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Quelle est la politique Partenaires d’Amazon en matière de lutte contre la contrefaçon ?


Politique Partenaires d’Amazon de lutte contre la contrefaçon
Amazon met tout en œuvre pour garantir à ses clients des achats en toute confiance. La vente de produits de contrefaçon ou d’imitations (y compris les produits copiés, reproduits ou fabriqués illégalement) est strictement interdite. Dès que nous identifions de tels produits, nous les supprimons et prenons des mesures contre les vendeurs à l’origine de leur commercialisation.

En votre qualité de partenaire Amazon, vous ne devez pas associer de termes du type « imitation », « faux » ou « contrefait » à une marque ou faire la promotion délibérée de produits de contrefaçon ou qui violent les droits de propriété intellectuelles d’autres parties. En cas de non-respect de la présente politique, vous vous exposez à une suspension ou à une résiliation de votre compte, avec retenues de commissions, ainsi qu’à d’autres conséquences légales.

Question : Pourquoi l’utilisation de ce type de mots est-elle interdite ?
Conformément aux engagements pris par Amazon dans le cadre de la protection des droits de la propriété intellectuelle, l’utilisation de termes comme « imitation », « faux » ou « contrefait » pour qualifier un nom de marque ou décrire un article est interdite. Par exemple, vous avez tout à fait le droit de décrire un sac en expliquant qu’il est en « imitation de peau de serpent » ou de présenter un « manteau en fausse fourrure » mais il est interdit de promouvoir la vente de « copies de tee-shirts Goodthreads » ou « d’imitations de portemonnaies Goodthreads » si ces produits ne sont pas fabriqués par Goodthreads.

Question : Je voudrais proposer à mes abonnés des articles similaires à ceux dont j’ai déjà parlé (par ex. : si vous aimez les tee-shirts Amazon Fashion, vous aimerez aussi...) Suis-je autorisé à le faire ?
Oui, vous pouvez utiliser les expressions suivantes auprès de votre public : « acheter la tenue complète », « inspiré par », « similaire à ».

Question : Quelle politique s’applique aux vendeurs ?
Les vendeurs ont l’interdiction de commercialiser des produits sur Amazon qui portent atteinte aux marques commerciales (y compris les logos), aux droits de la propriété intellectuelle, aux brevets, ou qui sont décrits d’une manière susceptible de tromper le client ou de violer les droits d’une autre partie par quelque moyen que ce soit. Le texte complet de notre politique en matière de propriété intellectuelle applicable aux vendeurs se trouve ici. Vous y trouvez aussi les FAQ sur les droits d’auteur, les marques et les brevets.

Question : Quelle procédure s’applique si Amazon trouve un produit de contrefaçon vers lequel j’ai créé un lien sur son site ?
Dans le cadre de nos activités de recherche et d’exécution de la loi, Amazon supprimera toute annonce suspecte. Par conséquent, tout lien vers un produit suspect que vous auriez partagé avec vos abonnés n’aboutirait plus nulle part.

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