONCEPTION, LA FABRICATION, LA PRODUCTION, LA PUBLICITE, LA PROMOTION OU LA COMMERCIALISATION DE VOTRE SITE OU DE TOUT ELEMENT FIGURANT SUR OU DANS VOTRE SITE, (C) VOTRE UTILISATION DE TOUTE OFFRE DE SERVICE, QUE CETTE UTILISATION VIOLE OU SOIT AUTORISEE PAR LE PRESENT ACCORD OU LA LEGISLATION APPLICABLE, (D) TOUT MANQUEMENT DE VOTRE PART A UNE QUELCONQUE DISPOSITION DU PRESENT ACCORD (Y COMPRIS TOUTE POLITIQUE DU PROGRAMME), OU (E) UNE NEGLIGENCE OU UNE FAUTE INTENTIONNELLE DE VOS SALARIES OU DE VOS SOUS-TRAITANTS OU DE VOUS-MÊMES. NOTRE REPRESENTANT OU NOUS-MEMES POUVONS ENGAGER DES POURSUITES ET EFFECTUER TOUT ACTE DE PROCEDURE AU NOM DE TOUTE PARTIE AMAZON, Y COMPRIS PAR MANDAT SPECIAL POUR FAIRE VALOIR UNE DEMANDE EN JUSTICE OU POUR LA PROTECTION DE DROITS, ET NOTAMMENT POUR FAIRE APPLIQUER LA PRESENTE SECTION.

    remplace les dispositions équivalentes de la version du 6 novembre 2018

    1. Indemnisation

    DANS LA MESURE AUTORISEE PAR LA LEGISLATION EN VIGUEUR, NOUS DECLINONS TOUTE RESPONSABILITE POUR TOUTES LES QUESTIONS EN RAPPORT DIRECT OU INDIRECT AVEC LA CREATION, LE MAINTIEN OU L’EXPLOITATION DE VOTRE SITE (Y COMPRIS VOTRE UTILISATION D'UNE QUELCONQUE OFFRE DE SERVICES) OU AVEC UNE QUELCONQUE VIOLATION DU PRESENT ACCORD DE VOTRE PART, ET VOUS VOUS ENGAGEZ A DEFENDRE, INDEMNISER ET DEGAGER DE TOUTE RESPONSABILITE NOS SOCIETES AFFILIEES, NOS CONCEDANTS ET NOUS-MEMES, AINSI QUE LEURS ET NOS SALARIES, DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS ET REPRESENTANTS RESPECTIFS CONTRE TOUS DOMMAGES, RECLAMATIONS, PERTES, RESPONSABILITES, COUTS ET DEPENSES (Y COMPRIS LES FRAIS D’AVOCAT) EN RELATION AVEC (A) VOTRE SITE OU TOUT ELEMENT Y FIGURANT, Y COMPRIS L’ASSOCIATION DE VOTRE SITE OU DE CES ELEMENTS AVEC D’AUTRES APPLICATIONS, CONTENUS OU PROCESSUS, (B) L’UTILISATION, LE DEVELOPPEMENT, LA CONCEPTION, LA FABRICATION, LA PRODUCTION, LA PUBLICITE, LA PROMOTION OU LA COMMERCIALISATION DE VOTRE SITE OU DE TOUT ELEMENT FIGURANT SUR OU DANS VOTRE SITE, (C) VOTRE UTILISATION DE TOUTE OFFRE DE SERVICE, QUE CETTE UTILISATION VIOLE OU SOIT AUTORISEE PAR LE PRESENT ACCORD OU LA LEGISLATION APPLICABLE, (D) TOUT MANQUEMENT DE VOTRE PART A UNE QUELCONQUE DISPOSITION DU PRESENT ACCORD (Y COMPRIS TOUTE POLITIQUE DU PROGRAMME), OU (E) UNE NEGLIGENCE OU UNE FAUTE INTENTIONNELLE DE VOS SALARIES OU DE VOS SOUS-TRAITANTS OU DE VOUS-MÊMES.

     

    Politiques relatives au Programme Partenaires

    La version du 1er mars 2019

    Décompte de Rémunération du Programme Partenaires (« Décompte de Rémunération »)

    1. Achats Donnant Droit et Recettes Donnant Droit

    Nous nous engageons à verser la Rémunération du Programme Standard, présentée à la Section 3 du présent Décompte de Rémunération, en relation avec les « Achats Donnant Droit » qui – sous réserve des exclusions décrites dans le présent Décompte de Rémunération – ont lieu lorsque :

    (a) un client clique sur un Lien Spécial placé sur votre Site à destination d'un Site d'Amazon ; et

    (b) au cours d'une même session, qui commence lorsqu'un client clique sur ledit Lien Spécial et prend fin lorsque le premier des événements suivants se produit : (x) 24 heures se sont écoulées depuis le clic, (y) le client commande un Produit, exception faite des produits numériques vendus sous la dénomination (ainsi que déterminé à notre entière discrétion ; par exemple, un téléchargement de logiciel Amazon ou un article  « Amazon Music », « Histoires courtes d’Amazon », « e-Docs », « Amazon Prime Video »,  « Téléchargements de jeux » et « Livres électroniques Kindle », « Journaux Kindle », « Blogs Kindle », « Flux d’informations Kindle » ou « Magazines électroniques Kindle » (un « Produit Numérique ») ou (z) le client clique sur un autre Lien Spécial à destination d'un Site d'Amazon que le vôtre (une « Session »), l'un des événements suivants se produit :

    1. le client achète un Produit via notre option 1-Click ; ou
    2. le client achète un Produit en ajoutant un Produit à son panier et en terminant la commande de ce produit dans les 89 jours suivant le clic initial sur le Lien Spécial ; ou

    iii. concernant les Produits Numériques, le client achète un Produit en le regardant en streaming ou en le téléchargeant à partir d'un Site d'Amazon ; et

    (c) le Produit est expédié, regardé en streaming ou téléchargé et payé par le client.

    Pour chaque Achat Donnant Droit, les « Recettes Donnant Droit » correspondantes équivalent au montant que nous recevons réellement dudit Achat Donnant Droit, moins tous frais de port, frais d'emballage cadeau, frais de préparation, taxes (taxes de vente ou TVA par exemple), frais de service, crédits, remises, frais de traitement de carte de crédit et créances irrécouvrables.

    remplace les dispositions équivalentes de la version du 6 novembre 2018

    Décompte de Rémunération du Programme Partenaires (« Décompte de Rémunération »)

    1. Achats Donnant Droit et Recettes Donnant Droit

    Nous nous engageons à verser la Rémunération du Programme Standard, présentée à la Section 3 du présent Décompte de Rémunération, en relation avec les « Achats Donnant Droit » qui – sous réserve des exclusions décrites dans le présent Décompte de Rémunération – ont lieu lorsque :

    (a) un client clique sur un Lien Spécial placé sur votre Site à destination d'un Site d'Amazon ; et

    (b) au cours d'une même session, qui commence lorsqu'un client clique sur ledit Lien Spécial et prend fin lorsque le premier des événements suivants se produit : (x) 24 heures se sont écoulées depuis le clic, (y) le client commande un Produit, exception faite des articles numériques vendus sous la dénomination « Amazon Music », « Histoires courtes d’Amazon », « e-Docs », « Amazon Prime Video », « Téléchargements de logiciels d’Amazon », « Téléchargements de jeux » et « Livres électroniques Kindle », « Journaux Kindle », « Blogs Kindle », « Flux d’informations Kindle » ou « Magazines électroniques Kindle » (un « Produit Numérique ») ou (z) le client clique sur un autre Lien Spécial à destination d'un Site d'Amazon que le vôtre (une « Session »), l'un des événements suivants se produit :

    1. le client achète un Produit via notre option 1-Click ; ou
    2. le client achète un Produit en ajoutant un Produit à son panier et en terminant la commande de ce produit dans les 89 jours suivant le clic initial sur le Lien Spécial ; ou

    iii. concernant les Produits Numériques, le client achète un Produit en le regardant en streaming ou en le téléchargeant à partir d'un Site d'Amazon ; et

    (c) le Produit est expédié, regardé en streaming ou téléchargé et payé par le client.

    Pour chaque Achat Donnant Droit, les « Recettes Donnant Droit » correspondantes équivalent au montant que nous recevons réellement dudit Achat Donnant Droit, moins tous frais de port, frais d'emballage cadeau, frais de préparation, taxes (taxes de vente ou TVA par exemple), frais de service, remises, frais de traitement de carte de crédit et créances irrécouvrables.

    La version du 1er mars 2019

    1. Achats Ne Donnant Pas Droit

    (j) tout Produit acheté sous forme d'abonnement (sauf disposition contraire dans le Contrat).

    remplace les dispositions équivalentes de la version du 6 novembre 2018

    1. Achats Ne Donnant Pas Droit

    (j) tout Produit acheté sous forme d'abonnement (en dehors de l'achat initial du Produit souscrit).

    La version du 1er mars 2019

    1. Déclaration et Versement de la Rémunération des Programmes

    Option 1 : Paiement par virement automatique. Nous vous virerons automatiquement la rémunération que vous gagnez sur le compte bancaire que vous avez indiqué, une fois que vous nous aurez fourni le nom de votre banque, le numéro de compte, le nom du détenteur principal du compte tel qu'il apparaît sur le compte et toute autre élément d'identification demandé (tel que le numéro ABA, IBAN ou BIC le cas échéant). Si vous optez pour cette option, nous nous réservons le droit de bloquer la somme à verser jusqu'à ce que le montant dû atteigne le seuil indiqué dans le Tableau de Seuils de Paiement.

    Si vous ne choisissez aucune option de paiement ou si vous ne nous fournissez pas des informations valides, nous pouvons à notre discrétion vous payer au moyen d’une autre option de paiement ou bloquer la rémunération jusqu'à ce que vous ayez fait votre choix ou fournir ces informations.

    En l'absence d'activité significative à tout moment sur votre compte pendant au moins 3 ans, nous serons en droit, sur préavis écrit de 7 jours, de conserver la rémunération accumulée par votre compte inactif, jusqu'à un montant de clôture maximum correspondant au montant indiqué dans le Tableau de Seuils de Paiement pour les paiements par carte cadeau. Par ailleurs, toute rémunération accumulée non versée de votre compte peut tomber en déshérence en vertu de la législation en vigueur ou devenir caduque sous l’effet de la prescription applicable.

    remplace les dispositions équivalentes de la version du 6 novembre 2018

    1. Déclaration et Versement de la Rémunération des Programmes

    Option 1 : Paiement par virement automatique. Nous vous virerons automatiquement la rémunération que vous gagnez sur le compte bancaire que vous avez indiqué, une fois que vous nous aurez fourni le nom de votre banque, le numéro de compte, le nom du détenteur principal du compte tel qu'il apparaît sur le compte et toute autre élément d'identification demandé (tel que le numéro ABA, IBAN ou BIC le cas échéant). Si vous avez choisi un paiement par virement automatique et que vous ne nous fournissez pas lesdites informations ou qu'elles ne sont pas valides (le compte a été clôturé ou modifié par exemple) ou si le virement est refusé par votre banque, vous pouvez recevoir un règlement par chèque, soumis aux frais de traitement tels que décrits ci-dessous jusqu'à ce que vous nous fournissiez des informations bancaires valides. Si vous optez pour cette option, nous nous réservons le droit de bloquer la somme à verser jusqu'à ce que le montant dû atteigne le seuil indiqué dans le Tableau de Seuils de Paiement.

    Si vous ne choisissez aucune option de paiement et si vous ne nous fournissez pas les informations requises, nous bloquerons la rémunération jusqu'à ce que vous ayez fait votre choix.

    En l'absence d'activité significative à tout moment sur votre compte pendant au moins 3 ans, nous serons en droit, sur préavis écrit de 7 jours, de conserver la rémunération accumulée par votre compte inactif, jusqu'à un montant de clôture maximum correspondant au montant indiqué dans le Tableau de Seuils de Paiement pour les paiements par carte cadeau. Par ailleurs, toute rémunération accumulée non versée de votre compte peut tomber en déshérence en vertu de la législation en vigueur.

    La version du 1er mars 2019

    Présentation des Produits du Programme Partenaires (« Présentation des Produits »)

    1. Produits

    En vertu du Programme Partenaires, sous réserve des ajouts et exclusions décrits dans la présente Présentation des Produits, un « Produit » désigne tout article physique ou numérique vendu sur un Site d'Amazon.

    1. Services

    Aucun service, à l'exception des Services à domicile d'Amazon, n'est actuellement inclus aux Produits.

    1. Produits Exclus

    Nonobstant ce qui précède, les articles et services suivants sont actuellement exclus des Produits inclus au Programme Partenaires (« Produits Exclus ») :

    (a) tout produit ou service vendu sur un site relié depuis un Site d'Amazon (par exemple, un produit ou service répertorié via notre programme « Publicités de Produits » ou vendu sur un site relié depuis une bannière publicitaire, à un lien sponsorisé ou tout autre lien affiché sur un Site d'Amazon) ;

    (b) toute boisson alcoolisée présentée sur votre Site si vous êtes une société américaine, titulaire d'une licence fabrication, vente en gros ou distribution de boissons alcoolisées ou si votre Site est exploité pour le compte d'une telle société ;

    (c)           les préparations pour nourrissons ou cigarettes électroniques si votre publicité est diffusée sur les sites Amazon dans l’Union Européenne et au Royaume-Uni, et

    (d) tout produit ou service, exclu par un vendeur ou un fournisseur tiers. Vous recevrez une alerte si un produit ou un service est exclu lorsque vous tenterez de créer un lien à l'aide des outils que nous mettons à votre disposition sur le site Associates Central.

     

    remplace les dispositions équivalentes de la version du 6 novembre 2018

    Présentation des Produits du Programme Partenaires (« Présentation des Produits »)

     

    1. Produits

    En vertu du Programme Partenaires, sous réserve des ajouts et exclusions décrits dans la présente Présentation des Produits, un « Produit » désigne tout article physique ou numérique vendu sur un Site d'Amazon.

    1. Services

    Aucun service, à l'exception des Services à domicile d'Amazon, n'est actuellement inclus aux Produits.

    1. Produits Exclus

    Nonobstant ce qui précède, les articles et services suivants sont actuellement exclus des Produits inclus au Programme Partenaires (« Produits Exclus ») :

    (a) tout produit ou service vendu sur un site relié depuis un Site d'Amazon (par exemple, un produit ou service répertorié via notre programme « Publicités de Produits » ou vendu sur un site relié depuis une bannière publicitaire, à un lien sponsorisé ou tout autre lien affiché sur un Site d'Amazon) ;

    (b) toute boisson alcoolisée présentée sur votre Site si vous êtes une société américaine, titulaire d'une licence fabrication, vente en gros ou distribution de boissons alcoolisées ou si votre Site est exploité pour le compte d'une telle société ;

    (c) Les Produits dotés de l'un des numéros ASIN suivants :

    Aucun Produit doté d'un numéro ASIN dans le cadre de cette Section 3(c) n'est exclu à l'heure actuelle.

    (d) tout produit ou service, exclu par un vendeur ou un fournisseur tiers. Vous recevrez une alerte si un produit ou un service est exclu lorsque vous tenterez de créer un lien à l'aide des outils que nous mettons à votre disposition sur le site Associates Central.

     

    La version du 1er mars 2019

    Licence PI du Programme Partenaires (« Licence »)

    1. Conditions d'Utilisation de la PA API

    (b) Obtention de Contenu Publicitaire. Vous pouvez obtenir du Contenu Publicitaire en appelant la PA API. Sous réserve de notre approbation écrite préalable, vous pouvez également obtenir du Contenu Publicitaire par le biais d'un flux de données ( « Flux de Données » ) que nous mettons à disposition sur un site FTP (file transfer protocol ou protocole de transfert de fichiers). Si vous obtenez du Contenu Publicitaire par le biais des Flux de Données, votre consultation et votre utilisation des Flux de Données sont régies par la présente Licence. Vous reconnaissez nous sommes susceptibles de modifier, désapprouver ou republier la PA API ou les Flux de Données ou toute fonctionnalité de la PA API ou des Flux de Données à tout moment et occasionnellement et vous acceptez qu'il vous incombe de vous assurer que la consultation et l'utilisation de la PA API ou des Flux de Données sont compatibles avec les exigences alors applicables (y compris la présente Licence et toutes les Politiques du Programme).

    ...

    (d) Sauf accord exprès écrit préalable de notre part, vous vous engagez à ne pas utiliser tout Contenu Publicitaire sur, ou en relation avec tout site ou toute application conçue pour ou destinée à être utilisée sur les téléphones portables ou autres appareils mobiles. Cette interdiction ne s'applique pas (1) aux sites non conçus ou destinés à être utilisés avec de tels dispositifs, mais pouvant être accessibles par ces dispositifs, tels qu'un site non optimisé pour les appareils mobiles accessible via un navigateur Internet sur une tablette; (2) une Application Mobile Approuvée tel que défini dans les Conditions Requises pour la Participation au Programme Partenaires ou (3) tout boîtier décodeur de télévision (par exemple des enregistreurs vidéo numériques, des boîtiers de télévision par câble ou satellite, des lecteurs de flux vidéo en continu, des lecteurs Blu-ray ou des lecteurs DVD) ou tout système de télévision par Internet (par exemple, GoogleTV, Bravia de Sony, Viera Cast de Panasonic ou les Applications Internet Vizio).

    remplace les dispositions équivalentes de la version du 6 novembre 2018

    Licence PI du Programme Partenaires (« Licence »)

    1. Conditions d'Utilisation de la PA API

    (b) Obtention de Contenu Publicitaire. Vous pouvez obtenir du Contenu Publicitaire en appelant la PA API. Sous réserve de notre approbation écrite préalable, vous pouvez également obtenir du Contenu Publicitaire par le biais d'un flux de données ( « Flux de Données » ) que nous mettons à disposition sur un site FTP (file transfer protocol ou protocole de transfert de fichiers). Pour demander notre autorisation d'accès au Contenu Publicitaire par le biais de Flux de Données, veuillez nous contacter en cliquant sur ce lien. Si vous obtenez du Contenu Publicitaire par le biais des Flux de Données, votre consultation et votre utilisation des Flux de Données sont régies par la présente Licence. Vous reconnaissez nous sommes susceptibles de modifier, désapprouver ou republier la PA API ou les Flux de Données ou toute fonctionnalité de la PA API ou des Flux de Données à tout moment et occasionnellement et vous acceptez qu'il vous incombe de vous assurer que la consultation et l'utilisation de la PA API ou des Flux de Données sont compatibles avec les exigences alors applicables (y compris la présente Licence et toutes les Politiques du Programme).

    ...

    (d) Sauf accord exprès écrit préalable de notre part, vous vous engagez à ne pas utiliser tout Contenu Publicitaire sur, ou en relation avec tout site ou toute application conçue pour ou destinée à être utilisée sur les téléphones portables ou autres appareils mobiles (cette interdiction ne s'applique ni à un site qui n'est pas conçu pour ou destiné à être utilisé avec de tels appareils, mais qui est accessible par lesdits appareils, tel qu'un site non optimisé pour la navigation mobile consulté via un navigateur Internet sur une tablette, ni une Application Mobile Approuvée, telle que définie dans Exigences de participation ou tout boîtier décodeur de télévision (par exemple des enregistreurs vidéo numériques, des boîtiers de télévision par câble ou satellite, des lecteurs de flux vidéo en continu, des lecteurs Blu-ray ou des lecteurs DVD) ou tout système de télévision par Internet (par exemple, GoogleTV, Bravia de Sony, Viera Cast de Panasonic ou les Applications Internet Vizio).

    La version du 1er mars 2019

    Politique Relative au Programme Amazon d'Influenceurs du Programme Partenaires (« Politique du Programme d'Influenceurs »)

    Le Programme Partenaires « Programme d'Influenceurs Amazon » est un programme national spécifique, disponible dans certains pays. Vous pouvez toucher des commissions en agissant au travers de votre présence sur les réseaux sociaux pour faciliter les achats des clients dans le cadre du Programme d'Influenceurs Amazon en relation avec votre participation au Programme Partenaires. Afin de participer au Programme d'Influenceurs Amazon, un Partenaire éligible (« Influenceur ») doit répondre aux exigences qualitatives et quantitatives d'Amazon, finaliser la procédure d'inscription et respecter les dispositions applicables de l'Accord, y compris la présente Politique du Programme d'Influenceurs.

    1. Informations d'Inscription ; Page d'Influenceur.

    (a) Informations d'Inscription. Afin de s'inscrire en tant qu'Influenceur, vous devez répondre à toutes les demandes d'informations, et notamment nous donner accès aux données relatives à votre présence dans les médias sociaux.

    (b) Page d'Influenceur. Le présent Programme d'Influenceurs Amazon peut comprendre une page d'influenceur sur un Site d'Amazon qui est enregistrée par Amazon et vous est attribuée (« Page d'Influenceur »). Eu égard aux Liens Spéciaux visant à renvoyer les clients vers votre Page d'Influenceur, la Session associée s’évalue à partir du moment où notre client clique sur un vers votre Page d'Influenceur. La Page d'Influenceur est une « Offre de Services » pour toutes fins en vertu de l'Accord. En ce qui concerne tout texte, image, compilation, liste, commentaire ou autres données ou contenus que vous adressez à Amazon en relation avec le Programme d'Influenceurs Amazon Contenu de l'Influenceur »), vous vous engagez à ne pas soumettre ledit Contenu d'Influenceur dès lors qu'il viole toute disposition de la Section 1 des Conditions Requises pour la Participation au Programme Partenaires .

    (c) Marketing. Eu égard uniquement au Programme d'Influenceurs et nonobstant toute disposition contraire dans les Conditions Requises pour la Participation, vous pouvez insérer des Liens Spéciaux vers votre Page d'Influenceur dans des e-mails, à condition toutefois que lesdits e-mails respectent l'Accord, les Directives Relatives aux Marques et les Directives Relatives à l'Utilisation de la Marque d'Amazon. A notre demande, vous vous engagez à nous fournir un échantillon représentatif de votre contenu, ainsi qu'une attestation écrite certifiant que vous respectez ce qui précède. Nous vous indiquerons la forme et le contenu requis de ladite attestation au moment de notre demande. Tout manquement de votre part pour la fourniture de ladite attestation conformément à notre demande constitue une violation d'une obligation essentielle de cette Politique du Programme d'Influenceurs. Afin d'éviter toute confusion, (i) aux fins des législations en vigueur en lien avec le marketing (par exemple, selon le cas, la loi CAN-SPAM de 2003, la Loi sur la Protection des Consommateurs sur les Télécommunications de 1991 et toute loi analogue ou ultérieure), vous êtes l'« Expéditeur » de chaque e-mail contenant des Liens Spéciaux et (ii) vous êtes tenu(e) de respecter la législation, ainsi que les normes et bonnes pratiques en vigueur du secteur du marketing pour tous les e-mails concernant le Programme d'Influenceurs Amazon. Amazon est susceptible de révoquer, à tout moment et à son entière discrétion, les autorisations de pratique marketing hors ligne accordées dans la présente Section 1 en vous adressant un préavis écrit.

    1. Réserve de Droits ; Consentement ; Indemnisation

    (a) Réserve de Droits. Nous nous réservons tous droits, titres et intérêts (y compris tous droits exclusifs et droits de propriété intellectuelle) dans et envers, et vous ne sauriez en vertu de l'Accord ou autre acquérir de droits ou d'intérêts de propriété dans ou envers la Page d'Influenceur, l'URL de la Page d'Influenceur ou des informations et documents présentés sur la Page d'Influenceur. Vous vous engagez à ne pas entreprendre d'action contraire à nos droits envers ou notre propriété de la Page d'Influenceur. Amazon se réserve tous droits pour déterminer le contenu, l'apparence, le fonctionnement, l'URL et tous les autres aspects de la Page d'Influenceur, y compris par le biais de l'affichage de (i) contenu publicitaire sur la Page d'Influenceur, sans contrepartie offerte à l'Influenceur et de (ii) contenu divulgué (sous forme de textes, de liens, d'icônes ou autre) concernant la participation de l'Influenceur au Programme d'Influenceurs Amazon.

    Consentement. En acceptant la présente Politique du Programme d'Influenceurs, vous accordez par la présente à Amazon une licence non exclusive, irrévocable, pour le monde entier, intégralement payée, sans redevance et perpétuelle pour la durée maximale de protection disponible en vertu de la législation en vigueur dans toutes les langues pour utiliser, copier, reproduire, adapter, distribuer, transmettre et afficher votre nom, votre photo, votre logo et toute autre marque de fabrique ou tout document fourni à Amazon en relation avec le Programme d'Influenceurs Amazon, y compris par le biais de liens vers votre profil public d'Amazon

    (b) (« Marques d'Influenceur »), à condition toutefois qu'Amazon s'engage à ne pas modifier toutes Marques d'Influenceur telles qu'elles sont fournies par l'Influenceur (à l'exception des modifications de format ou de taille au sein de la Page d'Influenceur, dès lors que la présentation des Marques d'Influenceur reste la même).

    (c) Contenu et Site d'Influenceur. Afin d'éviter toute confusion, vous reconnaissez que le Contenu d'Influenceur que vous soumettez soit soumis aux dispositions des Conditions d'Utilisation sur le Site d'Amazon concerné en relation avec la publication de contenu ou l'envoi d'informations et que votre Site est soumis aux dispositions de la Section 3(b) des Conditions Requises pour la Participation concernant le respect à la législation en vigueur (par exemple, selon le cas, les Guides de la FTC ("Federal Trade Commission") aux États-Unis concernant l'utilisation des soutiens et des témoignages dans la publicité).

    (d) Indemnisation. NOUS DECLINONS TOUTE RESPONSABILITE QUANT A TOUT SUJET ASSOCIE DIRECTEMENT OU INDIRECTIVEMENT A LA CREATION, A LA MAINTENANCE OU A L'EXPLOITATION DE LA PAGE D'INFLUENCEUR ET VOUS CONVENEZ DE DEFENDRE, D'INDEMNISER ET DE DEGAGER AMAZON, SES FILIALES ET SOUS-TRAITANTS, AINSI QUE NOS ET LEURS SALARIES, CADRES, DIRECTEURS ET REPRESENTANTS DE TOUTE RESPONSABILITE EN CAS DE PLAINTE, DE PREJUDICE, DE PERTE, DE DOMMAGES ET INTERETS, DE FRAIS ET DE DEPENSES (Y COMPRIS LES HONORAIRES D'AVOCAT) RELATIFS A TOUT CONTENU FOURNI PAR VOS SOINS AU SEIN DE LA PAGE D'INFLUENCEUR.

    1. Résiliation . Amazon peut suspendre ou mettre un terme à la participation de l'Influenceur Amazon au Programme d'Influenceurs et l'Influenceur peut mettre un terme à ladite participation, dans chaque cas immédiatement sur préavis fourni conformément aux dispositions de résiliation de l'Accord. Les droits présentés à la Section 2 de la présente Politique du Programme d'Influenceurs survivront au terme de la participation de l'Influenceur au Programme d'Influenceurs Amazon, sous réserve que nous entreprenions toutes les démarches commerciales raisonnables pour retirer toutes Marques d'Influenceur de la Page d'Influenceur au terme de sa participation au Programme.

     

    remplace les dispositions équivalentes de la version du 6 novembre 2018

    Politique Relative au Programme Amazon d'Influenceurs du Programme Partenaires (« Politique du Programme d'Influenceurs »)

    Le « Programme d'Influenceurs » Partenaires Amazon est un programme national spécifique, disponible dans certains pays. Vous pouvez toucher des commissions en agissant au travers de votre présence sur les réseaux sociaux pour faciliter les achats des clients dans le cadre du Programme d'Influenceurs en relation avec votre participation au Programme Partenaires. Afin de participer au Programme d'Influenceurs, un Partenaire éligible (« Influenceur ») doit répondre aux exigences qualitatives et quantitatives d'Amazon, finaliser la procédure d'inscription et respecter les dispositions applicables de l'Accord, y compris la présente Politique du Programme d'Influenceurs.

    1. Informations d'Inscription ; Page d'Influenceur.

    (a) Informations d'Inscription. Afin de s'inscrire en tant qu'Influenceur, vous devez répondre à toutes les demandes d'informations, et notamment nous donner accès aux données relatives à votre présence dans les médias sociaux.

    (b) Page d'Influenceur. Le présent Programme d'Influenceurs peut comprendre une page d'influenceur sur un Site d'Amazon qui est enregistrée par Amazon et vous est attribuée (« Page d'Influenceur »). Eu égard aux Liens Spéciaux visant à renvoyer les clients vers votre Page d'Influenceur, la Session associée s’évalue à partir du moment où notre client clique sur un vers votre Page d'Influenceur. La Page d'Influenceur est une « Offre de Services » pour toutes fins en vertu de l'Accord. En ce qui concerne tout texte, image, compilation, liste, commentaire ou autres données ou contenus que vous adressez à Amazon en relation avec le Programme d'Influenceurs (« Contenu de l'Influenceur »), vous vous engagez à ne pas soumettre ledit Contenu d'Influenceur dès lors qu'il viole toute disposition de la Section 1 des Conditions Requises pour la Participation au Porgramme Partenaires .

    (c) Marketing. Eu égard uniquement au Programme d'Influenceurs et nonobstant toute disposition contraire dans les Conditions Requises pour la Participation, vous pouvez insérer des Liens Spéciaux vers votre Page d'Influenceur dans des e-mails, à condition toutefois que lesdits e-mails respectent l'Accord, les Directives Relatives aux Marques et les Directives Relatives à l'Utilisation de la Marque d'Amazon. A notre demande, vous vous engagez à nous fournir un échantillon représentatif de votre contenu, ainsi qu'une attestation écrite certifiant que vous respectez ce qui précède. Nous vous indiquerons la forme et le contenu requis de ladite attestation au moment de notre demande. Tout manquement de votre part pour la fourniture de ladite attestation conformément à notre demande constitue une violation d'une obligation essentielle de cette Politique du Programme d'Influenceurs. Afin d'éviter toute confusion, (i) aux fins des législations en vigueur en lien avec le marketing (par exemple, selon le cas, la loi CAN-SPAM de 2003, la Loi sur la Protection des Consommateurs sur les Télécommunications de 1991 et toute loi analogue ou ultérieure), vous êtes l'« Expéditeur » de chaque e-mail contenant des Liens Spéciaux et (ii) vous êtes tenu(e) de respecter la législation, ainsi que les normes et bonnes pratiques en vigueur du secteur du marketing pour tous les e-mails concernant le Programme d'Influenceurs . Amazon est susceptible de révoquer, à tout moment et à son entière discrétion, les autorisations de pratique marketing hors ligne accordées dans la présente Section 1 en vous adressant un préavis écrit.

    1. Réserve de Droits ; Consentement ; Indemnisation

    (a) Réserve de Droits. Nous nous réservons tous droits, titres et intérêts (y compris tous droits exclusifs et droits de propriété intellectuelle) dans et envers, et vous ne sauriez en vertu de l'Accord ou autre acquérir de droits ou d'intérêts de propriété dans ou envers la Page d'Influenceur, l'URL de la Page d'Influenceur ou des informations et documents présentés sur la Page d'Influenceur. Vous vous engagez à ne pas entreprendre d'action contraire à nos droits envers ou notre propriété de la Page d'Influenceur. Amazon se réserve tous droits pour déterminer le contenu, l'apparence, le fonctionnement, l'URL et tous les autres aspects de la Page d'Influenceur, y compris par le biais de l'affichage de (i) contenu publicitaire sur la Page d'Influenceur, sans contrepartie offerte à l'Influenceur et de (ii) contenu divulgué (sous forme de textes, de liens, d'icônes ou autre) concernant la participation de l'Influenceur au Programme d'Influenceurs.

    (b) Consentement. En acceptant la présente Politique du Programme d'Influenceurs, vous accordez par la présente à Amazon une licence non exclusive, irrévocable, pour le monde entier, intégralement payée, sans redevance et perpétuelle pour la durée maximale de protection disponible en vertu de la législation en vigueur dans toutes les langues pour utiliser, copier, reproduire, adapter, distribuer, transmettre et afficher votre nom, votre photo, votre logo et toute autre marque de fabrique ou tout document fourni à Amazon en relation avec le Programme d'Influenceurs, y compris par le biais de liens vers votre profil public d'Amazon (« Marques d'Influenceur »), à condition toutefois qu'Amazon s'engage à ne pas modifier toutes Marques d'Influenceur telles qu'elles sont fournies par l'Influenceur (à l'exception des modifications de format ou de taille au sein de la Page d'Influenceur, dès lors que la présentation des Marques d'Influenceur reste la même).

    (c) Contenu et Site d'Influenceur. Afin d'éviter toute confusion, vous reconnaissez que le Contenu d'Influenceur que vous soumettez soit soumis aux dispositions des Conditions d'Utilisation sur le Site d'Amazon concerné en relation avec la publication de contenu ou l'envoi d'informations et que votre Site est soumis aux dispositions de la Section 3(b) des Conditions Requises pour la Participation concernant le respect à la législation en vigueur (par exemple, selon le cas, les Guides de la FTC ("Federal Trade Commission") aux États-Unis concernant l'utilisation des soutiens et des témoignages dans la publicité).

    (d) Indemnisation. NOUS DECLINONS TOUTE RESPONSABILITE QUANT A TOUT SUJET ASSOCIE DIRECTEMENT OU INDIRECTIVEMENT A LA CREATION, A LA MAINTENANCE OU A L'EXPLOITATION DE LA PAGE D'INFLUENCEUR ET VOUS CONVENEZ DE DEFENDRE, D'INDEMNISER ET DE DEGAGER AMAZON, SES FILIALES ET SOUS-TRAITANTS, AINSI QUE NOS ET LEURS SALARIES, CADRES, DIRECTEURS ET REPRESENTANTS DE TOUTE RESPONSABILITE EN CAS DE PLAINTE, DE PREJUDICE, DE PERTE, DE DOMMAGES ET INTERETS, DE FRAIS ET DE DEPENSES (Y COMPRIS LES HONORAIRES D'AVOCAT) RELATIFS A TOUT CONTENU FOURNI PAR VOS SOINS AU SEIN DE LA PAGE D'INFLUENCEUR.

    1. Résiliation . Amazon peut suspendre ou mettre un terme à la participation de l'Influenceur au Programme d'Influenceurs et l'Influenceur peut mettre un terme à ladite participation, dans chaque cas immédiatement sur préavis fourni conformément aux dispositions de résiliation de l'Accord. Les droits présentés à la Section 2 de la présente Politique du Programme d'Influenceurs survivront au terme de la participation de l'Influenceur au Programme d'Influenceurs, sous réserve que nous entreprenions toutes les démarches commerciales raisonnables pour retirer toutes Marques d'Influenceur de la Page d'Influenceur au terme de sa participation au Programme.
    2. Annexe relative au Décompte de Rémunération dans l'UE

       

      La version du 1er mars 2019

      La Rémunération du Programme Standard peut varier selon qu'un Achat Donnant Droit est réalisé par un client effectuant un Achat Direct Donnant Droit ou un Achat Indirect Donnant Droit et en fonction du montant de Recettes Donnant Droit pour une Catégorie de Produits. Par « Achat Direct Donnant Droit », on entend un Achat Donnant Droit d'un Produit de la même Catégorie de Produits que la page d'information du Produit présentée grâce au Lien Spécial qui a donné lieu audit Achat Donnant Droit. Par « Achat Indirect Donnant Droit », on entend un Achat Donnant Droit d'un Produit d'une autre Catégorie de Produits que celle de la page d'information du Produit présentée grâce au Lien Spécial qui a donné lieu audit Achat Donnant Droit. Si un Lien Spécial ne renvoie pas vers une page d'information de Produit, tout Achat Donnant Droit en découlant est considéré comme un Achat Indirect Donnant Droit. Par « Catégorie de Produits », on entend la catégorie de produits du Produit décrit dans les tableaux ci-dessous, telle qu'établie par nos soins. Nous établirons la classification des Produits dans chaque catégorie décrite dans l'Accord.

      TABLEAUX DE REMUNERATION DU PROGRAMME STANDARD POUR LES CATEGORIES DE PRODUITS SPECIFIQUES

      1. Taux de Rémunération du Programme Standard sur le Site UK d’Amazon

      Catégorie de produits Taux de rémunération fixes du programme standard Conditions particulières
      Amazon Mode:

      Vêtements et accessoires, Chaussures, Sacs à main, Portefeuille, Bijoux, Montres, Bagagerie, Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant

      Achats Directs Donnant Droit :
      11% Recettes Donnant Droit par mois = moins de 2 500 £
      12% Recettes Donnant Droit par mois = au moins 2 500 £
      1.5% Achats Indirects Donnant Droit
      Handmade 10%
      Appareils liés à l’hygiène, Santé et produits d’hygiène, Fournitures de bureau, Bébé, Épicerie, Animalerie, Auto & Moto, Beauté, Garde-manger 7%
      Maison :

      Mobilier, Bricolage, Maison, Cuisine et salle à manger, Habitat & Jardin, Outils Électriques & Manuels

      Achats Directs Donnant Droit :
      7% Recettes Donnant Droit par mois = moins de 40 000 £
      8% Recettes Donnant Droit par mois = au moins 40 000 £
      1.5% Achats Indirects Donnant Droit
      Loisirs :

      Loisirs de Plein Air, Jeux & Jouets, Sports et fitness

      Achats Directs Donnant Droit :
      6% Recettes Donnant Droit par mois = moins de 7 500 £
      7% Recettes Donnant Droit par mois = au moins 7 500 £
      1.5% Achats Indirects Donnant Droit
      Livres, eBooks Kindle, Musique, Instruments de musique, DVD & Blu-ray, Logiciels, Bière, Vins et Spiritueux, Jeux vidéo à télécharger, Commerce, industrie et science 5%
      Appareils Amazon :

      Fire TV, Appareils et Accessoires Kindle et Echo

      Achats Directs Donnant Droit :
      4% Recettes Donnant Droit par mois = moins de 7 500 £
      7% Recettes Donnant Droit par mois = au moins 7 500 £
      1.5% Achats Indirects Donnant Droit
      Informatique, Produits électroniques, Jeux vidéo, Photo et Caméscopes, Gros électroménager, Logiciels à télécharger 3%
      Home Cinéma, Smartphones et Téléphones portables 1%
      Achats Prime Wardrobe, Chèques-cadeaux 0%
      Tous les autres produits 3%

      Nonobstant ce qui précède, si vous êtes un Influenceur participant au Programme d’Influenceurs d’Amazon, vous percevrez la Rémunération Standard suivante du Programme au titre des Liens Spéciaux de votre Page d’Influenceur :

      Catégorie de produits Taux de rémunération fixes du programme standard
      Handmade 10%
      Vêtements et accessoires, Chaussures, Sacs à main, Portefeuille, Bijoux, Montres, Bagagerie, Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant 10%
      Sports et fitness, Appareils liés à l’hygiène, Santé et produits d’hygiène, Fournitures de bureau, Bébé, Épicerie, Animalerie, Auto & Moto, Habitat & Jardin, Beauté, Garde-manger 7%
      Maison, Mobilier, Livres, eBooks Kindle, Musique, Instruments de musique, Cuisine et salle à manger, Jeux et jouets, Bricolage, DVD & Blu-ray, Logiciels, Bière, Vins et Spiritueux, Jeux vidéo à télécharger, Commerce, industrie et science 5%
      Informatique, Produits électroniques, Jeux vidéo, Photo et Caméscopes, Gros électroménager, Logiciels à télécharger, Accessoires Kindle et Fire, Kindle (tous appareils) 3%
      Home Cinéma, Smartphones et Téléphones portables 1%
      Achats Prime Wardrobe, Chèques-cadeaux 0%
      Tous les autres produits 3%

      En outre, nonobstant les Taux de Rémunération du Programme Standard présentés sur cette page ou toute stipulation contraire contenue dans l'Accord, si nous déterminons que vous favorisez essentiellement les livres numériques gratuits sur Kindle (c'est-à-dire : les livres numériques dont le prix d'achat s'élève à 0.00 £ pour le client), VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT DE GAGNER DE COMMISSION PENDANT LES MOIS AU COURS DESQUELS VOUS REMPLIREZ LES CRITERES SUIVANTS :

      (a) au moins 10 000 livres numériques gratuits sur Kindle sont commandés ou téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux et
      (b) au moins 80 % de l'ensemble des livres numériques sur Kindle commandés et téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux sont gratuits.

      2. Taux de Rémunération du Programme Standard sur le Site FR d’Amazon

      Catégorie de produits Taux de rémunération fixes du programme standard Conditions particulières
      Amazon Mode :

      Vêtements et accessoires, Chaussures, Sacs à main, Portefeuille, Bijoux, Montres, Bagagerie, Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant

      Achats Directs Donnant Droit :
      11% Recettes Donnant Droit par mois = moins de 2 500 €
      12% Recettes Donnant Droit par mois = au moins 2 500 €
      1.5% Achats Indirects Donnant Droit
      Handmade, Beauté 10%
      Livres, eBooks Kindle, DVD & Blu-ray, Musique, Auto & Moto 7%
      Maison :

      Mobilier, Bricolage, Maison, Cuisine et salle à manger, Habitat & Jardin, Outils Électriques & Manuels

      Achats Directs Donnant Droit :
      7% Recettes Donnant Droit par mois = moins de 40 000 €
      8% Recettes Donnant Droit par mois = au moins 40 000 €
      1.5% Achats Indirects Donnant Droit
      Loisirs :

      Loisirs de Plein Air, Jeux & Jouets, Sports et fitness

      Achats Directs Donnant Droit :
      6% Recettes Donnant Droit par mois = moins de 7 500 €
      7% Recettes Donnant Droit par mois = au moins 7 500 €
      1.5% Achats Indirects Donnant Droit
      Appareils liés à l’hygiène, Santé et produits d’hygiène, Produits pour le bureau, Bébé, Animalerie, Épicerie, Instruments de musique, Bière, Vin & Spiritueux, Logiciels, Jeux vidéo à télécharger, Logiciels à télécharger, Commerce, industrie et science 5%
      Appareils Amazon :

      Fire TV, Appareils et Accessoires Kindle et Echo

      Achats Directs Donnant Droit :
      4% Recettes Donnant Droit par mois = moins de 7 500 €
      7% Recettes Donnant Droit par mois = au moins 7 500 €
      1.5% Achats Indirects Donnant Droit
      Informatique, Produits électroniques, Jeux vidéo, Photo et Caméscopes, Home Cinéma, Smartphones et Téléphones portables, Gros électroménager 3%
      Chèques-cadeaux 0%
      Tous les autres produits 3%

      En outre, nonobstant les Taux de Rémunération du Programme Standard présentés sur cette page ou toute stipulation contraire contenue dans l'Accord, si nous déterminons que vous favorisez essentiellement les livres numériques gratuits sur Kindle (c'est-à-dire : les livres numériques dont le prix d'achat s'élève à 0€ pour le client), VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT DE GAGNER DE COMMISSION PENDANT LES MOIS AU COURS DESQUELS VOUS REMPLIREZ LES CRITERES SUIVANTS :

      (a) au moins 10 000 livres numériques gratuits sur Kindle sont commandés ou téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux et
      (b) au moins 80 % de l'ensemble des livres numériques sur Kindle commandés et téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux sont gratuits.

      3. Taux de Rémunération du Programme Standard sur le Site DE d’Amazon

      Catégorie de produits Taux de rémunération fixes du programme standard Conditions particulières
      Amazon Mode :

      Vêtements et accessoires, Chaussures, Sacs à main, Portefeuille, Bijoux, Montres, Bagagerie, Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant

      Achats Directs Donnant Droit :
      11% Recettes Donnant Droit par mois = moins de 2 500 €
      12% Recettes Donnant Droit par mois = au moins 2 500 €
      1.5% Achats Indirects Donnant Droit
      Jeux à télécharger, Logiciels à télécharger, Handmade 10%
      Livres*, eBooks Kindle*, Auto & Moto, Instruments de musique, Fournitures de bureau, Bébé, Beauté, Épicerie, Santé et produits d’hygiène, Appareils liés à l’hygiène, Animalerie, Garde-manger 7%
      Maison :

      Mobilier, Bricolage, Maison, Cuisine et salle à manger, Habitat & Jardin, Outils Électriques & Manuels

      Achats Directs Donnant Droit :
      7% Recettes Donnant Droit par mois = moins de 40 000 €
      8% Recettes Donnant Droit par mois = au moins 40 000 €
      1.5% Achats Indirects Donnant Droit
      Loisirs :

      Loisirs de Plein Air, Jeux & Jouets, Sports et fitness

      Achats Directs Donnant Droit :
      6% Recettes Donnant Droit par mois = moins de 7 500 €
      7% Recettes Donnant Droit par mois = au moins 7 500 €
      1.5% Achats Indirects Donnant Droit
      Logiciels, Musique, DVD vidéo et Blu-ray, Jeux vidéo, Bière, Vins & Spiritueux, Commerce, industrie et science 5%
      Appareils Amazon :

      Fire TV, Appareils et Accessoires Kindle et Echo

      Achats Directs Donnant Droit :
      4% Recettes Donnant Droit par mois = moins de 7 500 €
      7% Recettes Donnant Droit par mois = au moins 7 500 €
      1.5% Achats Indirects Donnant Droit
      Informatique, Produits électroniques, Photo et Caméscopes, Gros électroménager 3%
      Home Cinéma, Smartphones et Téléphones portables, Tablettes sans contrat, Consoles PS4 1%
      Chèques-cadeaux 0%
      Tous les autres produits 3%

      * Nonobstant les Taux de Rémunération du Programme Standard présentés sur cette page ou toute stipulation contraire figurant dans l'Accord, si vous représentez une école, un club scolaire, une association de parents d'élèves d'une école, une université, une « Fachhochschule » / université de sciences appliquées ou une partie associée à un tel établissement, Taux de Rémunération Fixes du Programme Standard pour les catégories de produits relevant des livres et des livres numériques sont de 0 %.

      En outre, nonobstant les Taux de Rémunération du Programme Standard présentés sur cette page ou toute stipulation contraire contenue dans l'Accord, si nous déterminons que vous favorisez essentiellement les livres numériques gratuits sur Kindle (c'est-à-dire : les livres numériques dont le prix d'achat s'élève à 0.00 € pour le client), VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT DE GAGNER DE COMMISSION PENDANT LES MOIS AU COURS DESQUELS VOUS REMPLIREZ LES CRITERES SUIVANTS :

      (a) au moins 10 000 livres numériques gratuits sur Kindle sont commandés ou téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux et
      (b) au moins 80 % de l'ensemble des livres numériques sur Kindle commandés et téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux sont gratuits.

      4. Taux de Rémunération du Programme Standard sur le Site IT d’Amazon

      Catégorie de produits Taux de rémunération fixes du programme standard Conditions particulières
      Amazon Mode :

      Vêtements et accessoires, Chaussures, Sacs à main, Portefeuille, Bijoux, Montres, Bagagerie, Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant

      Achats Directs Donnant Droit :
      11% Recettes Donnant Droit par mois = moins de 2 500 €
      12% Recettes Donnant Droit par mois = au moins 2 500 €
      1.5% Achats Indirects Donnant Droit
      Handmade 10%
      Appareils liés à l’hygiène, Santé et produits d’hygiène, Fournitures de bureau, Bébé, Livres, eBooks Kindle, Auto & Moto, Beauté, Animalerie 7%
      Maison :

      Mobilier, Bricolage, Maison, Cuisine et salle à manger, Habitat & Jardin, Outils Électriques & Manuels

      Achats Directs Donnant Droit :
      7% Recettes Donnant Droit par mois = moins de 40 000 €
      8% Recettes Donnant Droit par mois = au moins 40 000 €
      1.5% Achats Indirects Donnant Droit
      Loisirs :

      Loisirs de Plein Air, Jeux & Jouets, Sports et fitness

      Achats Directs Donnant Droit :
      6% Recettes Donnant Droit par mois = moins de 7 500 €
      7% Recettes Donnant Droit par mois = au moins 7 500 €
      1.5% Achats Indirects Donnant Droit
      Bière, Vins et Spiritueux, DVD & Blu-ray, Musique, Épicerie, Instruments de musique, Commerce, industrie et science 5%
      Appareils Amazon :

      Fire TV, Appareils et Accessoires Kindle et Echo

      Achats Directs Donnant Droit :
      4% Recettes Donnant Droit par mois = moins de 7 500 €
      7% Recettes Donnant Droit par mois = au moins 7 500 €
      1.5% Achats Indirects Donnant Droit
      Informatique, Produits électroniques, Photo et Caméscopes, Home Cinéma, Smartphones et Téléphones portables, Jeux vidéo, Logiciels 3.5%
      Chèques-cadeaux 0%
      Tous les autres produits 3%

      En outre, nonobstant les Taux de Rémunération du Programme Standard présentés sur cette page ou toute stipulation contraire contenue dans l'Accord, si nous déterminons que vous favorisez essentiellement les livres numériques gratuits sur Kindle (c'est-à-dire : les livres numériques dont le prix d'achat s'élève à 0.00 € pour le client), VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT DE GAGNER DE COMMISSION PENDANT LES MOIS AU COURS DESQUELS VOUS REMPLIREZ LES CRITERES SUIVANTS :

      (a) au moins 10 000 livres numériques gratuits sur Kindle sont commandés ou téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux et
      (b) au moins 80 % de l'ensemble des livres numériques sur Kindle commandés et téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux sont gratuits.

      5. Taux de Rémunération du Programme Standard sur le Site ES d’Amazon

      Catégorie de produits Taux de rémunération fixes du programme standard Conditions particulières
      Amazon Mode :

      Vêtements et accessoires, Chaussures, Sacs à main, Portefeuille, Bijoux, Montres, Bagagerie, Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant

      Achats Directs Donnant Droit :
      11% Recettes Donnant Droit par mois = moins de 2 500 €
      12% Recettes Donnant Droit par mois = au moins 2 500 €
      1.5% Achats Indirects Donnant Droit
      Handmade 10%
      Appareils liés à l’hygiène, Santé et produits d’hygiène, Fournitures de bureau, Bébé, Livres, eBooks Kindle, Auto & Moto, Beauté, Animalerie 7%
      Maison :

      Mobilier, Bricolage, Maison, Cuisine et salle à manger, Habitat & Jardin, Outils Électriques & Manuels

      Achats Directs Donnant Droit :
      7% Recettes Donnant Droit par mois = moins de 40 000 €
      8% Recettes Donnant Droit par mois = au moins 40 000 €
      1.5% Achats Indirects Donnant Droit
      Loisirs :

      Loisirs de Plein Air, Jeux & Jouets, Sports et fitness

      Achats Directs Donnant Droit :
      6% Recettes Donnant Droit par mois = moins de 7 500 €
      7% Recettes Donnant Droit par mois = au moins 7 500 €
      1.5% Achats Indirects Donnant Droit
      Bière, Vins et Spiritueux, Cinéma et Séries TV, Musique, Épicerie, Instruments de musique, Commerce, industrie et science 5%
      Appareils Amazon :

      Fire TV, Appareils et Accessoires Kindle et Echo

      Achats Directs Donnant Droit :
      4% Recettes Donnant Droit par mois = moins de 7 500 €
      7% Recettes Donnant Droit par mois = au moins 7 500 €
      1.5% Achats Indirects Donnant Droit
      Informatique, Audio et Hi-Fi, Produits électroniques, Photo et Caméscopes, TV, Home Cinéma et Vidéo, Smartphones et Téléphones portables, Accessoires électroniques, Jeux vidéo, Logiciels 3.5%
      Chèques-cadeaux 0%
      Tous les autres produits 3%

      En outre, nonobstant les Taux de Rémunération du Programme Standard présentés sur cette page ou toute stipulation contraire contenue dans l'Accord, si nous déterminons que vous favorisez essentiellement les livres numériques gratuits sur Kindle (c'est-à-dire : les livres numériques dont le prix d'achat s'élève à 0.00 € pour le client), VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT DE GAGNER DE COMMISSION PENDANT LES MOIS AU COURS DESQUELS VOUS REMPLIREZ LES CRITERES SUIVANTS :

      (a) au moins 10 000 livres numériques gratuits sur Kindle sont commandés ou téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux et
      (b) au moins 80 % de l'ensemble des livres numériques sur Kindle commandés et téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux sont gratuits.

       

      Annexe relative au Décompte de Rémunération dans l'UE

      Remplace les dispositions équivalentes de la version du 6 novembre 2018

       

      La Rémunération du Programme Standard peut varier selon qu'un Achat Donnant Droit est réalisé par un client effectuant un Achat Direct Donnant Droit ou un Achat Indirect Donnant Droit et en fonction du montant de Recettes Donnant Droit pour une Catégorie de Produits. Par « Achat Direct Donnant Droit », on entend un Achat Donnant Droit d'un Produit de la même Catégorie de Produits que la page d'information du Produit présentée grâce au Lien Spécial qui a donné lieu audit Achat Donnant Droit. Par « Achat Indirect Donnant Droit », on entend un Achat Donnant Droit d'un Produit d'une autre Catégorie de Produits que celle de la page d'information du Produit présentée grâce au Lien Spécial qui a donné lieu audit Achat Donnant Droit. Si un Lien Spécial ne renvoie pas vers une page d'information de Produit, tout Achat Donnant Droit en découlant est considéré comme un Achat Indirect Donnant Droit. Par « Catégorie de Produits », on entend la catégorie de produits du Produit décrit dans les tableaux ci-dessous, telle qu'établie par nos soins. Nous établirons la classification des Produits dans chaque catégorie décrite dans l'Accord.

      TABLEAUX DE REMUNERATION DU PROGRAMME STANDARD POUR LES CATEGORIES DE PRODUITS SPECIFIQUES

      1. Taux de rémunération publicitaire standard pour le Site UK d’Amazon

      Catégorie de produits Conditions particulières Taux de Rémunération Fixes du Programme Standard
      Achats Prime Wardrobe 0.0%
      TV, Home Cinéma et Vidéo, Smartphones et Téléphones portables 1.0%
      Informatique, Produits électroniques, Jeux vidéo, Photo et Caméscopes, Gros électroménager, Logiciels à télécharger, Chèques-cadeaux, Accessoires Kindle, Kindle (tous appareils) 3.0%
      Maison, Mobilier, Livres, eBooks Kindle, Musique, Instruments de musique, Cuisine, Jeux et jouets, Bricolage, DVD & Bluray, Logiciels, Bière, Vins et Spiritueux, Jeux vidéo à télécharger, Commerce, industrie et science 5.0%
      Sports et loisirs, Appareils liés à l’hygiène, Santé et produits d’hygiène, Fournitures de bureau, Bébé, Épicerie, Animalerie, Auto & Moto, Jardin, Beauté, Garde-manger 7.0%
      Handmade 10.0%
      Vêtement, Chaussures, Bijoux, Montres, Bagagerie, Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant Achat Direct Donnant Droit dont le nombre d’Achats Donnant Droit de ce mois est inférieur à 250 Produits 10.0%
      Achat Direct Donnant Droit dont le nombre d’Achats Donnant Droit de ce mois est supérieur ou égal à 250 Produits 12.0%
      Achat Indirect Donnant Droit 2.0%
      Tous les autres produits 3.0%

      En outre, nonobstant les Taux de Rémunération du Programme Standard présentés sur cette page ou toute stipulation contraire contenue dans l'Accord, si nous déterminons que vous favorisez essentiellement les livres numériques gratuits sur Kindle (c'est-à-dire : les livres numériques dont le prix d'achat s'élève à 0£ pour le client), VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT DE GAGNER DE COMMISSION PENDANT LES MOIS AU COURS DESQUELS VOUS REMPLIREZ LES CRITERES SUIVANTS :

      (a) au moins 10 000 livres numériques gratuits sur Kindle sont commandés ou téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux et
      (b) au moins 80 % de l'ensemble des livres numériques sur Kindle commandés et téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux sont gratuits.

      2. Taux de rémunération publicitaire standard pour le Site FR d’Amazon

      Catégorie de produit Conditions particulières Taux de Rémunération Fixes du Programme Standard
      Informatique, Produits électroniques, Jeux vidéo, Photo et Caméscopes, Chèques-cadeaux, TV, Home Cinéma et Vidéo, Smartphones & Téléphones portables, Gros électroménager, Kindle (tous appareils), Accessoires Kindle 3.0%
      Jeux et jouets, Cuisine, Bricolage, Appareils liés à l’hygiène, Santé et produits d’hygiène, Produits pour le bureau, Bébé, Animalerie, Épicerie, Instruments de musique, Bière, Vin & Spiritueux, Logiciels, Jeux vidéo à télécharger , Logiciels à télécharger, Commerce, Industrie et science 5.0%
      Maison, Mobilier, Livres, eBooks Kindle, Sports & Loisirs, DVD& Bluray, Jardin, Musique, Auto & Moto 7.0%
      Handmade, Beauté 10.0%
      vêtement, Chaussures, Bijoux, Montres, Bagagerie, Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant Achat Direct Donnant Droit dont le nombre d’Achats Donnant Droit de ce mois est inférieur à 250 Produits 10.0%
      Achat Direct Donnant Droit dont le nombre d’Achats Donnant Droit de ce mois est supérieur ou égal à 250 Produits 12.0%
      Achat Indirect Donnant Droit 2.0%
      Tous les autres produits 3.0%

      En outre, nonobstant les Taux de Rémunération du Programme Standard présentés sur cette page ou toute stipulation contraire contenue dans l'Accord, si nous déterminons que vous favorisez essentiellement les livres numériques gratuits sur Kindle (c'est-à-dire : les livres numériques dont le prix d'achat s'élève à 0€ pour le client), VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT DE GAGNER DE COMMISSION PENDANT LES MOIS AU COURS DESQUELS VOUS REMPLIREZ LES CRITERES SUIVANTS :

      (a) au moins 10 000 livres numériques gratuits sur Kindle sont commandés ou téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux et
      (b) au moins 80 % de l'ensemble des livres numériques sur Kindle commandés et téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux sont gratuits.

      3. Taux de rémunération publicitaire standard pour le Site DE d’Amazon

      Catégorie de produit
      Conditions particulières Taux de Rémunération Fixes du Programme Standard
      TV, Home Cinéma et Vidéo, Smartphones & Téléphone Portables, Tablettes sans abonnement, consoles PS4 1.0%
      Informatique, Produits électroniques, Photo et Caméscopes, Gros éléctroménager, Chèques-cadeaux, Accessoires Kindle, Kindle (tous appareils) 3.0%
      Logiciels, Musique, DVD vidéo et Bluray, Jeux vidéo, Bricolage, Jeux et jouets, Cuisine, Sports et Loisirs, Bière, Vins & Spiritueux, Commerce, industrie et science 5.0%
      Livres*, eBooks Kindle*, Auto & Moto, Maison, Instruments de musique, Fournitures de bureau, Bébé, Beauté, Épicerie, Appareils liés à la santé et à l’hygiène, Animalerie, Jardin, Garde-manger 7.0%
      Jeux à télécharger, Logiciels à télécharger, Mobilier, Handmade 10.0%
      Vêtement, Bijoux, Bagages, Chaussures, Amazon mode et Private Label Femmes, Hommes et Enfant Achat Direct Donnant Droit dont le nombre d’Achats Donnant Droit de ce mois est inférieur à 250 Produits 10.0%
      Achat Direct Donnant Droit dont le nombre d’Achats Donnant Droit de ce mois est supérieur ou égal à 250 Produits 12.0%
      Achat Indirect Donnant Droit 2.0%
      Tous les autres produits 3.0%

      * Nonobstant les Taux de Rémunération du Programme Standard présentés sur cette page ou toute stipulation contraire figurant dans l'Accord, si vous représentez une école, un club scolaire, une association de parents d'élèves d'une école, une université, une « Fachhochschule »/université de sciences appliquées ou une partie associée à un tel établissement, Taux de Rémunération Fixes du Programme Standard pour les catégories de produits relevant des livres et des livres numériques sont de 0 %.

      En outre, nonobstant les Taux de Rémunération du Programme Standard présentés sur cette page ou toute stipulation contraire contenue dans l'Accord, si nous déterminons que vous favorisez essentiellement les livres numériques gratuits sur Kindle (c'est-à-dire : les livres numériques dont le prix d'achat s'élève à 0€ pour le client), VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT DE GAGNER DE COMMISSION PENDANT LES MOIS AU COURS DESQUELS VOUS REMPLIREZ LES CRITERES SUIVANTS :

      (a) au moins 10 000 livres numériques gratuits sur Kindle sont commandés ou téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux et
      (b) au moins 80 % de l'ensemble des livres numériques sur Kindle commandés et téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux sont gratuits.

      4. Taux de rémunération publicitaire standard pour le Site IT d’Amazon

      Catégorie de produit Conditions particulières Taux de Rémunération Fixes du Programme Standard
      Chèques-cadeaux, Kindle (tous appareils) 3.0%
      Informatique, Produits électroniques, Photo et Caméscopes, TV, Home Cinéma et Vidéo, Smartphones et Téléphone Portables, Jeux vidéo, Logiciel 3.5%
      Cuisine, Bricolage, Bière, Vins et Spiritueux, DVD & Bluray, Musique, Épicerie, Instruments de musique, Commerce, industrie et science 5.0%
      Jeux et jouets, Sports et Loisirs, Appareils liés à l’hygiène, Santé et produits d’hygiène, Fournitures de bureau, Bébé, Maison, Livres, eBooks Kindle, Jardin, Auto & Moto, Beauté, Animalerie, Mobilier 7.0%
      Handmade 10.0%
      Vêtement, Chaussures, Bijoux, Montres, Bagagerie, Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant Achat Direct Donnant Droit dont le nombre d’Achats Donnant Droit de ce mois est inférieur à 250 Produits 10.0%
      Achat Direct Donnant Droit dont le nombre d’Achats Donnant Droit de ce mois est supérieur ou égal à 250 Produits 12.0%
      Achat Indirect Donnant Droit 2.0%
      Tous les autres produits 3.0%

      En outre, nonobstant les Taux de Rémunération du Programme Standard présentés sur cette page ou toute stipulation contraire contenue dans l'Accord, si nous déterminons que vous favorisez essentiellement les livres numériques gratuits sur Kindle (c'est-à-dire : les livres numériques dont le prix d'achat s'élève à 0€ pour le client), VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT DE GAGNER DE COMMISSION PENDANT LES MOIS AU COURS DESQUELS VOUS REMPLIREZ LES CRITERES SUIVANTS :

      (a) au moins 10 000 livres numériques gratuits sur Kindle sont commandés ou téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux et
      (b) au moins 80 % de l'ensemble des livres numériques sur Kindle commandés et téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux sont gratuits.

      5. Taux de rémunération publicitaire standard pour le Site ES d’Amazon

      Catégorie de produit Conditions particulières Taux de Rémunération Fixes du Programme Standard
      Chèques-cadeaux, Kindle (tous appareils) 3.0%
      Informatique, Produits électroniques, Photo et Caméscopes, TV, Home Cinéma et Vidéo, Smartphones et Téléphones Portables, Jeux vidéo, Logiciel 3.5%
      Cuisine, Bricolage, Bière, Vins et Spiritueux, DVD & Bluray, Musique, Épicerie, Instruments de musique, Commerce, industrie et science 5.0%
      Jeux et jouets, Sports et Loisirs, Appareils liés à l’hygiène, Santé et produits d’hygiène, Fournitures de bureau, Bébé, Maison, Mobilier, Livres, eBooks Kindle, Jardin, Auto & Moto , Beauté, Animalerie 7.0%
      Handmade 10.0%
      Vêtement, Chaussures, Bijoux, Montres, Bagagerie, Amazon Mode Private Label Femme, Homme & Enfant Achat Direct Donnant Droit dont le nombre d’Achats Donnant Droit de ce mois est inférieur à 250 Produits 10.0%
      Achat Direct Donnant Droit dont le nombre d’Achats Donnant Droit de ce mois est supérieur ou égal à 250 Produits 12.0%
      Achat Indirect Donnant Droit 2.0%
      Tous les autres produits 3.0%

      En outre, nonobstant les Taux de Rémunération du Programme Standard présentés sur cette page ou toute stipulation contraire contenue dans l'Accord, si nous déterminons que vous favorisez essentiellement les livres numériques gratuits sur Kindle (c'est-à-dire : les livres numériques dont le prix d'achat s'élève à 0€ pour le client), VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT DE GAGNER DE COMMISSION PENDANT LES MOIS AU COURS DESQUELS VOUS REMPLIREZ LES CRITERES SUIVANTS :

      (a) au moins 10 000 livres numériques gratuits sur Kindle sont commandés ou téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux et
      (b) au moins 80 % de l'ensemble des livres numériques sur Kindle commandés et téléchargés au cours de Sessions attribuées à vos Liens Spéciaux sont gratuits.